JOPF n°11
2013 - JOPF n° 11 N du 14 mars 2013
14/03/2013Edition: N168 texte(s)
Textes publiés (168)
Arrêté n° HC 267 OAC du 28 février 2013 relatif au fonctionnement du conseil pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la nation et de ses commissions afférentes en Polynésie française
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Arrêté n° HC 281 SGAP du 6 mars 2013 portant organisation des épreuves écrites d'admissibilité des concours externe et interne pour le recrutement d'officiers de la police nationale - session 2013
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Arrêté n° HC 283 CAB/DDPC du 6 mars 2013 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un eexamen de rattrapage SSIAP 1 à la date du 14 mars 2013 pour des candidats présentés par Formation Poly sécurité
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Arrêté n° HC 282 CAB/DDPC du 6 mars 2013 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'examen de rattrapage SSIAP 2 à la date du 7 mars 2013 pour des candidats présentés par Formation Poly sécurité
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Arrêté n° HC 2 SAIA du 4 mars 2013 portant modification de l'arrêté n° HC 4 SAIA du 21 juin 2010 relatif au financement par l'Etat du projet de construction d'une salle polyvalente à Vaiuru à Raivavae au titre du programme 123 Conditions de vie outre-mer du ministère des outre-mer
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Arrêté n° HC 1 SAIA du 4 mars 2013 portant modification de l'arrêté n° HC 13 SAIA du 5 septembre 2012 relatif au financement par l'Etat du projet de Acquisition d'une pelle hydraulique sur chenille à Tubuai au titre du programme 123 Conditions de vie outre-mer du ministère des outre-mer
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Avenant n° 26-1 3 du 1er mars 2013 à la convention d'application n° 1-1 2 du 4 janvier 201 2 entre l'Etat , la Polynésie française et la commune de Punaauia finançant l'opération d'adduction d'eau potable dénommée "Schéma directeur d'alimentation en eau potable (phase II) " dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "environnement".
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Avis n° 2013-5 A/APF du 28 février 2013 sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'entente entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Québec relative à l'office franco-québécois pour la jeunesse
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Délibération n° 2013-26 APF du 28 février 2013 portant approbation des comptes administratifs de l'exercice 2011 de l'établissement public dénommé centre hospitalier de la Polynésie française (budget général), de l'école de sages-femmes (budget annexe), du centre de transfusion sanguine (budget annexe), du service d'aide médicale urgente (budget annexe), du département de la psychiatrie (budget annexe), de l'incinérateur de Nivee (budget annexe) et de l'hôtel des familles (budget annexe) et affectation des résultats de chacun de ces budgets
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Délibération n° 2013-28 APF du 28 février 2013 portant approbation de la convention relative au partenariat conclu entre la Polynésie française et le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
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Délibération n° 2013-27 APF du 28 février 2013 modifiant la délibération n° 2010-70 APF du 19 novembre 2010 créant le compte d'affectation spéciale dénommé fonds pour le développement du tourisme de croisière
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Délibération n° 2013-29 APF du 28 février 2013 portant approbation du compte financier de l'exercice 2011 du fonds de développement des archipels et affectation de son résultat
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Arrêté n° 273 CM du 1 mars 2013 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative aux études pour la construction d'une plate-forme logistique
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Arrêté n° 274 CM du 1 mars 2013 portant modification de l'arrêté n° 184/CM du 03 février 2012 modifié, portant dispositions d'application de la délibération n° 99-217/APF du 02 décembre 1999 modifiée relative à l'habitat social en Polynésie française
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Arrêté n° 275 CM du 1 mars 2013 portant modification de l'arrêté n° 794/CM du 13 juillet 1990 modifié relatif à l'organisation, au fonctionnement et à la gestion financière et comptable du conservatoire artistique de la Polynésie française "Te Fare Upa Rau"
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Arrêté n° 276 CM du 1 mars 2013 autorisation la location d'une emprise de 1 ha à détacher de la terre domaniale dénommée "Anakoe", référencée PVB n° 734, sise à Taiohae commune de Nuku Hiva, au profit de la Sarl Marquises Concassage
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Arrêté n° 277 CM du 1 mars 2013 portant affectation du remblai cadastré commune de Raivavae, section de commune de Rairua, section AC n° 101, au profit de la commune de Raivavae
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Arrêté n° 278 CM du 1 mars 2013 portant modification de l'arrêté n° 2053/CM du 12 novembre 2009 portant affectation du remblai cadastré commune de Raivavae, section de commune de Rairua, section AC n° 102, d'une superficie de 1323 m2, au profit de la commune de Raivavae
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Arrêté n° 279 CM du 1 mars 2013 portant modification de l'arrêté n° 895/CM du 21 juillet 2008 portant affectation de cinq emplacements du domaine public maritime remblayé sis au droit du quai de Rairua, référencés commune de Raivavae, au profit de la commune de Raivavae
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Arrêté n° 280 CM du 1 mars 2013 autorisant le déplacement du poteau électrique implanté sur la limite Nord de la parcelle domaniale cadastrée section CE n° 112, sise commune de Mataiea
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Arrêté n° 285 CM du 4 mars 2013 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Pirae pour l'acquisition d'un broyeur de déchets végétaux
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Arrêté n° 286 CM du 4 mars 2013 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Rangiroa - commune de Rangiroa au profit de M. Moeava Didier Tehina
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Arrêté n° 287 CM du 4 mars 2013 portant abrogation de l'arrêté n° 164/CM du 20 janvier 2004 modifié, portant autorisation de transfert d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Apataki - commune de Arutua aux Iles Tuamotu au profit de Mme Marcelle Teahio Pepe Lee Tam épouse Howard
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Arrêté n° 288 CM du 4 mars 2013 portant transfert d'autorisation de transfert d'occupation temporaire de trois (3) emplacements du domaine public maritime sis à Teahupoo - commune de Taiarapu-Ouest de M. Heimanu Andrew Smidt, au profit de la société civile Aquacole Socamarine
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Avis n° 289 CM du 4 mars 2013 sur le projet de décret modifiant le décret n° 2000-276 du 24 mars 2000 fixant les modalités d'application de l'article L. 412-51 du code des communes et relatif à l'armement des agents de police municipale
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Arrêté n° 263 CM du 28 février 2013 portant agrément du projet présenté par la Sarl Mahana Ora Production pour l'installation de panneaux photovotaïques, d'une puissance totale de 129,2 kWc
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Arrêté n° 264 CM du 28 février 2013 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité des assurances de la Polynésie française, les dispositions de l'accord de salaires du 04 décembre 2012 à la convention collective dudit secteur d'activité portant sur les salaires minima conventionnels pour l'année 2013
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Arrêté n° 265 CM du 28 février 2013 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'automobile, réparation, commerce et activités annexes de la Polynésie française, les dispositions de l'accord de salaires du 07 décembre 2012 à la convention collective dudit secteur d'activité applicable à compter du 1er janvier 2013
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Arrêté n° 266 CM du 28 février 2013 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 01/13/CFPA du 29 janvier 2013 portant modification des prix de vente des objets ou ouvrages fabriqués et vendus par le Centre de Formation Professionnelles des Adultes
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Arrêté n° 267 CM du 28 février 2013 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 02/13/CFPA du 29 janvier 2013 portant adoption du budget primitif du Centre de Formation Professionnelles des Adultes pour l'exercice 2013
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Arrêté n° 268 CM du 28 février 2013 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 03/13/CFPA du 29 janvier 2013 portant adoption des dispositions des avenants n°s 13, 14, 15 et 16 de la Convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 269 CM du 28 février 2013 portant modification de l'arrêté n° 327/CM du 17 mars 2011 fixant le calendrier de l'année scolaire 2013-2014 des écoles publiques et privées du premier degré et des CJA de la Polynésie française
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Arrêté n° 270 CM du 28 février 2013 portant modification de l'arrêté n° 332/CM du 17 mars 2011 fixant le calendrier de l'année scolaire 2013-2014 des Collèges et lycées publiques et privées de la Polynésie française
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Arrêté n° 271 CM du 28 février 2013 modifiant l'arrêté n° 281/CM du 23 décembre 2004 modifié portant création et organisation du service des parcs et jardins
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Arrêté n° 272 CM du 28 février 2013 fixant les tarifs et modalités de cession des plantes produites par les pépinières du service des parcs et jardins
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Arrêté n° 290 CM du 7 mars 2013 portant répartition des crédits de paiement n° 2/2013 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2013
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Arrêté n° 292 CM du 8 mars 2013 portant virement de crédits au sein du chapitre 968 "Culture et patrimoine"
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Avis n° 300 CM du 8 mars 2013 relatif au projet de décision du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française les 21 avril et 5 mai 2013.
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Avis n° 301 CM du 8 mars 2013 relatif au projet de recommandation du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel aux services de radio et de télévision diffusés en Polynésie française en vue de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française les 21 avril et 5 mai 2013
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Arrêté n° 304 CM du 8 mars 2013 portant nomination de Mme Chantal Hacques en qualité de chef du service "Tahiti Tourism Authority" par intérim du 11 au 15 mars 2013 inclus
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Erratum au N° NOR de l'arrêté n° 184 CM du 15 février 2013 paru au JOPF n° 8 du 21 février 2013, page 2527
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Arrêté n° 107 PR du 1 mars 2013 modifiant l'arrêté n° 230/PR du 29 mars 2012 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome du service d'assistance et de sécurité
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Arrêté n° 110 PR du 4 mars 2013 portant désignation et indemnisation du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête de commodo et incommodo relative à la réalisation et à l'exploitation d'un Centre d'Enfouissement Technique de catégorie 2, sur l'île de Nuku-Hiva, Archipel des Marquises
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Arrêté n° 93 PR du 28 février 2013 portant désignation des suppléants des membres du conseil des arts et des lettres nommés à raison de leurs compétences dans l'une des disciplines concernées par le dispositif d'aide individuelle à la création artistique et littéraire
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Arrêté n° 111 PR du 4 mars 2013 portant désignation de membres du conseil d'administration de l'établissement public dénommé "Centre des métiers d'art de la Polynésie française"
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Arrêté n° 112 PR du 4 mars 2013 portant modification de l'arrêté n° 1694/PR du 7 avril 2011 modifié relatif aux attributions du ministre de la culture, de l'artisanat, de la famille en charge de la condition féminine
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Arrêté n° 120 PR du 6 mars 2013 portant nomination de Mlle Chin Vanessa, Moeata, Lydia, et M. Leroy Manutea, Patrick, affectés à la direction de l'environnement, en tant qu'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
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Arrêté n° 122 PR du 6 mars 2013 portant délégation de signature à Mme Liliane Sienne en qualité de chef du service de l'Inspection générale de l'administration de la Polynésie française par intérim
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Arrêté n° 1261 VP du 4 mars 2013 portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique indépendant et assignation de fréquences au profit de la société Tahiti Nui Télévision
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Arrêté n° 1178 MEF du 28 février 2013 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'opérateur des activités physiques et sportives principal de la fonction publique de la Polynésie française, au titre de l'année 2011 6 régularisation
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Arrêté n° 1211 MEF/DGRH du 1 mars 2013 portant octroi d'une décharge partielle d'activité de service, pour exercice d'une activité syndicale, auprès du syndicat territorial des instituteurs(trices) professeurs et agents de l'éducation publique (STIP-AEP), au bénéfice de Mme Tiare, Olga Le Gayic, adjoint d'éducation de classe supérieure, 2ème échelon, en fonction à la direction des enseignements secondaires
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Arrêté n° 1214 MEF/DGAE du 1 mars 2013 portant ouverture de quotas d'importation de certains fruits frais pour le mois de mars 2013
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Arrêté n° 1316 MEF du 7 mars 2013 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la banque de Tahiti dans le cadre du salon de l'habitat 2013 à Toa'ta
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Arrêté n° 1317 MEF du 7 mars 2013 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la banque Socredo dans le cadre du salon de l'habitat 2013 à Toa'ta
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Arrêté n° 1385 MEF du 8 mars 2013 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur en chef de 1ère catégorie 1ère classe, au titre de l'année 2011 - Régularisation
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Arrêté n° 1386 MEF du 8 mars 2013 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire principal, au titre de l'année 2011 - Régularisation
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Arrêté n° 1172 MET du 28 février 2013 portant autorisation d'extraction de matériaux en terrain privé en faveur de l'entreprise Irvin Transports
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Arrêté n° 1263 MET du 4 mars 2013 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre cadastrée PV 306 (plan 8) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Rimatara, dans l'archipel des Australes
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Arrêté n° 1264 MET du 4 mars 2013 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Fakahaga ou Fakahanga (plan 8) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Aratika dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 1265 MET du 4 mars 2013 portant retrait définitif de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti de M. Patrick Mao-Huaatua
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Arrêté n° 1266 MET du 4 mars 2013 portant retrait définitif de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti de M. Vincent Ovete Tinomoe
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Arrêté n° 1267 MET du 4 mars 2013 portant retrait définitif de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Nuku Hiva de M. Ernest Tata
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Arrêté n° 1301 MET/DTT du 6 mars 2013 portant retrait définitif de la licence de taxi n° 1-129, délivrée à M. Samuela Peehi pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti
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Arrêté n° 1314 MET du 6 mars 2013 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Farepara (plan 6) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Arutua dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 1315 MET du 6 mars 2013 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Farepara (plan 6) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Arutua dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 1318 MET du 7 mars 2013 portant autorisation d'empiètement de prospect sur le domaine public routier, sis à Opoa, dans la commune de Taputapuatea, au profit de ladite commune
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Arrêté n° 1370 MET du 8 mars 2013 portant autorisation préalable d'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea délivrée à Mme Taerea épouse Millecam Nella
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Arrêté n° 1371 MET du 8 mars 2013 portant autorisation préalable d'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora délivrée à Mme Maiterai épouse Hebert Wendy
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Arrêté n° 1250 MRM du 4 mars 2013 accordant à M. André Poehina Koheatiu le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 1251 MRM du 4 mars 2013 modifiant l'arrêté n° 9549/MRM du 21 décembre 2011, portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Joselito Tuia Teriihaunui sis à Mopelia - commune de Maupiti (Exploitant n° 189)
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Arrêté n° 1252 MRM du 4 mars 2013 modifiant l'arrêté n° 6744/MRM du 7 septembre 2012, portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Victor Apeang sis à Takaroa - commune de Takaroa (Exploitant n° 519)
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Arrêté n° 1253 MRM du 4 mars 2013 modifiant l'arrêté n° 3859/MRM du 18 mai 2012 modifié, portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la S.C.A Puea sis aux Gambier - commune des Gambier (Exploitant n° 346)
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Arrêté n° 1254 MRM du 4 mars 2013 modifiant l'arrêté n° 3859/MRM du 15 juin 2010 modifié, portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la S.C.A Gambier Pearls sis aux Gambier - commune des Gambier (Exploitant n° 339)
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Arrêté n° 1255 MRM du 4 mars 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Cédric Sébastien Herenui sis aux Gambier - commune des Gambier (Exploitant n° 318)
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Arrêté n° 1256 MRM du 4 mars 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Albert Tetoka sis à Takume - commune de Makemo (Exploitant n° 76)
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Arrêté n° 1257 MRM du 4 mars 2013 accordant à M. Manutea Jean-Marc Boosie le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 1258 MRM du 4 mars 2013 accordant à M. Albert Larson le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 1323 MRM/DRM du 7 mars 2013 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 612/MPI/PRL du 18 décembre 2008 modifié, relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Ruben Tevaitaihani Mati à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe - commune de Manihi (Exploitant n° 384)
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Arrêté n° 1324 MRM/DRM du 7 mars 2013 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 703/MRM/PRL du 8 février 2011 modifié, relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Haapeuarii Tamu Mai à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua - commune de Arutua (Exploitant n° 281)
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Arrêté n° 1325 MRM/DRM du 7 mars 2013 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mme Lydie Vahineura Parker épouse Moe à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua - commune de Arutua (Exploitant n° 268)
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Arrêté n° 1326 MRM/DRM du 7 mars 2013 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mlle Sylvie Roragi Pang Fat à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe - commune de Manihi (Exploitant n° 408)
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Arrêté n° 1327 MRM du 7 mars 2013 modifiant l'arrêté n° 9544/MRM du 21 décembre 2011, portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Nelson Yee On sis à Mopelia - commune de Maupiti (exploitant n° 233)
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Arrêté n° 1180 MEJ du 28 février 2013 portant composition du jury du brevet de surveillance aquatique en Polynésie française
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Arrêté n° 1311 MEJ du 6 mars 2013 portant composition du jury du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
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Arrêté n° 1141 MAA du 28 février 2013 autorisant la location du lot n° 14 cadastrée section HS n° 18 dépendant d'un remblai déclassé attenant à la terre "Tamarufenua 2", sis à Haapu, commune de Huahine, île de Huahine, au profit de M. Milton Mai
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Arrêté n° 1321 MAA du 7 mars 2013 portant affectation de la parcelle dépendant de la terre Tematahoa, cadastrée commune de Papeete, section AE n° 21 et du bâtiment CGM y édifié, au profit du ministère en charge des ressources marines
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Arrêté n° 1142 MAA du 28 février 2013 autorisant la location de la parcelle de terre domaniale dénommée "Paima", cadastrée section AA n° 142 sise à Taiohae commune de Nuku Hiva, au profit de M. César, Joseph, Teikipainu Stin
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Arrêté n° 1322 MAA du 7 mars 2013 autorisant le prêt d'une fabrique de glace paillette au profit de la coopérative des pêcheurs Huahine Ravaai
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Arrêté n° 1143 MAA du 28 février 2013 autorisant la location d'une emprise (lot 5) à détacher de la parcelle de terre domaniale dénommée "Peeura : lot B du lot 7", cadastrée section H n° 406, sise commune de Faaa au profit de Melle Julia, Urana Vane
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Arrêté n° 1144 MAA du 28 février 2013 autorisant la location d'une emprise (lot 6) à détacher de la parcelle de terre domaniale dénommée "Peeura : lot B du lot 7", cadastrée section H n° 406, sise commune de Faaa au profit de M. Kehuatua Grégoire Kaiha et Mme Catherine Vaiho épouse Kaiha
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Arrêté n° 1145 MAA du 28 février 2013 autorisant la location de la parcelle de terre "Sans Nom" cadastrée section E n° 151, sise à Apataki commune de Arutua au profit de M. Jean Matohi Tapu
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Arrêté n° 1359 MAA du 7 mars 2013 autorisant la location d'une emprise de 20000 m² à détacher de la parcelle de terre dénommée "HAVAHAVA : partie", cadastrée section PH n°3, sise commune de MAKEMO au profit de Monsieur Bernard Tuarue
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Arrêté n° 1361 MAA du 7 mars 2013 autorisant la location d'une emprise de 1,06 ha à détacher de la terre domaniale dénomée "Baie du contrôleur", référencée PVB n° 202, sise à Taipivai commune de Nuku Hiva, au profit de Monsieur Teoturo Révi Falchetto
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Arrêté n° 1363 MAA du 7 mars 2013 modifiant l'article 6 de l'arrêté 8484/MAA du 12 novembre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis commune de Uturoa à Raiatea, au profit de Mademoiselle Christine Ariti Neuffer
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Arrêté n° 1364 MAA du 7 mars 2013 autorisant le renouvellement et la location des emprises à détacher des parcelles dépendant des terres "Tenaue : partie ", cadastrée section KA n° 15 et "Omaofiri 1 et 2", cadastrée section KA n° 16, sises, commune de Taiarapu-Est, commune associée de Faaone, au profit de Monsieur Teraa VAITU.
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Arrêté n° 1365 MAA du 7 mars 2013 autorisant la location d'une emprise de 660 m² à détacher de la parcelle dépendant du "DOMAINE PAMATAI : LOT 22 PARTIE" cadastrée commune de FAA'A section T n° 268, au profit de Mademoiselle Joséphine TEAPUAOTEANI.
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Arrêté n° 1366 MAA du 7 mars 2013 autorisant le renouvellement de la location des parcelles dépendant de la terre "Anaua : partie", cadastrées section AV n° s 52 et 54, sises à TAHITI, commune de Taiarapu-Est, commune associée de Faaone, au profit de Mademoiselle Charline Teriimataua
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Arrêté n° 1360 MAA du 7 mars 2013 autorisant la location d'une emprise de 1,66 ha à détacher de la terre domaniale dénommée "Baie du contrôleur", référencée PVB n° 202, sise à Taipivai commune de Nuku Hiva, au profit de M. Wiliam Arai Tauira
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Arrêté n° 1388 MAA du 8 mars 2013 autorisant le renouvellement de la location d'une emprise à détacher de la parcelle dépendant de la terre "Omaofiri 1 et 2", cadastrée section KA n° 16, sise à Tahiti, commune de Taiarapu-Est, commune associée de Faaone, au profit de M. Henri Tatarata
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Arrêté n° 1389 MAA du 8 mars 2013 autorisant la location d'une emprise de 2 330 m² à détacher de la terre domaniale dénommée "Maarei", référencée PVB n° 744, sise à Taiohae, commune de Nuku Hiva, au profit de M. Patrick Falchetto
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Arrêté n° 1390 MAA du 8 mars 2013 autorisant la location d'une emprise à détacher de la terre domaniale dénommée "Baie du contrôleur", référencée PVB n° 202, sise à Taipivai, commune de Nuku Hiva, d'une superficie de 5 390 m², au profit de Mme Apolline Taupotini épouse Teto
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Arrêté n° 1391 MAA du 8 mars 2013 autorisant la location d'une emprise de 500 m² à détacher de la parcelle de terre domaniale dénommée "Pouau", cadastrée section AS n° 20, sise à Taiohae, commune de Nuku Hiva, au profit de Mlle Mélina Teupokooteiinui Haiti
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Arrêté n° 1392 MAA du 8 mars 2013 autorisant la location d'une emprise de 7 080 m² de la terre domaniale dénommée "Baie du contrôleur", référencée PVB n° 202, sise à Taipivai, commune de Nuku Hiva, au profit de Mme Pauline Gendron épouse Haiti
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Arrêté n° 1393 MAA du 8 mars 2013 autorisant la location de la parcelle cadastrée section MY n° 40 à détacher du lot n° 8 dépendant du domaine de Faaroa sise à Avera, commune de Raiatea, au profit de M. Ariinui Temaiana
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Arrêté n° 1394 MAA du 8 mars 2013 autorisant la location d'une emprise de 1ha à détacher de la parcelle de terre domaniale dénommée "Hoonui", cadastrée section AR n° 39, sise à Taiohae commune de Nuku Hiva, au profit de M. Joselito Tiahono Ah Scha
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Arrêté n° 1395 MAA du 8 mars 2013 portant abrogation de l'arrêté n° 4916/VP du 11 août 2009 et autorisant la résiliation du bail en date du 4 septembre 2009 entre la Polynésie française et M. Richard Tetuanui relatif à la location d'une parcelle dépendant de la terre domaniale dénommée "Huauri" référencée section de Vaiaau PV n° 66, commune de Tumaraa sise à Raiatea
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Arrêté n° 1396 MAA du 8 mars 2013 autorisant la location de la parcelle de terre dénommée "Maru", cadastrée section AB n° 14, sise à Katiu commune de Makemo au profit de Mlle Annie Mere Williams
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Arrêté n° 1328 MEM/ENV du 7 mars 2013 autorisant M. Wong Kui Long Auguste dit "Faty" à exploiter un élevage de poules au domaine Amo, commune de Papara, établissement de la première classe des installations classées pour la protection de l'environnement
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Arrêté n° 1329 MEM/ENV du 7 mars 2013 autorisant la SA SNA Tuhaa Pae à installer et exploiter un entrepôt de stockage sur la zone portuaire en Digue Ouest, commune de Papeete, établissement de 2ème classe des installations classées pour la protection de l'environnement
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Arrêté n° 1330 MEM/ENV du 7 mars 2013 autorisant le ministre de l'éducation, de la jeunesse et des sports à installer et exploiter dans la commune de Hitia'a O Te Ra, les équipements techniques du CJA de Papenoo, établissement de 2ème classe des installations classées pour la protection de l'environnement
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Arrêté n° 1173 MSS du 28 février 2013 fixant le nombre de bourses des élèves aides-soignants de l'IFPS "Mathilde Frébault" au titre de l'année scolaire 2013 (du 14 janvier au 13 décembre 2013)
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Arrêté n° 1224 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Anania Severino Teriiura
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Arrêté n° 1225 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Opuu Tauraa
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Arrêté n° 1226 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Ravatua Tepaiaha
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Arrêté n° 1227 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Anania Tamaturia
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Arrêté n° 1228 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Ravatua Christophe
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Arrêté n° 1229 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Tarina épouse Taharia Claude
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Arrêté n° 1230 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Tematahotoa Hatai
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Arrêté n° 1231 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Sandford veuve Teiho Avelina Mere
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Arrêté n° 1232 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Clark Patrick
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Arrêté n° 1233 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Tehio Marie Luc Taputu
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Arrêté n° 1234 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Tepuai épouse Anania Tiaremao'ae
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Arrêté n° 1235 MAE du 4 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Utia épouse Papara Joséphine
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Arrêté n° 1236 MAE du 4 mars 2013 abrogeant l'arrêté n° 7035/MAA du 04 octobre 2010 et autorisant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 23 du lotissement agricole "Faahue" sis à Tahaa, au profit de M. Lucien Teinauri-Patere
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Arrêté n° 1319 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Falchetto épouse Louveau Joséphine Teaaupokonatuane
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Arrêté n° 1320 MAE du 7 mars 2013 portant agrément de l'établissement "Ranch de l'étalon Blanc" pour la garde de chevaux
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Arrêté n° 1331 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide à la production de café au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Peehi Timi Christophe
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Arrêté n° 1332 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide à la production de café au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Tamata épouse Make Teratoa
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Arrêté n° 1333 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide à la production de café au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Tchnag Ah Siu
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Arrêté n° 1334 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide à la production de café au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Tinomoe épouse Maihuri Tera
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Arrêté n° 1335 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide à la production de café au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mlle Faatau Taria Patricia
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Arrêté n° 1336 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide à la production de café au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mlle Teriiteporouarai Hilda Tetu
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Arrêté n° 1337 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Hombrados épouse Taroaitehaihai Nathalie
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Arrêté n° 1338 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Poetai épouse Tumarae Vaihere
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Arrêté n° 1339 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Otto Marie-Madeleine Vaite
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Arrêté n° 1340 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Rupea épouse Raioho Adrienne
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Arrêté n° 1341 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Anania épouse Papara Miriama
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Arrêté n° 1342 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Delord Arieta Viviane
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Arrêté n° 1343 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Atai épouse Nauta Mélodie Heiarii
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Arrêté n° 1344 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Temarohirani épouse Pihaatae Heiarii Natacha
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Arrêté n° 1345 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Poareu Jeanine
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Arrêté n° 1346 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Punaa épouse Roomataaroa Vaitiare Moearii Noëla Vaetua
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Arrêté n° 1347 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Mohi Erita Emmanuel
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Arrêté n° 1348 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Aurilio Daniel
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Arrêté n° 1349 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Teriimiro Marius Tu
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Arrêté n° 1350 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Shan Axel Metu
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Arrêté n° 1351 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Taurua Lucky
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Arrêté n° 1352 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Atuahiva Mareto
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Arrêté n° 1353 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Mohi Léon
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Arrêté n° 1354 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Taroaitehaihai Denis Erietera
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Arrêté n° 1355 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Teaotea Jacques
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Arrêté n° 1356 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Nauta Louis
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Arrêté n° 1357 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Pahuiri Stéphane
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Arrêté n° 1358 MAE du 7 mars 2013 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Tepea Joselito
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Arrêté n° 11-2013 APF/SG du 8 mars 2013 portant ouverture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
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Avis n° 141 du 27 février 2013 sur le projet de loi du pays relatif à la responsabilité élargie du producteur
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Avis n° 142 du 27 février 2013 sur le projet de loi du pays portant réglementation des coopératives agricoles
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Décret n° 2013-174 du 27 février 2013 portant relèvement du plafond du livret A en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna (JORF du 28 février 2013)
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Décret n° 2013-181 du 27 février 2013 relatif à la mise en oeuvre en Polynésie française et à Wallis et Futuna de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction du 3 mars 1973 (JORF du 1er mars 2013)
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Décret n° 2013-178 du 27 février 2013 fixant le taux de l'intérêt légal pour l'année 2013 (JORF du 1er mars 2013)
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Décret n° 2013-183 du 28 février 2013 relatif aux obligations de vigilance en matière de services de paiement en ligne pour la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme (JORF du 2 mars 2013)
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Arrêté du 14 février 2013 fixant le nombre de chambres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (JORF du 6 mars 2013)
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Arrêté ministériel du 22 février 2013 portant répartition entre les départements, la Polynésie française et Mayotte des emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles pour l'année 2013 (JORF du 28 février 2013)
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Arrêté ministériel du 22 février 2013 fixant au titre de l'année 2013 le nombre d'emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles et par listes d'aptitude pour l'intégration d'instituteurs dans le corps des professeurs des écoles (y compris Mayotte et la Polynésie française) (JORF du 28 février 2013)
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Arrêté ministériel du 22 février 2013 portant répartition entre les départements, la Polynésie française et Mayotte des emplois ouverts en 2013 pour l'intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles par la voie de l'inscription sur des listes d'aptitude (JORF du 28 février 2013)
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Arrêté ministériel du 22 février 2013 fixant au titre de l'année 2013 le nombre de postes à pourvoir au concours externe de recrutement de professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française (JORF du 28 février 2013)
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Recommandation n° 2013-2 du 26 février 2013 du Conseil supérieur de l'audiovisuel aux services de radio et de télévision diffusés en Polynésie française en vue de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française les 21 avril et 5 mai 2013 (JORF du 3 mars 2013)
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Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Papeete pour les périodes du 17 novembre 2012 et du 27 décembre 2012 (additif)
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