JOPF n°11
2011 - JOPF n° 11 N du 17 mars 2011
17/03/2011Edition: N52 texte(s)
Textes publiés (52)
Arrêté n° 236 HC/CAB/DDPC du 4 mars 2011 désignant le président et les membres du jury d'examen pour l'obtention du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, le 18 mars 2011, à la piscine Pater, commune de Pirae (Tahiti)
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Arrêté n° 254 du 9 mars 2011fixant au titre de l'année 2011 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement dans la branche de surveillance de contrôleurs des douanes et droits indirects des corps de fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
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Arrêté n° 238 HC/CAB/DDPC du 4 mars 2011 fixant la liste des candidats admis à l'examen permettant l'obtention du brevet national de moniteur des premiers secours et de l'unité d'enseignement pédagogique appliquée aux emplois/activités de classe 3 (PAE 3) du 25 février 2011 eu Rimap-P dans la commune de Arue
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Convention d'application n° 83-11 du 4 mars 2011 entre l'État, la Polynésie française et le conseil d'administration de la Mission catholique (CAMICA) finançant l'opération "Réhabilitation du centre d'éducation au développement de Makemo (CED), Ire partie : constructions des internats, des bâtiments étude et abri paracyclonique" dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "abris de survie".
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Arrêté n° 270 CM du 7 mars 2011 portant modification de l'arrêté n°1450/CM du 13 octobre 2008 modifié portant acquisition des parcelles de terre cadastrées section CK n° 66,67, 117 et 127 d'une superficie de 3761 m2 et des constructions y édifiées sises communes de Papeete appartenant à M. et Mme Jacques et Henriette Luine et la SCI Luine
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Arrêté n° 273 CM du 7 mars 2011 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'Eurl Bora Bora Haere i mua pour le bimestre septembre/octobre 2010, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Bora Bora
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Arrêté n° 274 CM du 7 mars 2011 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'Eurl Bora Bora Haere i mua pour le bimestre novembre/décembre 2010, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Bora Bora
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Arrêté n° 275 CM du 7 mars 2011 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la Sarl Bora Express service and Tours pour le bimestre juillet/août 2010, au titre du transport routier routier scolaire de personnes sur l'île de Bora Bora
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Arrêté n° 276 CM du 7 mars 2011 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la Sarl Bora Express service and Tours pour le bimestre septembre/octobre 2010, au titre du transport routier routier scolaire de personnes sur l'île de Bora Bora
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Arrêté n° 277 CM du 7 mars 2011 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la Sarl Bora Express service and Tours pour le bimestre novembre/décembre 2010, au titre du transport routier routier scolaire de personnes sur l'île de Bora Bora
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Arrêté n° 280 CM du 9 mars 2011 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Makemo pour la construction d'un fare artisanal
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Arrêté n° 290 CM du 9 mars 2011 autorisant la vente de l'aéronef du Pays ATR 42-500 MSN 622 immatriculé F-OITQ au profit de la société MK TEK Europe (Groupe AELIS)
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Arrêté n° 291 CM du 9 mars 2011 portant désignation d'un représentant de l'enseignement, par le gouvernement de la Polynésie française, au sein du conseil de l'école de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres, école interne de l'Université de la Polynésie française
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Arrêté n° 293 CM du 9 mars 2011 portant approbation des modèles des déclarations à effectuer en matière de CST sur les rémunérations des dirigeants des personnes morales
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Arrêté n° 294 CM du 9 mars 2011 portant approbation des modèles des déclarations à effectuer en matière de taxe sur la production de boissons alcoolisées et de certains produits sucrés
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Arrêté n° 295 CM du 9 mars 2011 modifiant l'arrêté n° 829/CM du 11 juin 2010 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la société d'économie mixte "Société d'aménagement et de gestion de Polynésie française (SAGEP)
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Arrêté n° 297 CM du 10 mars 2011 portant mesures d'application du dispositif d'aide à la revalorisation du salaire minimum interprofessionnel garanti et de l'emploi (DARSE)
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Arrêté n° 298 CM du 10 mars 2011 portant prorogation de l'arrêté n°660/CM du 10 mai 2010 portant dérogation aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté n°782/CM du 04 août 1997 modifié et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Hao pour la mise en place du schéma directeur d'eau potable de l'atoll de Hereheretue (contrat de projets)
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Arrêté n° 299 CM du 10 mars 2011 portant prorogation de l'arrêté n°1544/CM du 06 septembre 2010 accordant le concours financier de la Polynésie française
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Arrêté n° 300 CM du 10 mars 2011 portant prorogation de l'arrêté n°1551/CM du 06 septembre 2010 accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Mahina pour l'acquisition de 2 fourgonnettes et 2 véhicules tout terrain
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Arrêté n° 301 CM du 10 mars 2011 portant nomination de Mme Virginie Ducasse épouse Labarrière en qualité de chef du service des affaires administratives, par intérim pendant les congés de Mme Christine Martinez
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Arrêté n° 302 CM du 10 mars 2011 portant dérogation aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté n°782CM du 4 août 1997 modifié et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Arue pour l'AEP de la vallée de Terua (contrat de projets)
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Arrêté n° 303 CM du 10 mars 2011 portant dérogation aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté n°782CM du 4 août 1997 modifié et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Faa'a pour la réalisation des études et des travaux suite au schéma directeur d'AEP - tranche 3 (contrat de projets)
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Arrêté n° 304 CM du 11 mars 2011 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du centre de recherche et de documentation pédagogiques (CRDP) pour la conception de manuels scolaires
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Arrêté n° 305 CM du 11 mars 2011 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du centre de recherche et de documentation pédagogiques (CRDP) pour la réalisation de Top Classe (saison 3)
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Arrêté n° 1012 PR du 8 mars 2011 portant refus d'autorisation personnelle d'ouverture d'un dépôt restreint de médicaments sur l'île de Makemo archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 1016 PR/PEL du 8 mars 2011 nommant les examinateurs du concours spécial externe sur titre avec épreuves et interne avec épreuves pour le recrutement de quatre attachés d'administration de catégorie A devant être affectés à des fonctions de financier comptable gestionnaire relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 1017 PR/PEL du 8 mars 2011 nommant les membres du jury du concours général externe sur titre avec épreuves et interne avec épreuves pour le recrutement de dix huit attachés d'administration de catégorie A relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 1018 PR/PEL du 8 mars 2011 nommant les examinateurs du concours général externe sur titre avec épreuves et interne avec épreuves pour le recrutement de dix huit attachés d'administration de catégorie A relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 1019 PR/PEL du 8 mars 2011 nommant les membres du jury du concours spécial externe sur titre avec épreuves et interne avec épreuves pour le recrutement de quatre attachés d'administration de catégorie A devant être affectés à des fonctions de financier comptable gestionnaire relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 1026 PR du 9 mars 2011 délivrant un ordre de mission permanent à Mme Maeva Salmon, Déléguée de la Polynésie française à Paris
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Arrêté n° 1078 PR du 11 mars 2011 accordant un congé à Maitre Dominique Dubouch
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Arrêté n° 1086 VP du 10 mars 2011 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tehaore nécessaire à la construction de l'aérodrome de Tureia
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Arrêté n° 1087 VP du 10 mars 2011 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives aux parcelles de terre repérées sous les plans n° 32, 33 et 34 nécessaires à la construction de l'aérodrome de Rimatara, dans l'archipel des Australes
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Arrêté n° 1088 VP du 10 mars 2011 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives aux terres cadastrées PV310 (plan 12) et PV419 (plan 26) nécessaires à la construction de l'aérodrome de Rimatara, dans l'archipel des Australes
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Arrêté n° 1089 VP du 10 mars 2011 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la caisse des dépôts et consignations concernant la terre Tepunia 9 nécessaire à la construction de l'aérodrome de Tikehau
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Arrêté n° 1090 VP du 10 mars 2011 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la parcelle de terre Tegarara repérée sous le plan n° 14 nécessaire à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Anaa
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Arrêté n° 1091 VP du 10 mars 2011 portant modification de l'arrêté n° 9282/MAE du 28 décembre 2010 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Teieie Tapao (PV 401) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Niau
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Arrêté n° 1092 VP du 10 mars 2011 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives aux parcelles de terre Tegaio et Teheo repérées sous les plans n° 16 et 19 nécessaires à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Anaa
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Arrêté n° 1093 VP du 10 mars 2011 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Otika n° 141 et Otika n° 144 nécessaires à la construction de l'aérodrome de Anaa (archipel des Tuamotu)
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Arrêté n° 1094 VP du 10 mars 2011 portant déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Kuratehe (plan 1) nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Tureia dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 1095 VP du 10 mars 2011 portant déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tahuatara (plan n° 38) nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Vahitahi
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Arrêté n° 1096 VP du 10 mars 2011 portant déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tahuatara (plan n° 39) nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Vahitahi
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Arrêté n° 1097 VP du 10 mars 2011 portant déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Kuratehe (plan 1), Fakatorohuga (plan 10) et Fakatorohuga (plan 11) nécessaires à l'extension de l'aérodrome de Tureia dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 1079 MCA du 9 mars 2011 autorisant Mme Mélinda Allen à effectuer une campagne de fouilles archéologiques dans la baie de Anaho et des prospections sur la côte Nord ,à Hatiheu, Hakaea, Pua, Aakapa, Hooumi et Taiohae, sur l'île de Nuku Hiva, archipel des Marquises
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Arrêté n° 1080 MCA du 9 mars 2011 autorisant M. Pierre Ottino à réaliser des campagnes de prospections-inventaire sur les îles de Nuku Hiva, Hiva Oa et Ua Pou, situées dans l'archipel des Marquises
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Arrêté n° 1081 MCA du 9 mars 2011 autorisant Melle Hinanui Cauchois à effectuer une campagnes de prospections et fouilles archéologiques dans la commune de Papetoai, sur l'île de Moorea, archipel de la Société
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Arrêté n° 1082 MCA du 9 mars 2011 autorisant M. Michel Charleux à effectuer une campagnes de prospections archéologiques sur l'île de Eiao, rattachée à la commune associée de Taiohae, commune de Nuku, archipel des Marquises
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Arrêté n° 1101 MAA du 10 mars 2011 portant modification de l'arrêté n° 9330/MDA du 31 décembre 2010 portant agrément de l'auto-école Pirae, exploitée par M. Marcel Fernandez
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Arrêté ministériel du 25 février 2011 portant modification de l'arrêté du 7 juin 2010 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la gendarmerie nationale (JORF du 5 mars 2011)
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Arrêté ministériel du 28 février 2011 fixant au titre de l'année 2011 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement dans la branche de la surveillance de contrôleurs des douanes et droits indirects des corps de fonctionnaires de LEtat pour l'administration de la Polynésie française (JORF du 9 mars 2011)
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Convention de financement n° 78-11 du 28 février 2011 entre l'Etat (ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration) et la coopérative scolaire Teina relative à l'opération "projet de classe découverte en Nouvelle-Zélande "
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