JOPF n°1
1990 - JOPF n° 1 N du 04 janvier 1990
04/01/1990Edition: N62 texte(s)
Textes publiés (62)
Arrêté n° 1336 FIP du 11 décembre 1989 portant décisions modificative et complémentaire au titre de l'exercice 1989
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Arrêté n° 1348 CAB du 13 décembre 1989 portant commissionnement de certains agents de la direction de l'équipement pour constater les infractions aux réglementations concernant la police des ports maritimes et des rades de la Polynésie française
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Décision n° 9 TG du 13 décembre 1989 portant modification de la décision n° 6 TG du 1er septembre 1989 portant désignation dans la subdivision administrative des Tuamotu-Gambier de délégués de l'administration au sein de la commission administrative chargée, pour chaque bureau de vote, de dresser la liste électorale
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Arrêté n° 1351 DRCL du 14 décembre 1989 admettant un détenu à bénéficier de la libération conditionnelle (M. Agnie Mahuta)
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Décision n° 1345 PEL.E3 du 13 décembre 1989 portant affectation de M. Gérard Géris, chef de section principal des T.P.E., 7 è échelon
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Arrêté n° 1350 DRCL du 14 décembre 1989 admettant un détenu à bénéficier de la libération conditionnelle (M. Parau Roland)
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Délibération n° 89-148 AT du 23 décembre 1989 portant délégation de pouvoirs de l'assemblée territoriale à sa commission permanente
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Délibération n° 89-147 AT du 23 décembre 1989 prorogeant le délai d'application de la délibération n° 88-110 AT du 29 septembre 1988 portant défiscalisation des bénéfices des sociétés souscrivant à l'augmentation du capital de certaines entreprises en vue de leur extension d'activité ou de leur restructuration afin de favoriser la création ou la sauvegarde d'emplois
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Délibération n° 89-149 AT du 23 décembre 1989 portant clôture de la session ordinaire dite session budgétaire de l'assemblée territoriale
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Arrêté n° 1417 CM du 21 décembre 1989 relatif au prix de la viande de porc dans le territoire
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Arrêté n° 1428 CM du 26 décembre 1989 portant mise à jour des codifications statistiques du tarif des douanes
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Arrêté n° 1448 CM du 27 décembre 1989 portant concession de l'entrepôt spécial de produits pétroliers à la Société polynésienne de transport et de stockage d'hydrocarbures (S.P.D.H.)
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Arrêté n° 1427 CM du 26 décembre 1989 relatif au régime d'importation de certains articles de pyrotechnie
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Arrêté n° 1469 CM du 28 décembre 1989 maintenant en 2è lecture les termes de la délibération n° 31-99 du 3 novembre 2989 prise par le conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale
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Arrêté n° 1449 CM du 27 décembre 1989 portant concession de l'entrepôt privé spécial de produits pétroliers à la Société tahitienne des oléoducs
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Arrêté n° 7657 MME du 21 décembre 1989 portant attribution de surveillance du port de Fare (Huahine) à M. Lo Yat Robert, chef de secteur de Huahine de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 7656 MME du 21 décembre 1989 portant attribution de surveillance du port de Tapuamu (Tahaa) à M. Huioutu Georges, chef de secteur de Tahaa de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 7700 MME du 27 décembre 1989 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la délivrance d'une autorisation d'utilisation de forces hydrauliques dans la vallée de Hanatetena (île de Tahuata)
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Arrêté n° 7658 MME du 21 décembre 1989 portant attribution de surveillance du port de Farepiti (Bora Bora) à M. Clark Andrew, chef de secteur de Bora Bora de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 1415 CM du 21 décembre 1989 portant acquisition d'une action de garantie de la S.A. Electricité de Tahiti
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Arrêté n° 778 PR du 22 décembre 1989 mettant à la disposition temporaire de l'établissement public dénommé "Institut de formation des travailleurs sociaux" les agents des services territoriaux admis à suivre la formation B.A.S.E. (brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative)
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Arrêté n° 7678 MSE du 27 décembre 1989 portant composition du comité consultatif du parc naturel territorial Te Faaiti
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Arrêté n° 7677 MSE du 22 décembre 1989 autorisant M. Jean-Jacques Chanteau, directeur du S.C.H., à installer et exploiter une unité de désinfection d'eau potable au chlore gazeux et un dépôt de chlore (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Taiarapu-Est)
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Arrêté n° 777 PR du 22 décembre 1989 portant nomination d'un membre de la commission des installations classées (M. Stéphane Chin Loy)
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Arrêté n° 1429 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 14 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant admission en non valeur de créances irrécouvrables
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Arrêté n° 1430 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 15 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant attribution d'une subvention à l'Association du personnel de l'Institut Louis-malardé (A.P.I.M.) au titre de l'exercice 1989
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Arrêté n° 1420 CM du 26 décembre 1989 autorisant l'acquisition d'une parcelle de terre sise à Pirae
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Arrêté n° 1421 CM du 26 décembre 1989 autorisant l'acquisition d'une parcelle de terre sise à Punaauia
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Arrêté n° 1423 CM du 26 décembre 1989 autorisant l'affectation au profit de l'Etat français, ministère de la défense - gendarmerie, d'une parcelle de terrain domaniale à Taiohae (Nuku Hiva)
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Arrêté n° 1425 CM du 26 décembre 1989 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Ahe, Manihi, Arutua, Apataki, Hao, Hikueru et Rangiroa
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Arrêté n° 1431 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 16 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant approbation du budget modifié pour l'exercice 1989 (activité principale)
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Arrêté n° 1432 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 17 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant approbation du budget modifié pour l'exercice 1989 (activité annexe)
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Arrêté n° 1433 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 18 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant acceptation d'un don en matériel par l'Organisation mondiale de la santé
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Arrêté n° 1434 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 19 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant habilitation du président du conseil d'administration à soutenir en justice les actions relatives à la défense des intérêts de l'établissement
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Arrêté n° 1435 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 20 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant approbation du budget pour l'exercice 1990 au titre de l'activité annexe
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Arrêté n° 1436 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 21 ITRM/89 du 8 décembre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant approbation du budget pour l'exercice 1990 au titre de l'activité principale
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Arrêté n° 1437 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 22 ITRM/89 du 8 décembre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant habilitation du directeur de l'Institut Louis-malardé à accepter un avenant sur marché existant
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Arrêté n° 1438 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 22 ITRM/89 du 8 décembre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant habilitation du directeur de l'Institut Louis-malardé à signer deux conventions d'aide au Fonds d'incitation à la recherche scientifique (F.I.R.S.T.)
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Arrêté n° 1439 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 9-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant approbation du budget du Centre hospitalier territorial pour l'exercice 1990
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Arrêté n° 1440 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 10-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant approbation du budget annexe de l'école de sages-femmes pour l'exercice 1990
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Arrêté n° 1441 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 11-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant proposition du prix de journée d'hospitalisation pour l'année 1990
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Arrêté n° 1442 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 12-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant habilitation du président du conseil d'administration du Centre hospitalier territorial à négocier une convention avec la Caisse de prévoyance sociale
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Arrêté n° 1443 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 13-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant habilitation du directeur du Centre hospitalier territorial à signer une convention relative au financement du programme de recherche suivant "le goitre en Polynésie française en 1989"
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Arrêté n° 1444 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 14-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant approbation du projet de marché passé avec la société S.H.R.T. pour assurer le service de l'alimentation du Centre hospitalier territorial
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Arrêté n° 7703 MED/PEL du 27 décembre 1989 portant organisation d'un concours externe, sur épreuves, pour le recrutement d'un électromécanicien, agent contractuel de la 2è catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 7699 MEF du 27 décembre 1989 portant nomination de M. Emile Loo Fat, régisseur suppléant de la régie de recettes du service territorial des transports terrestres en remplacement de Mlle Moea Fontaine
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Arrêté n° 769 PR du 21 décembre 1989 accordant une subvention à l'association Harisson W. Smith
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Arrêté n° 768 PR du 21 décembre 1989 accordant une subvention à l'Office territorial de l'action sociale et de la solidarité (O.T.A.S.S.)
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Arrêté n° 766 PR du 21 décembre 1989 accordant une subvention d'équipement au syndicat mixte "Aimeo Nui"
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Arrêté n° 765 PR du 21 décembre 1989 portant nomination d'un clerc d'huissier assermenté (M. Daniel Wang Sang)
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Arrêté n° 1426 CM du 26 décembre 1989 portant virement de crédits de sous-chapitre à sous-chapitre au sein du chapitre 960 (secteur économique)
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Arrêté n° 782 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association des parents d'élèves de l'école Sainte-Thérèse
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Arrêté n° 781 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association sportive Central sport
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Arrêté n° 780 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de la coopérative du collège Pomare IV
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Arrêté n° 779 PR du 22 décembre 1989 accordant un congé de quarante huit jours à Me Jean Solari, notaire, et portant nomination de M. Bernard Bruggmann en qualité d'intérimaire
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Arrêté n° 783 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association sportive Aorai
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Arrêté n° 784 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association sportive Phénix
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Arrêté n° 7676 MUR du 22 décembre 1989 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete (immeuble S.C.I. Fare Ata - quartier Orovini - Papeete)
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Service du cadastre.- 2°) Liste exhaustive des communes (ou parties) soumises à la conservation cadastrale
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Service du cadastre.- 1°) Avis n° 582 C du 19 décembre 1989 avisant les propriétaires de la clôture des opérations de délimitation des terres de la commune de Punaauia comprises entre le P.K. 15 et le P.K. 18, côté montagne
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Inspection du travail .- Avis et avenant n° 3470 IT du 14 décembre 1989 conclu dans le cadre de la commission mixte paritaire dans le secteur du commerce et de la réparation automobile et activités annexes
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Service des domaines et de l'enregistrement.- Avis n° 868 ENR du 22 décembre 1989 portant recherche des héritiers de Mme Tearotitiriura Manaonao épouse Faua, Teraimihia Manaonao épouse Tiaipoi et Raumeari Manaonao épouse Moorea puis Tepa
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