JOPF n°12
2026 - JOPF n° 12 N du 15 janvier 2026
15/01/2026Edition: N16 texte(s)
Textes publiés (16)
1.
Page Arrêté n° HC 730 CAB/BCAB/SPC/CH/dr du 30 décembre 2025 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Argent au titre de la promotion du 1er janvier 2026
2.
Page Arrêté n° HC 731 CAB/BCAB/SPC/CH/dr du 30 décembre 2025 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon Vermeil, au titre de la promotion du 1er janvier 2026
3.
Page Arrêté n° HC 732 CAB/BCAB/SPC-Ch/dr du 30 décembre 2025 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Or au titre de la promotion du 1er janvier 2026
4.
Page Arrêté n° HC 733 CAB/BCAB/SPC-Ch/dr du 30 décembre 2025 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Grand Or au titre de la promotion du 1er janvier 2026
5.
Page Arrêté n° 46 PR du 14 janvier 2026 relatif à l'exercice des attributions du ministre des sports, de la jeunesse, de la prévention contre la délinquance, en charge de l'artisanat
6.
Page Arrêté n° 225 MFT du 14 janvier 2026 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre à finalité professionnelle « agent(e) de propreté et d'hygiène »
7.
Page Arrêté n° 226 MFT du 14 janvier 2026 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre à finalité professionnelle « électricien(ne) d'équipement du bâtiment »
8.
Page Arrêté n° 215 MEF du 14 janvier 2026 portant désignation des lauréats de l'appel à projets concernant la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques avec stockage sur l'île de Tahiti (tranche 2)
9.
Page Arrêté n° 219 MEF/DGAE du 14 janvier 2026 portant agrément de la SARL Arii (à l'enseigne commerciale Chez Arii) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
10.
Page Arrêté n° 222 MFL du 14 janvier 2026 autorisant la location du remblai déclassé du domaine public cadastré section PC n° 52, sis commune de Huāhine, commune associée de Parea, d'une superficie de 1 211 m², au profit de l'association Mission de Polynésie française des Adventistes du Septième Jour
11.
Page Arrêté n° 216 MPR/DRM du 14 janvier 2026 modifiant l'arrêté n° 10004 MPR/DRM du 2 octobre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Irianu, David EDWIN sis à Apataki, commune de Arutua (exploitant n° 291)
12.
Page Arrêté n° 217 MPR/DRM du 14 janvier 2026 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Love, Maeva TOTI épouse TAHUA sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 401)
13.
Page Arrêté n° 218 MPR/DRM du 14 janvier 2026 autorisant à titre dérogatoire M. Neil DAVIES et son équipe de la Gump Station de l'université de Californie Berkeley, à exercer la pêche sous-marine à l'aide d'un équipement autonome et à pêcher, détenir et transporter des espèces réglementées dans le cadre du projet de recherche Biocode 2.0
14.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Décision n° 2025-6 CESEC du 8 janvier 2026 portant report des crédits de la section d'investissement de l'exercice 2024 du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française pour l'exercice 2025
15.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 30 au 31 décembre 2025
16.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour la période du 1er au 31 décembre 2025