JOPF n°10
2005 - JOPF n° 10 N du 10 mars 2005
10/03/2005Edition: N101 texte(s)
Textes publiés (101)
Avenant n° 29-05 du 22 février 2005 à la convention particulière d'application n° 203-03 du 14 octobre 2003 de la convention cadre Etat-territoire n° 73-96 du 6 novembre 1996 relative à la réalisation d'opérations d'habitat social en Polynésie française au titre de la programmation 2002 finançant l'opération "Taoe", 20 logements collectifs adaptés destinés à la location simple, commune de Pirae.
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Avenant n° 31-05 du 22 février 2005 à la convention particulière d'application n° 250-03 du 5 décembre 2003 de la convention cadre Etat - territoire n° 73-96 du 6 novembre 1996 relative à la réalisation d'opérations d'habitat social en Polynésie française au titre de la programmation 2002 finançant l'opération 'Amoe-Loing S1' : '63 logements collectifs destinés à la location simple, commune de Mahina.
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Avenant n° 30-05 du 22 février 2005 à la convention particulière d'application n° 204-03 du 14 octobre 2003 de la convention cadre Etat - territoire n° 73-96 du 6 novembre 1996 relative à la réalisation d'opérations d'habitat social en Polynésie française au titre de la programmation 2002 finançant l'opération 'Teroma II.2' : '30 logements collectifs destinés à la location-vente, commune de Faa'a.
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Avenant n° 33-05 du 22 février 2005 à la convention particulière d'application n° 264-03 du 30 décembre 2003 de la convention cadre Etat - territoire n° 73-96 du 6 novembre 1996 relative à la réalisation d'opérations d'habitat social en Polynésie française au titre de la programmation 2002 finançant l'opération 'Amoe-Loing S2' : '27 logements collectifs destinés à la location-vente, commune de Mahina'
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Arrêté n° HC 79 CAB/DPC/DP du 18 février 2005 portant agrément pour les formations aux premiers secours au comité de sauvetage et de secourisme de Polynésie
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Arrêté n° 84 MIDCR du 22 février 2005 portant modification de l'arrêté n° 460 MIDCR du 12 août 2002 modifié par arrêté n° 344 MIDCR du 8 juin 2004, attribuant une subvention au titre de la section générale du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer (FIDES, ministère délégué à l'outre-mer), chapitre 68-90, article 10, au profit de la Polynésie française pour le programmes de développement de la cocoteraie : 'Séchoirs à coprah individuels'
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Arrêté n° 83 MIDCR du 22 février 2005 portant modification de l'arrêté n° 459 MIDCR du 12 août 2002 modifié par arrêté n° 343 MIDCR du 8 juin 2004, attribuant une subvention au titre de la section générale du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer (FIDES, ministère délégué à l'outre-mer), chapitre 68-90, article 10, au profit de la Polynésie française pour le programmes de développement de la cocoteraie : 'Baguages des cocotiers'
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Arrêté n° 82 MIDCR du 22 février 2005 portant modification de l'arrêté n° 458 MIDCR du 12 août 2002 modifié par arrêté n° 342 MIDCR du 8 juin 2004, attribuant une subvention au titre de la section générale du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer (FIDES, ministère délégué à l'outre-mer), chapitre 68-90, article 10, au profit de la Polynésie française pour le programmes de développement de la cocoteraie : 'Fertilisation de la cocoteraie'
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Avenant 1 n° 32-05 du 22 février 2005 à la convention particulière d'application n° 254-03 du 11 décembre 2003.
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Arrêté n° 435 CM du 24 février 2005 portant organisation du service du travail
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Arrêté n° 433 CM du 24 février 2005 portant modification de l'arrêté n° 1038 CM du 20 août 2002 relatif à la nature des documents constitutifs et informations exigés au titre des autorisations d'exploitation de vols internationaux des entreprises françaises de transport aérien
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Arrêté n° 466 CM du 2 mars 2005 modifiant l'arrêté n° 606 CM du 24 avril 1999 habilitant le ministre des finances et des réformes administratives à conclure avec la Socrédo une convention-cadre fixant les conditions dans lesquelles la Polynésie française accorde sa garantie pour les prêts consentis aux étudiants
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Arrêté n° 467 CM du 2 mars 2005 portant modification des imprimés types de déclaration en matière d'impôt sur le revenu des capitaux mobiliers, de taxe sur la publicité télévisée et de taxe sur les recettes de publicité autres que télévisée
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Avis n° 485 CM du 2 mars 2005 sur la demande d'autorisation provisoire de fréquence formulée par Radio Paofai
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Arrêté n° 438 CM du 28 février 2005 portant répartition des crédits de paiement n° 2-2005 de l'exercice 2005
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Arrêté n° 441 CM du 28 février 2005 portant affectation de quatre terres domaniales, cadastrées commune de Papeete, au profit de la commune de Papeete
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Arrêté n° 440 CM du 28 février 2005 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 220 CM du 24 février 1997 en tant que relatives à l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime accordée à M. Hiti Tetoe (exploitant n° 24) à Tahanea, commune de Anaa
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Arrêté n° 442 CM du 1er mars 2005 portant transfert de la concession temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Avera, commune de Taputapuatea, autorisée au profit de M. Franck Rasclas
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Arrêté n° 444 CM du 1er mars 2005 portant affectation de la terre 'Outumaoro, parcelle A', cadastrée commune de Punaauia, section B n° 63, au profit de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (IJSPF)
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Arrêté n° 445 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime (lais de mer) sis à Takapoto, commune de Takaroa, au profit de M. Mapuhi Snow
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Arrêté n° 446 CM du 2 mars 2005 portant versement à la Caisse des dépôts et consignations des indemnités dues aux propriétaires des parcelles de terre nécessaires à la maîtrise des terrains d'assiette de l'hôpital-infirmerie de Hao
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Arrêté n° 447 CM du 2 mars 2005 portant versement à la Caisse des dépôts et consignations des indemnités dues aux propriétaires des parcelles de terre nécessaires à la réalisation de l'aérodrome de Hao
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Arrêté n° 448 CM du 2 mars 2005 portant versement à la Caisse des dépôts et consignations des indemnités dues aux propriétaires des parcelles de terre nécessaires aux travaux de recalibrage de la rivière Taharuu dans la commune de Papara
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Arrêté n° 451 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à charge de remblai sis à Avera, commune de Taputapuatea, île de Raiatea (îles Sous-le-Vent), au profit de Mlle Juliana Ariitai
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Arrêté n° 453 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à charge de remblai sis à Tapuamu, commune de Tahaa, île de Tahaa (îles Sous-le-Vent), au profit de Mme Thérésa Mai épouse Teriipaia
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Arrêté n° 449 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime (lais de mer) sis à Takapoto, commune de Takaroa, au profit de M. Germain Tetua
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Arrêté n° 450 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime, l'un à charge de remblai et l'autre pour l'implantation d'un ponton à Papara, au profit de M. Berthie Frogier
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Arrêté n° 452 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à charge de remblai sis à Teahupoo, commune de Taiarapu-Ouest, île de Tahiti (îles du Vent), au profit de M. Pita Tihoni
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Arrêté n° 454 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à charge de remblai pour la réalisation d'une marina à Haamene, commune de Tahaa, île de Tahaa (îles Sous-le-Vent), au profit de M. Edwin Mama
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Arrêté n° 455 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public fluvial à charge de remblai sis commune de Uturoa, île de Raiatea (îles Sous-le-Vent), au profit de M. André Taurua
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Arrêté n° 459 CM du 2 mars 2005 portant versement à la Caisse des dépôts et consignations des indemnités dues aux propriétaires des parcelles de terre nécessaires à la réalisation de l'aérodrome de Raroia
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Arrêté n° 458 CM du 2 mars 2005 modifiant l'arrêté n° 1677 CM du 5 novembre 2003 portant affectation temporaire des bâtiments 5 et 6 attenant à l'ancien hôpital Vaiami, cadastrés commune de Papeete, au profit du service des contributions directes
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Arrêté n° 457 CM du 2 mars 2005 portant affectation d'une parcelle de terre dépendant du lotissement dénommé 'Vallée du Tira' et de la maison d'habitation y édifiée, cadastrée section DN n° 8, commune de Papeete, au profit de l'Office polynésien de l'habitat (OPH)
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Arrêté n° 456 CM du 2 mars 2005 autorisant la location d'une partie de la parcelle de terre domaniale dénommée Hakapehi, cadastrée commune de Nuku Hiva, au profit de la société Cegelec Polynésie
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Arrêté n° 460 CM du 2 mars 2005 autorisant l'affectation d'un emplacement du domaine public maritime remblayé, sis au droit des remblais cadastrés commune de Huahine, section de commune de Fare, au profit de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 468 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à Tiahura, commune de Moorea-Maiao, au profit de Mme Maire Maiau
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Arrêté n° 461 CM du 2 mars 2005 modifiant l'arrêté n° 1469 CM du 10 novembre 1998 et accordant un droit de passage au profit de M. Louis Cancian et de ses ayants droit et ayants cause sur une parcelle dépendant de la terre domaniale 'Takiuta', cadastrée commune de Nuku Hiva
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Arrêté n° 462 CM du 2 mars 2005 autorisant la location de la terre Haka 2, sise à Ahe, cadastrée commune de Manihi, au profit de M. Tetauru Tuanaa
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Arrêté n° 463 CM du 2 mars 2005 autorisant la signature de l'avenant n° 9 prorogeant la convention de mandat n° 94-332 du 8 février 1994 relative à l'aménagement par la SAGEP du domaine Punavai Nui sis dans la commune de Punaauia
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Arrêté n° 464 CM du 2 mars 2005 portant nomination de Mlle Nathalie Poroi en qualité de chef du secrétariat du conseil des ministres par intérim
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Arrêté n° 465 CM du 2 mars 2005 constatant l'état de catastrophe naturelle des sinistres causés par un phénomène de fortes précipitations sur les îles du Vent
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Arrêté n° 469 CM du 2 mars 2005 portant occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime au droit d'une parcelle de la terre Taaratau sise à Paopao, commune de Moorea-Maiao, au profit de Mme Miriama Teuira veuve Neti
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Arrêté 470 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime, à charge de remblai sis à Ruutia, commune de Tahaa, au profit de M. Gérald Coppenrath (à titre de régularisation)
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Arrêté 471 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime, destiné à l'implantation d'un ponton sur pilotis, sis à Ruutia, commune de Tahaa, au profit de M. Gérald Coppenrath (à titre de régularisation)
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Arrêté n° 473 CM du 2 mars 2005 portant modification de l'arrêté n° 945 CM du 7 juin 2004 portant acquisition d'une propriété bâtie édifiée sur la parcelle A de la propriété Passard-Tehaoa, cadastrée section AL n° 292, d'une superficie de 612 mètres carrés, sise au PK 22,500, commune de Paea, appartenant à M. Hervé Fagotin et Mlle Véronique Plumet, et autorisant l'occupation de ladite propriété
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Arrêté n° 474 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à charge de remblai sis à Tapuamu, commune de Tahaa, au profit de Mme Bertille Temataua
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Arrêté n° 472 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Vaiaau, commune de Tumaraa, au profit de Mme Lisette Jordan
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Arrêté n° 475 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis commune de Uturoa, île de Raiatea (îles Sous-le-Vent), au profit de la société Hawaiki Nui
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Arrêté n° 476 CM du 2 mars 2005 portant cession au franc symbolique et en toute propriété de la parcelle de terre domaniale cadastrée commune de Papeete, section CY n° 4, constituée d'un talus sis en bordure de la rivière Tipaerui, d'une superficie de 169 mètres carrés, au profit de la Société d'aménagement et de gestion de la Polynésie française (SAGEP)
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Arrêté n° 477 CM du 2 mars 2005 autorisant le prêt à usage ou commodat par la Polynésie française de la parcelle C n° 187, pour 7 325 mètres carrés, sise à Pirae, au profit de l'association Jeunes tahitiens
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Arrêté n° 478 CM du 2 mars 2005 autorisant le prêt à usage ou commodat par la Polynésie française de la parcelle B n° 41, pour 67 ares 19 centiares du domaine de Outumaoro sis à Punaauia, au profit de l'association Vai Puna Bel Air
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Arrêté n° 479 CM du 2 mars 2005 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis à Faanui, commune de Bora Bora, au profit de la Société polynésienne d'investissement hôtelier
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Arrêté n° 481 CM du 2 mars 2005 portant affectation d'une parcelle de 266,650 mètres carrés du domaine public routier d'environ 5 400 mètres carrés sis à Faa'a, au niveau de l'échangeur Heiri-Piafau, au profit de l'Office polynésien de l'habitat (OPH)
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Arrêté n° 480 CM du 2 mars 2005 portant modification de l'arrêté n° 603 CM du 2 avril 2004 portant cession au franc symbolique et en toute propriété d'une parcelle de terre dépendant de la terre Maraeteua, cadastrée commune de Paea, section BE n° 16, d'une superficie de 13 180 mètres carrés, au profit de l'Office polynésien de l'habitat (OPH)
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Arrêté n° 482 CM du 2 mars 2005 portant affectation de la terre Teiriiri 2 et des constructions y édifiées sises commune de Punaauia, section AH n° 352, au profit de l'Office polynésien de l'habitat (OPH)
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Arrêté n° 483 CM du 2 mars 2005 autorisant le prêt à usage ou commodat par la Polynésie française du surplus d'une dépendance du domaine public routier sise à Faa'a, au niveau de l'échangeur Heiri-Piafau, au profit du conseil d'administration des biens de l'Eglise évangélique de Polynésie française
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Arrêté n° 488 CM du 2 mars 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 36-2005 EPAP du 15 février 2005 de l'Etablissement pour la prévention
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Arrêté n° 486 CM du 2 mars 2005 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 22-2005 à n° 34-2005 EPAP du 15 février 2005 de l'Etablissement pour la prévention
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Arrêté n° 487 CM du 2 mars 2005 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 35-2005 EPAP du 15 février 2005 de l'Etablissement pour la prévention
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Arrêté n° 1160 PR du 2 mars 2005 relatif à l'exercice des attributions du ministre du budget, des finances et de la réforme de la fiscalité
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Arrêté n° 489 CM du 2 mars 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 37-2005 EPAP du 15 février 2005 de l'Etablissement pour la prévention
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Arrêté n° 773 PR du 25 février 2005 portant agrément du projet de construction de 120 logements réalisés par la SARL Lagon Bleu au titre du régime du crédit d'impôt pour investissement prévu au titre Ier de la troisième partie du code des impôts
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Arrêté n° 659 PR du 24 février 2005 portant nomination de M. Vatea Ramon Chevrier en tant que clerc d'huissier de justice assermenté (étude de Me Jean-Pierre Elie)
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Arrêté n° 777 PR du 25 février 2005 portant agrément du projet de construction d'un supplément de 16 logements pour des personnels de l'hôtel Bora Bora Nui Resort And Spa réalisé par la SA Bora Bora Development II au titre du régime de l'aide fiscale à l'exploitation prévu aux articles 931-1 et suivants du code des impôts
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Arrêté n° 776 PR du 25 février 2005 portant agrément du projet de construction d'un hôtel 5 étoiles, le 'Tahiti Luxury Resort', à Punaauia, réalisé par la SARL Tahiti Luxury Resort au titre du régime du crédit d'impôt pour investissement prévu aux articles 911-1 et suivants du code des impôts
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Arrêté n° 775 PR du 25 février 2005 portant agrément du projet de construction de 52 logements intermédiaires destinés à la location réalisé par la SARL Cli Amoe au titre du régime du crédit d'impôt pour investissement prévu au titre Ier de la troisième partie du code des impôts
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Arrêté n° 774 PR du 25 février 2005 portant agrément du projet de construction de 208 places de parkings souterrains réalisés par la SARL Lagon Bleu au titre du régime du crédit d'impôt pour investissement prévu au titre Ier de la troisième partie du code des impôts
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Arrêté n° 1203 PR du 2 mars 2005 portant agrément du projet d'exploitation de navires de pêche réalisé par la SA Haopa au titre du régime du crédit d'impôt pour investissement
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Arrêté n° 850 PR du 28 février 2005 portant agrément de l'association 'Tama Nui' sise à Papara au titre des associations pour l'insertion
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Arrêté n° 1189 PR du 2 mars 2005 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales à Mlle Julia Lehartel, nommée aux fonctions de chef de service par intérim
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Arrêté n° 1204 PR du 2 mars 2005 portant agrément au projet de création et d'exploitation d'une ferme de grossissement de thonidés, d'une pêcherie et d'une ferme d'élevage de poissons de récifs réalisé par la SA Haopa au titre du régime du crédit d'impôt pour investissement
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Arrêté n° 90 MEA du 28 février 2005 autorisant M. Thierry Barbion, gérant de la SCI Delano 4, à réaliser les travaux de viabilisation du lotissement 'Miri, 3e tranche' sur la parcelle cadastrée n° 14, section CD, sise à Punaauia
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Arrêté n° 83 MEA.AU.ISLV du 24 février 2005 portant approbation du dossier du lotissement 'Te Ava Piti' relatif aux 8 lots, n° 1 à n° 4 et n° 6 à n° 9 sis à Avera
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Arrêté n° 192 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de la SCA Hina Raurea Pearls (exploitant n° 207) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Raiatea, commune de Taputapuatea
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Arrêté n° 190 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M. Lucien Ragivaru (exploitant n° 80) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Makemo, commune de Makemo
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Arrêté n° 193 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M. Albert Fougerouse (exploitant n° 208) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi
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Arrêté n° 191 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SCA Hawaiiki Pearls (exploitant n° 262) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Raiatea, commune de Taputapuatea
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Arrêté n° 86 MEA.AU du 24 février 2005 portant autorisation d'extension d'un lotissement d'habitation de 7 lots à 14 lots sur une parcelle des terres Haetona, Papakatu et Utuau, sises à Taiohae, commune de Nuku Hiva, de M. Rudy Klima
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Arrêté n° 6 MAF du 25 février 2005 portant acceptation d'une photographie de Mme Michèle Maurin, cédée à titre gracieux au profit de la Polynésie française, et portant mise à disposition de cette oeuvre au profit du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Iamanaha
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Arrêté n° 201 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SC Nego Nego Perles (exploitant n° 4) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Nengo Nengo, commune de Hao
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Arrêté n° 205 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M. Paul Amarger (exploitant n° 263) à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 204 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SC Rikitea Perles (exploitant n° 67) à l'usage de sonexploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 203 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SC Tahiti Perles (exploitants n° 69) à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 202 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SNC Polynésie Perles (exploitant n° 1) à l'usage de son exploitation perlicole sise àMarutea Sud, commune des Gambier
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Arrêté n° 200 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de Mme Garoro Bertha Alvarez épouse Dexter (exploitant n° 350) à l'usage de son exploitation perlicole sise àTakaroa, commune de Takaroa
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Arrêté n° 199 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SCA Vaipura Perles (exploitant n° 225) à l'usage de son exploitation perlicole sise àManihi, commune de Manihi
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Arrêté n° 198 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SCA Dream Pearls (exploitant n° 84) à l'usage de son exploitation perlicole sise àFakarava, commune de Fakarava
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Arrêté n° 197 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M. Michel Teakorotu (exploitant n° 134) à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 196 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SC Vainono Perles (exploitant n° 3) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Marutea Sud, commune des Gambier
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Arrêté n° 195 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de Mme Vahua Fainau Armandine Tahitoe épouse Teiva (exploitant n° 15) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Raroia, commune de Makemo
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Arrêté n° 194 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SCAHeimoana (exploitant n° 79) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Raroia, commune de Makemo
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Arrêté n° 208 MPP du 2 mars 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SC Société perlière de Manihi (exploitant n° 89) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Manihi, commune de Manihi
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Arrêté n° 69 MES du 24 février 2005 autorisant la Polynésie française (direction de l'environnement) à installer et exploiter une installation d'incinération des déchets d'activité de soins sur les terres 'Nivee Rahi-Nivee et Vaiaonone', commune de Hitia'a O Te Ra, île de Tahiti (installation de 1re classe de la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement).(Extraits)
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Arrêté n° 206 MPP du 28 février 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M.Tefania Yee Soufa Apeang (exploitant n° 303) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi
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Arrêté n° 207 MPP du 2 mars 2005 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de l'EARL Hokuléa Perles (exploitant n° 173) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Apataki, commune de Arutua
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Arrêté n° 83 MES du 25 février 2005 autorisant l'Eglise de Jésus-Christ des saints des derniers jours à installer et exploiter une installation de climatisation pour la chapelle du Lotus au PK9,600, côté montagne, commune de Punaauia (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement).(Extraits)
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Arrêté n° 83 MES du 25 février 2005 autorisant l'Eglise de Jésus-Christ des saints des derniers jours à installer et exploiter une installation de climatisation pour la chapelle de Papeari, commune de Teva I Uta (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement).(Extraits)
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Arrêté n° 117 MES du 1er mars 2005 portant autorisation d'organiser une tombola au profit de l'Association sport enfants de Polynésie
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Arrêté n° 13 MDA du 25 février 2005 autorisant Mme Eliane Tumarae à occuper le domaine public aéroportuaire de Raivavae (îles Australes) dans le cadre de l'exploitation d'un snack-bar
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Décret n° 2005-163 du 23 février 2005 relatif à l'application outre-mer de certaines dispositions du code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et concernant l'application des peines (JORF du 24 février 2005)
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Direction des affaires foncières.- Avis n° 1703 DAF.REC-HYP du 24 février 2005 portant recherche des héritiers de MM. Matahiapo Faua, Mihinoa Tuaa, Mihinoa Tehitirere, Mme Charlet-Reverchon Marie-Thérèse, MM. Vini Roger Manarii Bennett, Rena Remeaux Bennett, Kapikura Turatahi, Tefau Turatahi, Tetua Fatoga, Terii Moeava, Mme Danielle Mihi Lee épouse Oito Agnie, M. Tavi Désiré Heuea époux de Mme Aetua Mahai Ceino, Mmes Antoinette Tuairau Heuea épouse Angélo Matai, Vanaa Heuea, Mathilde Tevaite Maihea, Maraehuria a Mahuru, MM. Fafanau a Pakete, Haeroa a Tikaora, Mmes Teorevahineiahutapo a Tarihaa, Tetupaia ou Tetupaio a Tane épouse de M. Augustin Tetuanui, M. Faaio aTetuahitioo, Mmes Maunu a Teoe, Mere a Mareta, MM. Fauarii a Tuahine, Manahune, Tapakia Hutihuti, Tuiau a Tau et André Taha
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