JOPF n°10
2026 - JOPF n° 10 N du 13 janvier 2026
13/01/2026Edition: N18 texte(s)
Textes publiés (18)
1.
Page Arrêté n° HC 2 DMME/BRHT/tto du 12 janvier 2026 portant délégation de signature à M. Karl MARTIN, directeur des interventions de l'État
2.
Page Arrêté n° HC 15 SAITG du 29 décembre 2025 modifiant l'arrêté n° HC 18 SAITG du 17 octobre 2023 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes des îles Tuamotu-Gambier
3.
Page Arrêté n° 17 CM du 9 janvier 2026 rendant exécutoire la délibération n° 2-2025 CA/CMMPF du 10 juillet 2025 portant approbation du compte financier du Centre des métiers de la mer de Polynésie française pour l'exercice 2024 et affectation du résultat
4.
Page Arrêté n° 166 MGT du 12 janvier 2026 portant modification de l'arrêté n° 7656 MET du 8 juillet 2019 modifié portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 019 VMT-NKH 02 et portant attribution de deux licences multi-transports à Mme Fabienne, Vaetini HIKUTINI épouse TEIKITOHE
5.
Page Arrêté n° 167 MGT du 12 janvier 2026 portant modification de l'arrêté n° 2728 MET du 17 juin 2011 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Aquabike Adventure
6.
Page Arrêté n° 178 MEF/DGAE du 12 janvier 2026 portant agrément de l'EURL Open Cafe (à l'enseigne commerciale Open Cafe) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
7.
Page Arrêté n° 179 MEF/DGAE du 12 janvier 2026 portant agrément de la SARL Leelou's Cafe (à l'enseigne commerciale Green Pearl Restaurant) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
8.
Page Arrêté n° 180 MEF/DGAE du 12 janvier 2026 portant agrément de la SARL Gowen & Cie (à l'enseigne commerciale Bar Restaurant du Musée Gauguin) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
9.
Page Arrêté n° 187 MEF/DBF du 12 janvier 2026 portant nomination d'un régisseur intérimaire et d'un mandataire suppléant auprès de la régie de recettes de la direction des affaires foncières (antenne de Taiohae, Marquises)
10.
Page Arrêté n° 188 MEF/DBF du 12 janvier 2026 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant auprès de la régie de recettes de la direction de l'agriculture à Pirae
11.
Page Arrêté n° 161 MPR du 12 janvier 2026 portant levée de la déclaration d'infection par Salmonella enterica sérotype Enteritidis d'une exploitation de poules pondeuses de l'espèce Gallus gallus
12.
Page Arrêté n° 189 MPR/DRM du 12 janvier 2026 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de Mme Marguerite, Benina, Titaina TURINA à l'usage de son exploitation perlicole sise à Apataki, commune de Arutua (exploitant n° 240)
13.
Page Arrêté n° 190 MPR/DRM du 12 janvier 2026 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de Mme Teurahiti, Teapua ROI à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 417)
14.
Page Arrêté n° 191 MPR/DRM du 12 janvier 2026 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Aroma, Ismaël MAI à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 125)
15.
Page Arrêté n° 192 MEE du 12 janvier 2026 portant approbation du budget 2026 du collège de Haamene - Tahaa adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 1er décembre 2025
16.
Page Arrêté n° 1-2026 PPF du 6 janvier 2026 portant modification de mandataires et délégation de signatures à la paierie de la Polynésie française
17.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 29 au 31 décembre 2025
18.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - Avis officiel concernant une demande de création d'un lotissement de 28 lots dénommé Hotumai, enregistrée sous le n° L/2025-04