JOPF n°10
2016 - JOPF n° 10 N du 02 février 2016
02/02/2016Edition: N24 texte(s)
Textes publiés (24)
Arrêté n° 55 PR du 27 janvier 2016 portant désignation d'un ministre pour présider une séance du conseil des ministres
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Arrêté n° 552 MTF du 26 janvier 2016 portant renouvellement d'une licence de navigation charter "grande plaisance" attribuée à la société Askari LLC pour le navire à moteur Askari
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Arrêté n° 598 MTF/DGRH du 28 janvier 2016 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de rédacteur-chef du cadre d'emplois des rédacteurs de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2015
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Arrêté n° 547 MEI/DRMM du 25 janvier 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Gioany Xavier Tuao Moe, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 288)
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Arrêté n° 548 MEI/DRMM du 25 janvier 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de Mme Terefina Manu Carbayol épouse Teururai, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 38)
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Arrêté n° 549 MEI/DRMM du 25 janvier 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Jean Michel Raimana Timona Rehua, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 279)
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Arrêté n° 550 MEI/DRMM du 25 janvier 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Aroma Ismaël Mai, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 125)
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Arrêté n° 551 MEI/DRMM du 25 janvier 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de Mme Vaianu Valentine Parker, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 285)
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Arrêté n° 571 MEI du 26 janvier 2016 accordant la qualité d'éleveur de bénitiers au profit de M. Asin Rata
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Arrêté n° 592 MEI du 27 janvier 2016 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits frais et légumes frais pour le mois de février 2016
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Arrêté n° 575 MET du 26 janvier 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'entreprise Moetaua William
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Arrêté n° 585 MET/DTT du 26 janvier 2016 portant remise en exploitation de la licence de taxi n° 1-123 sur l'île de Tahiti de M. Frédéric Lemaire
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Arrêté n° 590 MET/DTT du 27 janvier 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-068 de l'EURL Mahana Tours
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Arrêté n° 554 MSR du 26 janvier 2016 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Les rêves de Lucie
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Arrêté n° 555 MSR du 26 janvier 2016 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Pâtisserie Manon
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Arrêté n° 556 MSR du 26 janvier 2016 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement EURL PP
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Arrêté n° 557 MSR du 26 janvier 2016 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Aquapac
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Arrêté n° 588 MSR/DSP du 26 janvier 2016 portant proclamation des résultats du diplôme d'aide-soignant(e) au titre de la session 2014
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Arrêté n° 589 MSR/DSP du 26 janvier 2016 portant proclamation des résultats du diplôme d'aide-soignant(e) au titre de la session 2015
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Arrêté n° 570 MCE du 26 janvier 2016 autorisant M. Jean-Michel Chazine à effectuer une campagne de prospections archéologiques sur l'île de Takapoto, commune de Takaroa, archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 3-2016 APF/SG du 27 janvier 2016 portant complément à l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté municipal n° 2015-668 du 28 décembre 2015 prescrivant la mise en place d'un passage pour piétons et d'une zone de limitation de vitesse à 30 km/h sur l'avenue de Tipaerui (commune de Papeete)
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Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 11 au 15 janvier 2016
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Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 18 au 22 janvier 2016
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