JOPF n°105
2026 - JOPF n° 105 N du 12 mai 2026
12/05/2026Edition: N24 texte(s)
Textes publiés (24)
1.
Page Arrêté n° 590 CM du 11 mai 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur de l'association France Alzheimer Polynésie pour son projet halte-relais durant l'exercice 2026
2.
Page Arrêté n° 591 CM du 11 mai 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur de la coopérative scolaire de Teavaro pour son projet école en santé : bien dans son corps, bien dans sa tête durant l'exercice 2026
3.
Page Arrêté n° 592 CM du 11 mai 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur de l'association Centre Nautique de la Baie de Phaëton pour son projet sport santé voile durant l'exercice 2026
4.
Page Arrêté n° 593 CM du 11 mai 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur de l'Association Sportive des Coureurs des Gambier (ASCDG) pour son projet bouger aujourd'hui pour mieux vivre demain à Mangareva durant l'exercice 2026
5.
Page Arrêté n° 594 CM du 11 mai 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur de la fédération Tahitienne de Triathlon pour son projet triathlon des entreprises durant l'exercice 2026
6.
Page Arrêté n° 595 CM du 11 mai 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur du collège de Paopao pour son projet surfer sur ses émotions durant l'exercice 2026
7.
Page Arrêté n° 596 CM du 11 mai 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur du lycée de Uturoa pour son projet healthy class durant l'exercice 2026
8.
Page Arrêté n° 597 CM du 11 mai 2026 portant modification de l'arrêté n° 2185 CM du 10 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (IJSPF) relative aux travaux de construction d'une piste d'athlétisme au complexe sportif de Hitia'a dans le cadre de l'organisation des jeux du Pacifique de 2027 CDT-2025
9.
Page Arrêté n° 598 CM du 11 mai 2026 rendant exécutoire la délibération n° 3-2026 IIME du 23 mars 2026 du conseil d'administration de l'établissement Institut d'insertion médico-éducatif, portant adoption du budget primitif de l'Institut d'insertion médico-éducatif pour l'exercice 2026
10.
Page Arrêté n° 599 CM du 11 mai 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité Organisateur de Miss Tahiti pour financer partiellement l'organisation de l'élection Miss Tahiti 2026
11.
Page Arrêté n° 600 CM du 11 mai 2026 portant attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPEFPA) pour l'acquisition des équipements de la restauration collective
12.
Page Arrêté n° 601 CM du 11 mai 2026 portant attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPEFPA) pour financer l'acquisition d'un bateau
13.
Page Arrêté n° 602 CM du 11 mai 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement en faveur de l'association Confédération du Sport Scolaire et Universitaire (CSSU) pour financer le projet Classes mer et classes découvertes
14.
Page Arrêté n° 603 CM du 11 mai 2026 rendant exécutoire la délibération n° 7-2026 CMA du 16 avril 2026 du conseil d'administration de l'établissement Centre des métiers d'art de la Polynésie française, fixant l'indice de rémunération brute du directeur du Centre des métiers d'art de la Polynésie française - Te Fare Anoihi
15.
Page Arrêté n° 604 CM du 11 mai 2026 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public fluvial, aux droits des parcelles cadastrées section KC n° 90, n° 120 et n° 121, sises commune associée de Haapiti, à Moorea, au profit de la SCI Varari 1 & 2
16.
Page Arrêté n° 605 CM du 11 mai 2026 portant attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPEFPA) pour le renouvellement des climatiseurs et des brasseurs d'air
17.
Page Arrêté n° 606 CM du 11 mai 2026 habilitant le Président de la Polynésie française à saisir le Conseil constitutionnel
18.
Page Arrêté n° 607 CM du 11 mai 2026 rendant exécutoire la délibération du conseil d'administration n° 2-26 CA/EGAT du 19 mars 2026 de l'Établissement de gestion et d'aménagement de Teva, portant approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2026
19.
Page Arrêté n° 3065 MFT du 11 mai 2026 portant attribution d'une subvention d'investissement au titre du dispositif « Fonds pour l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés (FIPTH) » en faveur de Polynésie Froid
20.
Page Arrêté n° 3064 MGT du 11 mai 2026 autorisant, à titre exceptionnel, le navire (Hava'i) à desservir certaines îles des Tuamotu-Ouest et Centre lors de son voyage n° 2026-HVIMRVN-4
21.
Page Arrêté n° 3069 MFL/DHV du 11 mai 2026 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Aroariitahi PEU et Mme Teeeva TEROROTUA pour la construction d'un logement neuf à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
22.
Page Arrêté n° 3062 MPR du 11 mai 2026 portant attribution d'une aide financière (DAI), en faveur du développement du secteur de la pêche à M. Adamu FIRUU
23.
Page Arrêté n° 3063 MPR du 11 mai 2026 portant attribution d'une aide financière (DAI), en faveur du développement du secteur de la pêche à M. Dimitri WEINMANN
24.
Page Arrêté n° 3087 MPR/DIREN du 11 mai 2026 autorisant Mme Nina TREGUER à exercer une activité de prises de vues et de son des tortues marines et requins, espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins d'éducation dans les eaux de Tahiti, Moorea, Huahine, Raiatea et Bora Bora du 12 mai au 2 juin 2026