JOPF n°12
2006 - JOPF n° 12 N du 23 mars 2006
23/03/2006Edition: N107 texte(s)
Textes publiés (107)
Arrêté n° HC 2 TG du 3 mars 2006 portant agrément de M. Tuihani Teano en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Reao
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Arrêté n° HC 1 TG du 3 mars 2006 portant agrément de M. Teanotairere Ninipua Moearo en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Reao
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Arrêté n° 105 SATP du 3 mars 2006 portant proclamation des résultats de la commission de sélection pour le recrutement sur listes d'aptitude d'adjoints de sécurité en Polynésie française, au titre de l'année 2005
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Arrêté n° HC 110 BAFC du 6 mars 2006 portant attribution aux communes de Polynésie française d'acomptes provisionnels sur la dotation globale non affectée de fonctionnement (DGNAF) et la dotation non affectée d'investissement (DNAI) du Fonds intercommunal de péréquation pour les mois d'avril, mai, juin et juillet 2006
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Décision n° 108 du 6 mars 2006 relative à l'attribution de fréquences à la direction de la protection civile, chargée des services d'incendie et de secours, et portant abrogation de la décision n° 666 du 5 octobre 2004
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Arrêté n° HC 111 DAC du 7 mars 2006 relatif à l'attribution aux communes de Polynésie française de la dotation spéciale instituteurs 2004 (première part) au titre de la prise en compte par l'Etat des charges afférentes au logement des instituteurs, versement qui concerne la dotation 2005
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Arrêté n° 112 AC du 7 mars 2006 fixant les dates des épreuves et de clôture des inscriptions des concours externe et interne pour le recrutement de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du corps d'Etat pour l'administration de la Polynésie française (femmes et hommes) au titre de l'année 2006
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Arrêté n° HC 91 SME/BRHT/SC du 8 mars 2006 relatif à la constitution des commissions administratives paritaires des corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française relevant des postes et télécommunications
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Arrêté n° HC 96 SME/BRHT/et du 9 mars 2006 modifiant l'arrêté n° HC 71 SME/BRHT/et du 20 février 2006 portant délégation de signature à Mme Nicole Savary, directrice de la réglementation et du contrôle de la légalité, et aux chefs de bureau de la direction et à leurs adjoints
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Arrêté n° HC 97 SME/BRHT/et du 9 mars 2006 modifiant l'arrêté n° HC 70 SME/BRHT/etdu 20 février 2006 portant délégation de signature à Mme Ginette Fabre, directrice des affaires communales
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Arrêté n° HC 127 DAC du 13 mars 2006 portant attribution aux communes de la Polynésie française de la part forfaitaire de la dotation globale de fonctionnement 2006 (DGF) servie par l'Etat, ministère de l'intérieur
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Arrêté n° 100 FIP du 27 février 2006 portant attribution à la commune de Faa'a d'une subvention de 49 870 672 F CFP, soit 417 916,23 ?, pour la réalisation de travaux à l'école primaire de Puurai au titre du dispositif Fonds intercommunal de péréquation
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Arrêté n° HC 4 IDV du 6 mars 2006 portant modification de l'arrêté n° HC 294 IDV du 6 décembre 2005 relatif à l'attribution à la commune de Punaauia d'une subvention de 4 631 100 F CFP, soit 38 808,62 ?, pour permettre l'acquisition de sirènes d'alerte des populations au titre du dispositif FIDES, équipement des communes, programme 123, action 02 du ministère de l'outre-mer
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Arrêté n° 98 BASID du 27 février 2006 portant modification de l'arrêté n° 859 MIDCR du 17 décembre 2004 attribuant à M. Jean Martinez une subvention au titre du contrat de développement
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Arrêté n° HC 114 CAB/DPC/DP du 8 mars 2006 fixant les résultats de l'examen pour un certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe le 3 mars 2006 à la mairie de Tiarei, Tahiti
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Arrêté n° 99 BASID du 27 février 2006 portant modification de l'arrêté n° 861 MIDCR du 17 décembre 2004 attribuant à M. Eric Coppenrath une subvention au titre du contrat de développement 2000-2003/2004, article 1er 'Agriculture, aide à la création et à l'amélioration des élevages'
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Arrêté n° 225 CM du 15 mars 2006 relatif à la répartition des sièges entre les organisations professionnelles et syndicales d'employeurs et de salariés au conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale
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Arrêté n ° 224 CM du 15 mars 2006 portant nomination de Mme Josiane Howell en qualité de chef du service de l'énergie et des mines par intérim pendant l'absence de M. David Saouzanet
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Arrêté n° 229 CM du 15 mars 2006 portant fin de fonctions de M. Matahi Brothers en qualité de directeur général de l'Office des postes et télécommunications
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Arrêté n° 213 CM du 10 mars 2006 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Terii Faura
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Arrêté n° 220 CM du 10 mars 2006 portant abrogation de l'arrêté n° 328 CM du 11 octobre 2004 autorisant la reprise de la location d'un appartement à usage d'habitation dépendant de l'immeuble dit Juventin, sis à Papeete, avenue Bruat et rue du Commandant-Destremeau, au profit de Mme Bérangère Thorr
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Arrêté n° 219 CM du 10 mars 2006 portant acquisition d'un bâtiment appartenant à l'établissement 'Fonds d'entraide aux îles' édifié sur la terre domaniale 'Make Make parcelle', cadastrée commune de Hiva Oa, section de commune de Atuona
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Arrêté n° 218 CM du 10 mars 2006 autorisant la cession à titre gratuit de l'ouvrage intitulé 'Huahine aux temps anciens' écrit par M. Bruno Saura au profit de l'établissement public 'musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha'
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Arrêté n° 217 CM du 10 mars 2006 portant affectation du local B n° 4 situé à l'étage de la gare maritime de Uturoa, d'une superficie de 105,61 mètres carrés, au profit de la présidence de la Polynésie française
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Arrêté n° 216 CM du 10 mars 2006 abrogeant l'arrêté n° 943 CM du 19 juillet 2002 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Rangiroa, commune de Rangiroa, au profit de M. Henri Taura Jones (exploitant n° 136)
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Arrêté n° 215 CM du 10 mars 2006 abrogeant l'arrêté n° 1222 CM du 24 septembre 2002 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Huahine, commune de Huahine, au profit de M. Antoine Tefaataumarama (exploitant n° 97)
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Arrêté n° 214 CM du 10 mars 2006 portant autorisation à titre dérogatoire du commencement des travaux préalablement à la décision attributive de subvention d'investissement au profit de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva relative à l'opération 'Construction de l'atelier mécanique et du parking à voiturettes de golf au domaine de Atimaono'
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Arrêté n° 231 CM du 16 mars 2006 autorisant, à titre dérogatoire, l'attribution d'une subvention d'investissement à l'Eglise protestante maohi pour l'achèvement d'un complexe religieux sis sur la commune de Punaauia
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Arrêté n° 223 CM du 13 mars 2006 attribuant une indemnité de sujétions spéciales aux agents du service du développement rural assurant les opérations de contrôle phytosanitaire et zoosanitaire
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Arrêté n° 226 CM du 15 mars 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-06 TFTN du 20 février 2006 de la Maison de la culture - Te Fare Tauhiti Nui
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Arrêté n° 227 CM du 15 mars 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 89-06 CA/EHN du 15 février 2006 de l'établissement public Heiva Nui
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Arrêté n° 228 CM du 15 mars 2006 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 90-06 et n° 91-06 CA/EHN du 15 février 2006 de l'établissement public Heiva Nui
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Arrêté n° 230 CM du 16 mars 2006 autorisant, à titre dérogatoire, l'attribution d'une subvention d'investissement à l'association Te Ete O Te Ora pour la construction de l'église Sainte-Elizabeth
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Arrêté n° 232 CM du 16 mars 2006 portant admission du navire Cobia au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (gazole et huiles lubrifiantes)
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Arrêté n° 233 CM du 16 mars 2006 portant transfert de la concession temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé au droit du lot n° 5B du domaine Dehors, sis à Tevaitoa, commune associée de Tumaraa, au profit de M. Philippe Blanc et Mme Lara Murray-Mickelwait, son épouse
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Arrêté n° 235 CM du 16 mars 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-06 CAPF du 21 février 2006 du Conservatoire artistique de la Polynésie française - Te Fare Upa Rau
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Arrêté n° 234 CM du 16 mars 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-06 CAPF du 21 février 2006 du Conservatoire artistique de la Polynésie française - Te Fare Upa Rau
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Arrêté n° 241 CM du 17 mars 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-06 CFPA du 7 février 2006 de l'établissement public administratif dénommé 'Centre de formation professionnelle des adultes (CFPA)'
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Arrêté n° 238 CM du 17 mars 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-06 IIME du 30 janvier 2006 relative au budget primitif de l'exercice 2006 de l'Institut d'insertion médico-éducatif
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Arrêté n° 236 CM du 16 mars 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-06 CAPF du 21 février 2006 du Conservatoire artistique de la Polynésie française - Te Fare Upa Rau
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Arrêté n° 745 PR du 10 mars 2006 modifiant l'arrêté n° 421 PR du 1er juin 2005 portant désignation des membres de la commission de l'organisation sanitaire
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Arrêté n° 747 PR du 14 mars 2006 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la solidarité, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Arrêté n° 743 PR du 10 mars 2006 accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Makemo pour l'acquisition de 2 groupes électrogènes de 262 kVA et de 2 groupes électrogènes de 110 kVA
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Arrêté n° 746 PR du 13 mars 2006 accordant le versement d'une subvention à M. Tamahere Castagnoli pour la création d'un hébergement touristique dénommé 'Tiare's Breeze' à Tahaa
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Arrêté n° 749 PR du 14 mars 2006 portant octroi d'une décharge totale d'activité de service pour l'exercice d'une activité syndicale au bénéfice de M. Yvon Allain
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Arrêté n° 760 PR du 16 mars 2006 portant attribution de la subvention affectée à la Caisse de prévoyance sociale au titre de l'exercice 2006
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Arrêté n° 537 MTE/PEL du 13 mars 2006 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement d'un manipulateur en électroradiologie de catégorie B relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 548 MTE du 15 mars 2006 proclamant les résultats du concours externe, interne et d'intégration, sur épreuves, pour le recrutement de 42 attachés d'administration de catégorie A relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 542 MTE/PEL du 15 mars 2006 nommant les membres du jury du concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement d'un vétérinaire de catégorie A relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 185 MET du 13 mars 2006 portant déconsignation d'une partie de l'indemnité versée à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Taiharuru (PV 579) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Niau
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Arrêté n° 188 MET du 13 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Patito, parcelle C, lot n° 1, nécessaire à l'aménagement de l'espace portuaire du quai de Maupiti
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Arrêté n° 184 MET du 13 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Oropiu servitude (plan 11) et Oropiu lot n° 1 (plan 12) nécessaires à la réalisation du carrefour giratoire de la pointe Vénus, dans la commune de Mahina
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Arrêté n° 190 MET du 14 mars 2006 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti de Mlle Vanessa Huuti
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Arrêté n° 183 MET du 13 mars 2006 portant déconsignation d'une partie de l'indemnité versée à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Pahua (PV 580) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Niau
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Arrêté n° 187 MET du 13 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Pereua partie Vaitiaro partie (plan 6) nécessaire à la réalisation du carrefour giratoire de la pointe Vénus, dans la commune de Mahina
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Arrêté n° 186 MET du 13 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Oropiu servitude (plan 11) nécessaire à la réalisation du carrefour giratoire de la pointe Vénus, dans la commune de Mahina
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Arrêté n° 195 MET du 16 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Gagierauketoketo nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Takaroa
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Arrêté n° 196 MET du 16 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations concernant la terre Rauvau ou Rauoi (plan 31) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Raroia
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Arrêté n° 197 MET du 16 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tangaroamatahara (plan 1) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Kauehi
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Arrêté n° 198 MET du 16 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations concernant la terre Tepaheno (plan 7) nécessaire à la réalisation de la route de liaison entre l'aérodrome et le village de Kauehi
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Arrêté n° 199 MET du 16 mars 2006 portant déconsignation d'une partie de l'indemnité versée à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Teieie Tapao (PV 401) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Niau
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Arrêté n° 200 MET du 16 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Motupapa 1 (plan 6) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Hikueru, Tuamotu-Gambier
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Arrêté n° 201 MET du 16 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Togare 1 nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Takaroa
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Arrêté n° 191 MET du 14 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Ahototeina 1 lot n° 1 (plan 9) nécessaire à la réalisation du carrefour giratoire de la pointe Vénus, dans la commune de Mahina
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Arrêté n° 192 MET du 14 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la parcelle de terre cadastrée M252 (plan 109) nécessaire à la réalisation de la 3e entrée est de Papeete dans la commune de Arue, entre le carrefour de la mairie et le bas du col de Taharaa.
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Arrêté n° 193 MET du 14 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Oropiu servitude (plan 11) nécessaire à la réalisation du carrefour giratoire de la pointe Vénus, dans la commune de Mahina
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Arrêté n° 185 MER du 13 mars 2006 portant renouvellement et régularisation du dépassement de superficie de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. William Hiti Williams (exploitant n° 44), sis à Aratika, commune de Fakarava
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Arrêté n° 183 MER du 13 mars 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Ah Samg Fariki Lau (exploitant n° 9), sis à Apataki, commune de Arutua
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Arrêté n° 203 MET du 16 mars 2006 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Vaiava 1 partie cadastrée sous les références AK 25 et AK 135 nécessaire au projet d'aménagement d'un espace public au PK 18 dans la commune de Punaauia
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Arrêté n° 202 MET du 16 mars 2006 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux parcelles cadastrées C 429 et C 430 nécessaires à l'aménagement du carrefour giratoire 'Princesse-Heiata' dans la commune de Pirae
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Arrêté n° 182 MER du 13 mars 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Evelyne Fariki Lau épouse Chinisson (exploitante n° 202) sis à Apataki, commune de Arutua
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Arrêté n° 184 MER du 13 mars 2006 modifiant l'arrêté n° 1436 PR du 4 juin 2004 modifié portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole, au profit de M. Olivier Parepare Gatata (exploitant n° 338), sis à Ahe, commune de Manihi
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Arrêté n° 186 MER du 13 mars 2006 portant régularisation du dépassement de superficie de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Aroma Amota Mai (exploitant n° 26), sis à Arutua, commune de Arutua
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Arrêté n° 187 MER du 14 mars 2006 accordant diverses aides individuelles dans le cadre du dispositif de soutien à la pêche (DSP) au titre de l'aide en petits matériels pour la pêche lagonaire (18 bénéficiaires)
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Arrêté n° 188 MER du 14 mars 2006 accordant diverses aides individuelles dans le cadre du dispositif de soutien à la pêche (DSP) au titre de l'aide en petits matériels pour la pêche lagonaire (18 bénéficiaires)
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Arrêté n° 189 MER du 14 mars 2006 accordant diverses aides individuelles dans le cadre du dispositif de soutien à la pêche (DSP) au titre de l'aide en petits matériels pour la pêche lagonaire (20 bénéficiaires)
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Arrêté n° 191 MER du 14 mars 2006 accordant diverses aides individuelles dans le cadre du dispositif de soutien à la pêche (DSP) au titre de l'aide en petits matériels pour la pêche lagonaire (19 bénéficiaires)
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Arrêté n° 190 MER du 14 mars 2006 accordant diverses aides individuelles dans le cadre du dispositif de soutien à la pêche (DSP) au titre de l'aide en petits matériels pour la pêche lagonaire (20 bénéficiaires)
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Arrêté n° 15 MLA du 14 mars 2006 portant acceptation du don gracieux, au profit de la Polynésie française, de deux parcelles de terre sises à Ua Pou (archipel des Marquises) appartenant à M. et Mme Etienne Kohumoetini
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Arrêté n° 11 MDD du 14 mars 2006 autorisant la Polynésie française (par le biais de la direction de l'environnement) à installer et exploiter un centre d'enfouissement technique de déchets de catégorie 2 et 3, sur la terre Kauti au fond de la baie de Tukou, île de Rapa aux Australes, constituant une installation classée de 1re classe de la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement
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Arrêté n° 192 MER/PRL du 14 mars 2006 portant modification de l'arrêté n° 198 MPP du 28 février 2005 relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de la SCA Dream Pearls (exploitante n° 84) à l'usage de son exploitation perlicole à Fakarava, commune de Fakarava
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Arrêté n° 34 MSP/DS du 15 mars 2006 portant proclamation des résultats de l'examen du diplôme d'Etat d'infirmier(ère) de la session de février - mars 2006
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Arrêté n° 10 MDD du 10 mars 2006 autorisant le port autonome de Papeete, représenté par M. Marcel Pelletier, commandant du port, à immerger le navire Kia Ora dans les eaux territoriales de la Polynésie française
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Avis n° 22-2006 du 10 mars 2006 sur le projet de loi du pays relatif aux animaux errants
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Décret n° 2006-248 du 2 mars 2006 portant création du Centre national pour le développement du sport. (JORF du 3 mars 2006)
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Décret n° 2006-278 du 8 mars 2006 modifiant le décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 relatif au répertoire national d'identification des personnes physiques et portant extension à l'outre-mer de l'identification au répertoire (JORF du 11 mars 2006)
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Arrêté ministériel du 22 février 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité 'technicien de fabrication bois et matériaux associés' et fixant ses modalités de préparation et de délivrance. (JORF du 4 mars 2006)
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Arrêté interministériel du 7 février 2006 fixant pour l'année 2006 la répartition de la dotation de continuité territoriale instituée par l'article 60 de la loi de programme pour l'outre-mer (n° 2003-660 du 21 juillet 2003). (JORF du 16 mars 2006)
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Arrêté interministériel du 10 mars 2006 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. (JORF du 16 mars 2006)
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Délibération n° 2004-099 du 9 décembre 2004 portant avis sur le projet de décret présenté par l'INSEE modifiant le décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 modifié relatif au répertoire national d'identification des personnes physiques et portant extension à l'outre-mer de l'identification au répertoire (demande d'avis n° 1050053). (JORF du 11 mars 2006)
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Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité statutaire (décret n° 2004-708 du 16 juillet 2004). (JORF du 16 mars 2006)
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Avis de concours n° 514 SATP/TF du 9 mars 2006 pour le recrutement de secrétaires administratifs de la police nationale du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, session 2006
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Avis de concours n° 515 SATP/TF du 9 mars 2006 pour le recrutement d'adjoints administratifs de la police nationale du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, spécialité administration générale, session 2006
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Ordonnance n° 2-2006 OCE.ELEC.PPI du 27 février 2006 désignant pour la commune de Rurutu un délégué titulaire au sein de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales en remplacement de Mme Patia Taputu
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Arrêtés ministériels du 22 février 2006 portant admission à la retraite (magistrature). (JORF du 4 mars 2006) (Mme Geneviève Cussac, vice-présidente au tribunal de première instance de Papeete)
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Arrêté ministériel du 6 mars 2006 fixant les dates du calendrier d'inscription et des épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières (DPECF), du diplôme d'études comptables et financières (DECF) et du diplôme d'études supérieures comptables et financières (DESCF) de la session 2006. (JORF du 15 mars 2006)
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Arrêtés interministériels portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor). (JORF du 4 mars 2006) (Polynésie française : Mme Simone Le Guennec)
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Arrêté ministériel du 23 février 2006 fixant le nombre et la répartition académique des postes offerts au titre de l'année 2006 aux concours de recrutement d'infirmières et d'infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. (JORF du 3 mars 2006)
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Convention de financement n° 12-06 du 27 février 2006 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Arue pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Comptage de l'eau entre les communes de Arue et Pirae'
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Arrêté ministériel du 8 mars 2006 fixant au titre de l'année 2006 le nombre et la répartition académique des postes offerts aux concours pour le recrutement d'adjoints administratifs des services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. (JORF du 12 mars 2006)
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Avenant n° HC 15-06 MAFIC/FIP du 8 mars 2006 à la convention de financement n° HC 10-05 MAFIC/FIP du 14 janvier 2005 relative à l'acquisition d'un lot de cinq appareils respiratoires
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Avenant n° 11-06 du 27 février 2006 à la convention de financement n° 56-04 du 5 mai 2004 relative à l'opération de démolition de bâtiments dangereux et grosses réparations de l'école primaire Pinai
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Convention de financement n° 13-06 du 27 février 2006 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Mahina pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Acquisition d'un lot d'habillement'
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Direction des affaires foncières.- Avis n° 1072 DAF.REC-HYP du 3 mars 2006 portant recherche des personnes restées inconnues : Temataihoura a Tuhiri, Teiva a Urima, Punuarii a Teriifaatau, Mlle Vavea a Teriifaatau, Ahuroa a Tarahu, Teoratua a Mauri, Teuraiterai a Salmon, Itiapa a Pautu, Mmes Moura a Torii épouse Tairoa, Roihau a Patii épouse Tehahe et Tevava Fauura
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Service de l'urbanisme.- 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour les mois de janvier et février 2006
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Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour le mois de février 2006
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Service de l'urbanisme.- 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois de février 2006
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