JOPF n°12
1993 - JOPF n° 12 N du 25 mars 1993
25/03/1993Edition: N75 texte(s)
Textes publiés (75)
Arrêté n° 151 SATP du 3 mars 1993 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des inspecteurs de police du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
Page 513
Décret n° 92-1361 du 24 décembre 1992 fixant le taux de l'intérêt légal pour l'année 1993. (Arrêté de promulgation n° 207 DRCL du 10 mars 1993).
Page 513
Arrêté n° 194 CPTT du 10 mars 1993 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Apataki-O.P.T. (station terrienne), île de Apataki, archipel des Tuamotu
Page 514
Arrêté n° 195 CPTT du 10 mars 1993 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Fakarava-O.P.T. (station terrienne), île de Fakarava, archipel des Tuamotu
Page 515
Arrêté n° 196 CPTT du 10 mars 1993 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Fangatau-O.P.T. (station terrienne), île de Fangatau, archipel des Tuamotu
Page 516
Arrêté n° 197 CPTT du 10 mars 1993 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Kaukura-O.P.T. (station terrienne), île de Kaukura, archipel des Tuamotu
Page 517
Arrêté n° 198 CPTT du 10 mars 1993 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Mataiva-O.P.T. (station terrienne), île de Mataiva, archipel des Tuamotu
Page 518
Arrêté n° 199 CPTT du 10 mars 1993 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Napuka-O.P.T. (station terrienne), île de Napuka, archipel des Tuamotu
Page 519
Arrêté n° 200 CPTT du 10 mars 1993 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Puka Puka-O.P.T. (station terrienne), île de Puka Puka, archipel des Tuamotu
Page 520
Arrêté n° 201 CPTT du 10 mars 1993 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Raivavae-O.P.T. (station terrienne), île de Raivavae, archipel des Australes
Page 521
Arrêté n° 202 CPTT du 10 mars 1993 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Rapa-O.P.T. (station terrienne), île de Rapa, archipel des Australes
Page 522
Arrêté n° 203 CPTT du 10 mars 1993 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Rimatara-O.P.T. (station terrienne), île de Rimatara, archipel des Australes
Page 523
Arrêté n° 204 CPTT du 10 mars 1993 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Tatakoto-O.P.T. (station terrienne), île de Tatakoto, archipel des Tuamotu
Page 524
Arrêté n° 205 CPTT du 10 mars 1993 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Taapuna-O.P.T. (station radioélectrique), île de Tahiti
Page 526
Arrêté n° 228 PEL.E3 du 19 mars 1993 portant composition de la liste des examinateurs spéciaux appelés à faire subir l'épreuve pratique d'admission des concours externe et interne pour le recrutement de 5 adjoints administratifs des services extérieurs du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, au titre de 1992.
Page 527
Arrêté n° 222 DRCL du 17 mars 1993 fixant la liste des candidats à l'élection des députés à l'Assemblée nationale pour le scrutin du 27 mars 1993
Page 527
Arrêté n° 175 CM du 12 mars 1993 portant nomination de M. Jean-Pierre Robles, directeur départemental adjoint des impôts, en qualité de chef du service des contributions directes.
Page 528
Arrêté n° 186 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importé par la S.A.R.L. Pacific Production Marine
Page 528
Arrêté n° 83 PR du 15 mars 1993 complétant la délégation de signature de M. Nick Toomaru, chef du service des affaires économiques.
Page 528
Arrêté n° 187 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importés par la S.A.R.L. Marinalu
Page 529
Arrêté n° 190 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importé par la S.A.R.L. Raiatea Marine
Page 529
Arrêté n° 189 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importé par la S.A.R.L. Chaudronnerie de la Punaruu
Page 529
Arrêté n° 188 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importés par la S.A. Laiterie Sachet
Page 529
Arrêté n° 193 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importé par la S.A.R.L. Petite Ile
Page 530
Arrêté n° 191 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importés par la S.A.R.L. Somab
Page 530
Arrêté n° 192 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importés par la S.A.R.L. Somco
Page 530
Arrêté n° 194 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importé par la S.A.R.L. Nauti Sport Industries
Page 530
Arrêté n° 198 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importés par la S.A. Salaisons de Tahiti
Page 531
Arrêté n° 199 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importés par r la S.A.R.L. Batipol
Page 531
Arrêté n° 196 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importés par la S.A. Plastiserd
Page 531
Arrêté n° 197 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importé par Tahiti Sacs
Page 531
Arrêté n° 201 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importés par l'entreprise Arii Boutique
Page 531
Arrêté n° 200 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importé par la S.N.C. Tahiti Art
Page 531
Arrêté n° 195 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importé par la S.A.R.L Tikichimic
Page 531
Arrêté n° 176 CM du 12 mars 1993 portant récépissé de déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie, dénommée 'Pharmacie du Vaima', sise 23, rue du Général-de-Gaulle, à Papeete, suite à l'acquisition de la 'pharmacie Douyère' par Mme Tran Thai (licence n° 30)
Page 532
Arrêté n° 1078 VP du 17 mars 1993 complétant l'arrêté n° 4197 VP du 8 septembre 1992 portant délégation de signature du vice-président, ministre de la santé, de la solidarité, de l'habitat et de la recherche
Page 532
Arrêté n° 94 PR du 17 mars 1993 portant désignation des contrôleurs adjoints et des correspondants du service du contrôle des dépenses engagées.- Modifié par arrêté n° 360 PR du 27 septembre 1993 ( JOPF 1993, n° 41, p 1773 )- Modifié Par Arrêté n° 391 PR du 9 août 1994 ( JOPF 1994, p 1548 )
Page 532
Arrêté n° 202 CM du 16 mars 1993 portant suspensions de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importé par la S.A. Brasserie de Tahiti.
Page 532
Arrêté n° 85 PR du 15 mars 1993 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de la paroisse Saint-Etienne de Punaauia
Page 536
Arrêté n° 1063 MFR du 16 mars 1993 portant ouverture d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un pharmacien, agent contractuel relevant de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, affecté au Centre hospitalier territorial (pharmacien-chef, service de la pharmacie).
Page 536
Arrêté n° 1117 MFR du 19 mars 1993 portant délégation de signature à M. Jean-Pierre Robles, chef du service des contributions directes
Page 536
Arrêté n° 1109 MFR du 19 mars 1993 portant proclamation des résultats des concours externes de recrutement, sur épreuves, de deux assistants(es) dentaires, agents contractuels de 4e catégorie relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration, affectés(es) à la direction de la santé (centre dentaire de Atuona )
Page 537
Arrêté n° 1115 MFR du 19 mars 1993 portant proclamation des résultats du concours interne de recrutement, sur épreuves, d'un secrétaire d'administration, agent contractuel de 2e catégorie relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration, pour le service des affaires sociales.
Page 537
Arrêté n° 1112 MFR du 19 mars 1993 portant proclamation des résultats du concours interne de recrutement, sur épreuves, de premier surveillant, agent contractuel relevant de la 3e catégorie de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration du territoire, pour une affectation au service pénitentiaire.
Page 537
Arrêté n° 1111 MFR du 19 mars 1993 portant proclamation des résultats du concours externe de recrutement, sur épreuves, de deux agents de lutte antivectorielle, agents contractuels de 4e catégorie relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration, affectés à la direction de la santé (service d'hygiène et de salubrité publique)
Page 537
Arrêtés n° 1110 MFR du 19 mars 1993 portant proclamation des résultats des concours externes de recrutement, sur épreuves, de deux assistants(es) dentaires, agents contractuels de 4e catégorie relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration, affectés(es) à la direction de la santé ( Marquises et centre d'hygiène dentaire de Mamao)
Page 537
Arrêté n° 1114 MFR du 19 mars 1993 portant proclamation des résultats du concours interne de recrutement, sur épreuves, d'un électrotechnicien, agent contractuel de 2e catégorie relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration, pour la direction de l'équipement, subdivision des phares et balises- Modifié par Arrêté n° 1403 MFR du 8 avril 1993 ( JOPF 1993, P 706)
Page 537
Arrêté n° 1064 MFR du 16 mars 1993 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un médecin gynécologue-obstétricien, agent contractuel relevant de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, affecté au Centre hospitalier territorial (adjoint au service d'obstétrique)
Page 537
Arrêté n° 1113 MFR du 19 mars 1993 portant proclamation des résultats du concours interne de recrutement, sur épreuves, d'un soudeur, agent contractuel de 3e catégorie relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration, pour la direction de l'équipement, subdivision des phares et balises
Page 537
Arrêté n° 1053 MMA du 15 mars 1993 portant délégation de signature à M. Malet Bertrand, chef du service du cadastre par intérim, et à certains agents du cadastre
Page 538
Arrêté n° 204 CM du 16 mars 1993 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.A. S.C.O.P. Ihitai Nui pour l'exploitation du navire Vaeanu (ex-Tuhaa Pae III) sur la desserte maritime régulière des îles Sous-le-Vent.
Page 538
Arrêté n° 203 CM du 16 mars 1993 habilitant le Président du gouvernement à signer une convention d'affrètement devant lier le territoire et la Société coopérative ouvrière de production (S.C.O.P.) Ihitai Nui S.A
Page 538
Arrêté n° 209 CM du 16 mars 1993 autorisant Mme Mataapu Teuira à occuper une zone soumise à autorisation pour l'implantation d'une maison d'habitation
Page 539
Arrêté n° 211 CM du 16 mars 1993 autorisant l'échange de parcelles sises à Paea entre Mlle Agnès Ghibaudo et le territoire de la Polynésie française, dans le cadre de la création d'un accès public à la mer à Paea
Page 539
Arrêté n° 207 CM du 16 mars 1993 autorisant l'aliénation de la terre domaniale sans nom, n° 30, sise à Taiohae, au profit de M. François Chingue.
Page 539
Arrêté n° 208 CM du 16 mars 1993 autorisant l'empiètement de prospect du nouveau temple Getesemane par rapport au domaine public au droit d'une parcelle de la terre Nuutere, cadastrée commune de Mahina, section B, n° 9
Page 539
Arrêté n° 210 CM du 16 mars 1993 autorisant un échange de parcelles de terre sises à Taunoa, commune de Papeete, entre le territoire et M. Noël Agnieray
Page 539
Arrêté n° 173 CM du 12 mars 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-91 du 4 juin 1991 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1990 du conseil d'établissement du lycée technique hôtelier.
Page 540
Arrêté n° 182 CM du 12 mars 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3 CTRDP du conseil d'administration du C.T.R.D.P. portant fixation des tarifs de vente de documents
Page 540
Arrêté n° 172 CM du 12 mars 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-91 du 4 juin 1991 adoptant le compte financier 1990 du conseil d'établissement du lycée technique hôtelier.
Page 540
Arrêté n° 170 CM du 12 mars 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-90 du 31 mai 1990 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1989 du conseil d'établissement du lycée technique hôtelier.
Page 540
Arrêté n° 212 CM du 16 mars 1993 portant autorisation d'occupations temporaires du domaine public maritime à Takapoto, commune de Takaroa, au profit de M. Ephraïm Opeta Bellais
Page 540
Arrêté n° 213 CM du 16 mars 1993 portant autorisation d'occupations temporaires du domaine public maritime à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Pitori Faura
Page 540
Arrêté n° 214 CM du 16 mars 1993 portant autorisation d'occupations temporaires du domaine public maritime à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Tehina Rehua
Page 540
Arrêté n° 215 CM du 16 mars 1993 autorisant la prise à bail par le territoire d'un local sis à Uturoa, Raiatea, pour l'antenne du service du cadastre.
Page 540
Arrêté n° 184 CM du 12 mars 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-91 du 15 avril 1991 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1990 du conseil d'établissement du lycée Paul-Gauguin
Page 541
Arrêté n° 205 CM du 16 mars 1993 portant cessation de fonctions et règlement de la situation administrative de M. Jean-Paul Galenon, chef du service territorial des transports terrestres
Page 541
Arrêté n° 206 CM du 16 mars 1993 portant nomination de M. Jacques Bonno, chef du service territorial des sports, en qualité de chef du service territorial des transports terrestres par intérim
Page 541
Arrêté n° 183 CM du 12 mars 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-91 du 15 avril 1991 adoptant le compte financier 1990 du conseil d'établissement du lycée Paul-Gauguin
Page 541
Arrêté ministériel du 22 janvier 1993 relatif aux associations nationales bénéficiant de l'habilitation générale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs. (Extraits). (J.O.R.F. du 2 mars 1993, page 3274)
Page 541
Décision n° 93-57 du 2 mars 1993 relative à un appel aux candidatures complémentaire pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
Page 542
Décision n° 92-1131 du 22 décembre 1992 constatant la caducité de l'autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence. (J.O.R.F. du 26 janvier 1993, page 1341).
Page 542
Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique applicable au territoire de la Polynésie française.
Page 545
Arrêtés ministériels du 25 février 1993 portant interdiction de circulation, de distribution et de mise en vente d'ouvrages. (J.O.R.F. du 4 mars 1991, page 3381)
Page 552
Décret du 18 février 1993 portant nomination de magistrats. (J.O.R.F. du 24 février 1993, page 2951
Page 552