JOPF n°11
1908 - JOPF n° 11 N du 12 mars 1908
12/03/1908Edition: N9 texte(s)
Textes publiés (9)
Arrêté du 9 mars 1908 portant organisation du service hospitalier dans les Etablissements français de l'Océanie
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Arrêté du 9 mars 1908 rendant exécutoire le budget de l'hôpital local de Papeete, pour l'exercice 1908
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Arrêté du 9 mars 1908 autorisant une avance de 3.000 francs imputable au chapitre des dépenses d'ordre du budget local, au profit du budget de l'hôpital local
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Arrêté du 10 mars 1908 complétant celui du 5 mars 1908 qui fixe les élections des conseils de district
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Arrêté du 10 mars 1908 relatif aux mesures à prendre dans la colonie à l'égard des personnes atteintes de lèpre
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Arrêté du 5 mars 1908 rendant exécutoires les rôles supplémentaires des patentes des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour le 4è trimestre 1907
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Arrêté du 9 mars 1908 attribuant à la commune de Papeete, à partir du 1er hanvier 1908, une allocation annuelle de 5.000 fr. à titre d'abonnement en compensation des droits d'aiguades et de quai dont sont exonérés les bâtiments postaux subventionnés
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Décision du 10 mars 1908 portant mutations et nominations dans le personnel de l'instruction publique
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Circulaire ministérielle du 16 novembre 1907. - Pertes d'effets éprouvées par les fonctionnaires, officiers, employés et agents des services coloniaux ou locaux
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