JOPF n°112
2024 - JOPF n° 112 N du 04 octobre 2024
04/10/2024Edition: N80 texte(s)
Textes publiés (80)
Arrêté n° HC 531 DIRAJ/BRE du 26 septembre 2024 portant renouvellement d'agrément d'association de protection de l'environnement en Polynésie française
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Arrêté n° HC 536 DIE/FIP du 30 septembre 2024 portant attribution d'une dotation du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 2 802 400 F CFP soit 23 484,11 € à la commune de Tumaraa pour le financement de l'opération « Audit technique des puits de forage de Tevaitoa et de Fetuna »
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Arrêté n° HC 872 DMME/BRHT/ho du 1er octobre 2024 portant délégation de signature à Mme Emilia HAVEZ, directrice de cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
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Arrêté n° 1-2024 TCHPF du 18 septembre 2024 portant désignation de mandataires et délégation de signatures à la trésorerie du Centre hospitalier de la Polynésie française
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Arrêté n° DRH-24-00716-D du 30 août 2024 relatif à la présidence de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de la Polynésie française de l'ordre des chirurgiens-dentistes
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Arrêté n° DRH-24-00715-D du 30 août 2024 relatif à la présidence de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de la Polynésie française de l'ordre des médecins
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Arrêté n° 1697 CM du 23 septembre 2024 portant agrément du projet présenté par la SCA King Fisher consistant en l'acquisition d'un navire de pêche hauturière au titre du régime des investissements indirects du code des investissements - secteur primaire - pêche professionnelle hauturière
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Arrêté n° 1761 CM du 2 octobre 2024 portant nomination de M. Angelo PAIE en qualité de chef du service d'accueil et de sécurité par intérim
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Arrêté n° 1762 CM du 2 octobre 2024 portant nomination de M. Yves CHERI DIT LENAULT en qualité d'agent comptable par intérim de l'établissement dénommé Centre hospitalier de la Polynésie française
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Arrêté n° 1763 CM du 2 octobre 2024 portant nomination des représentants de la Polynésie française au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (lEOM)
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Arrêté n° 1764 CM du 2 octobre 2024 modifiant l'arrêté n° 1206 CM du 19 juillet 2023 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la société d'économie mixte dénommée Société de Financement du Développement de la Polynésie française
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Arrêté n° 1765 CM du 2 octobre 2024 portant modification de l'arrêté n° 1111 CM du 28 juin 2022 portant agrément du projet présenté par Bloody Mary's, consistant en la construction d'un hôtel de 4 étoiles dans la commune de Nunue à Bora Bora, au titre du régime des investissements indirects
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Arrêté n° 1766 CM du 2 octobre 2024 portant agrément du projet présenté par la SCA Haura Moana consistant en l'acquisition d'un navire de pêche hauturière au titre du régime des investissements indirects du code des investissements, secteur primaire, pêche professionnelle hauturière
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Arrêté n° 1767 CM du 2 octobre 2024 fixant le règlement particulier de police pour l'utilisation du coffre d'amarrage de la baie de Haavai à Huahine
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Arrêté n° 1771 CM du 2 octobre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération « Rénovation des voieries et réseaux divers du lotissement Vaitavatava - Études », commune de Papeete
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Arrêté n° 2072 PR du 23 septembre 2024 portant transfert de gestion de la parcelle dépendant du lotissement social Ta'apuna, cadastrée commune de Punaauia, section BD n° 128, au profit de la direction des solidarités, de la famille et de l'égalité
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Arrêté n° 2118 PR du 27 septembre 2024 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'économie, du budget et des finances, en charge des énergies
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Arrêté n° 2164 PR du 30 septembre 2024 portant nomination des membres de la commission du patrimoine historique
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Arrêté n° 2174 PR du 30 septembre 2024 portant nomination des membres du comité de gestion du paysage culturel Taputapuatea siégeant au titre de la communauté locale et des secteurs professionnels
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Arrêté n° 9064 MGT/DEQ du 20 septembre 2024 relatif à des travaux de voirie de la SAS Onati sur l'accotement bitumé de la route territoriale (RT91) pour les poses armoires SRO VNE, sise à Haapiti, au PK 19,830 pour la SRO VNE 01, au PK 21 pour la SRO VNE 02, au PK 21,300 pour la SRO VNE 03 et au PK 22,400 pour la SRO VNE 04, Est, côté mer, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea - Maiao
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Arrêté n° 9528 MGT du 30 septembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 8888 MGT du 20 septembre 2024 constatant la caducité de l'arrêté n° 4775 MGT du 10 mai 2024 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de taxi sur l'île de Tahiti n° 175 TXT 01 et portant attribution d'une licence de taxi à Mme Kerry, Arohanui HAUATA
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Arrêté n° 9529 MGT du 30 septembre 2024 portant radiation de l'autorisation d'exercer la profession d'exploitant de taxi n° 085 TXT 01 et de la licence de taxi n° 1-085 sur l'île de Tahiti accordées à M. Hiro TOOMARU
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Arrêté n° 9232 MEF/DGAE du 24 septembre 2024 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits et légumes frais pour le mois d'octobre 2024
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Arrêté n° 9243 MEF du 25 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Coraline OLSZOWY au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
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Arrêté n° 9245 MEF/DGAE du 25 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Ewelina DUPIN pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 9247 MEF/DGAE du 25 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Mathieu BIZOUARN et Mme Nadege AH SCHA pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 8746 MPR/DRM du 17 septembre 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Mangareva Pearls, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 210)
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Arrêté n° 8747 MPR/DRM du 17 septembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Black Pearl Paradise, sis à Apataki, commune de Arutua (exploitant n° 201)
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Arrêté n° 8748 MPR/DRM du 17 septembre 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Manai TIAAHU, sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 221)
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Arrêté n° 8749 MPR/DRM du 17 septembre 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tehina, Heiau REHUA, sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 49)
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Arrêté n° 8751 MPR/DRM du 17 septembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Taku Bay Pearls, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 521)
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Arrêté n° 8753 MPR/DRM du 17 septembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA K Perle, sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 556)
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Arrêté n° 9134 MPR/DIREN du 23 septembre 2024 autorisant M. Temakehu MURPHY à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers les États-Unis
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Arrêté n° 9135 MPR/DIREN du 23 septembre 2024 autorisant M. Frédéric JACQ à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers la France et l'Allemagne
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Arrêté n° 9195 MPR du 24 septembre 2024 portant octroi d'une aide financière à Mme Orna TUAANA
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Arrêté n° 9212 MPR du 24 septembre 2024 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à Mme Amélie, Tauatihoke TAIAAPU dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 9213 MPR du 24 septembre 2024 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Nahuiotiu, Carlos, Irving TEIEFITU dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 9215 MPR du 24 septembre 2024 portant prorogation de la validité de décision pour une période d'un an de l'arrêté n° 7592 MPR du 23 août 2023 portant octroi d'une aide financière à M. Simon, Tihoti TEMARII
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Arrêté n° 9219 MPR du 24 septembre 2024 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Gabriel, Tevaeeiatiu HEITAA dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 9220 MPR du 24 septembre 2024 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Jimmy, Tala OLIVER dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 9221 MPR du 24 septembre 2024 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Henri TETUANUI dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 9222 MPR du 24 septembre 2024 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Marc, Poeheikuaoteaa, Sebastien BARSINAS dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 9223 MPR du 24 septembre 2024 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Kohutohetia, Isidore TUOHE dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 9224 MPR du 24 septembre 2024 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Pierre, Carven NAKEAETOU dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 9234 MPR/DIREN du 24 septembre 2024 autorisant la société Junji Takasago.Com à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins commerciales dans les eaux de Fakarava (passe nord), Rangiroa et Rurutu du 21 octobre au 1er novembre 2024
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Arrêté n° 9235 MPR/DIREN du 24 septembre 2024 autorisant Mme Natacha WORONOFF à accéder à des ressources génétiques, associées ainsi qu'à leur export vers la France
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Arrêté n° 9238 MPR/DIREN du 24 septembre 2024 autorisant Mme Hollie PUTNAM à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers les États-Unis
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Arrêté n° 9239 MPR/DIREN du 24 septembre 2024 autorisant M. Thierry BOUVIER à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers la France
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Arrêté n° 9240 MPR/DIREN du 24 septembre 2024 autorisant M. Frédéric JACQ à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers la France, l'Allemagne et la Nouvelle-Zélande
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Arrêté n° 9526 MPR/DIREN du 30 septembre 2024 autorisant M. Gilles DIRAIMONDO à exercer une activité de prises de vues des requins, espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins commerciales dans les eaux de Moorea, Rangiroa, Tikehau et Fakarava (passe Nord) du 4 au 18 octobre 2024
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Arrêté n° 9530 MPR/DRM du 1er octobre 2024 portant renouvellement d'un agrément de mareyeur au profit de la SARL Ocean Products Tahiti
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Arrêté n° 9545 MPR/DIREN du 2 octobre 2024 modifiant l'arrêté n° 603 MCE/DIREN du 18 janvier 2023 portant autorisation de prise de vue, prélèvement, détention et transport d'échantillons de requins, espèces protégées relevant de la catégorie B du code de l'environnement, à M. Serge PLANES
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Arrêté n° 9610 MPR du 2 octobre 2024 autorisant la location d'une emprise de 25 000 m² à détacher de la terre dénommée Aiai, cadastrée section B n° 1086, sise commune de Rangiroa, commune associée de Rangiroa, île de Rangiroa, archipel des Tuamotu et Gambier, au profit de Mme Fanny, Nini, Tina NATUA et M. Rami CHAKHTOURA
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Arrêté n° 9109 MEE du 23 septembre 2024 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 7 du collège de Arue adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 6 septembre 2024
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Arrêté n° 9110 MEE du 23 septembre 2024 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 7 du collège du Taaone - Pirae adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 22 août 2024
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Arrêté n° 9111 MJP du 23 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Tama TAPUTU, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9112 MJP du 23 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Ambre POPOFF, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9113 MJP du 23 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Salomé DE BARTHEZ DE MARMORIERES, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9114 MJP du 23 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Heimaru, Iti BONNARD, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9115 MJP du 23 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Roonui TINIRAUARII, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9116 MJP du 23 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Naël ROUX, en catégorie « Élite », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9117 MJP du 23 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Déotille VIDEAU, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9462 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Kahili SIMON, en catégorie « Accession », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9463 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Raihere CHANG YUK SHAN, en catégorie « Accession », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9464 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Hereani TEMARONO, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9465 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Teanavai PEREZ, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9466 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Kenji TSAN, en catégorie « Accession », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9467 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Jérémy PICARD, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9468 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Manatoa LUCIANI RENAUD DE LA FAVERIE, en catégorie « Accession », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9469 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Raihau MAIAU, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9470 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Taoahere TEENA, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
Page 18555
Arrêté n° 9471 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Raiarii TEUIAU, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 9472 MJP du 27 septembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Nauora TENIARO, en catégorie « Accession », pour l'année 2024
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Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et Tuamotu-Gambier pour la période du 25 au 27 septembre 2024
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Direction régionale des douanes - Cours des changes (période du 4 octobre 2024 au 17 octobre 2024 inclus)
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Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois d'août 2024
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Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations immobiliers de la commune de Teva I Uta pour la période du 16 au 30 septembre 2024
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Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Îles Marquises pour le mois de septembre 2024
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Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Ouest pour la période du 16 au 30 septembre 2024
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Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobilier de la commune de Taiarapu-Est pour la période du 16 au 30 septembre 2024
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