JOPF n°13
1992 - JOPF n° 13 N du 26 mars 1992
26/03/1992Edition: N61 texte(s)
Textes publiés (61)
Loi n° 91-1382 du 30 décembre 1991 relative à la sécurité des chèques et des cartes de paiement. (Arrêté de promulgation n° 300 DRCL du 16 mars 1992)
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Loi n° 92-61 du 18 janvier 1992 modifiant les articles 27, 28, 31 et 70 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. (Arrêté de promulgation n° 301 DRCL du 16 mars 1992)
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Décret n° 92-183 du 26 février 1992 relatif au fonds d'indemnisation institué par l'article 47 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social. (Arrêté de promulgation n° 312 DRCL du 17 mars 1992)
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Loi organique n° 92-175 du 25 février 1992 modifiant l'ordonnance n° 58-1210 du 13 décembre 1958 portant loi organique relative à l'indemnité des membres du Parlement. (J.O.R.F. du 27 février 1992, page 2968)
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Arrêté n° 243 BCO du 4 mars 1992 portant délégation de signature à M. Marc Petit
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Arrêté n° 1 du 4 mars 1992 portant délégation de signatures ( chambre territoriale des comptes)
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Arrêté n° 241 CAB/DPC du 3 mars 1992 fixant les résultats de l'examen pour un certificat aux activités de premiers secours en équipe du 27 février 1992 à l'école territoriale d'infirmiers, d'infirmières de Mamao (Tahiti)
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Décision n° 233 SATP du 3 mars 1992 constatant l'arrivée à Papeete de M. Schadt Hubert, inspecteur de police
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Délibération n° 92-43 AT du 19 mars 1992 portant modification de la dénomination de la taxe parafiscale instituée au profit du développement du sport
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Délibération n° 92-44 AT du 19 mars 1992 approuvant le protocole d'accord entre les sociétés La Française des jeux, La Pacifique des jeux et le gouvernement du territoire de la Polynésie française en date du 6 mars 1992 et valant avenant à la convention du 7 janvier 1991 conclue entre la société La Française des jeux et le territoire
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Délibération n° 92-46 AT du 19 mars 1992 autorisant le territoire à contracter plusieurs emprunts individuels d'un montant global de 33.000.000 FF (c/v 600.000.000 F CFP) auprès de la Caisse centrale de coopération économique au titre du 2e guichet pour financer les opérations éligibles par ladite caisse en 1992
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Délibération n° 92-45 AT du 19 mars 1992 autorisant le territoire à contracter plusieurs emprunts individuels d'un montant global de 55.000.000 FF (c/v 1.000.000.000 F CFP) auprès de la Caisse centrale de coopération économique au titre du 1er guichet pour financer les opérations éligibles par ladite caisse en 1992
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Délibération n° 92-47 AT du 19 mars 1992 autorisant le territoire à contracter un emprunt d'un montant de 20.900.000 FF (c/v 380.000.000 F CFP) auprès de la Caisse centrale de coopération économique au titre du 2e guichet pour financer le programme complémentaire 'Réseaux routiers 1991'
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Délibération n° 92-48 AT du 19 mars 1992 portant approbation du compte financier du collège de Bora Bora pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-49 AT du 19 mars 1992 portant approbation du compte financier du collège de Papara pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-50 AT du 19 mars 1992 portant approbation du compte financierdu lycée de Uturoa pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-51 AT du 19 mars 1992 portant approbation du compte financier du lycée professionnel de Faa'a pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-52 AT du 19 mars 1992 portant approbation du compte financier du collège de Mataura pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-53 AT du 19 mars 1992 portant approbation du compte financier du collège de Paea pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-54 AT du 19 mars 1992 portant approbation du compte financier du collège de Arue pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-56 AT du 19 mars 1992 portant approbation du compte financier du collège de Mahina, pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-55 AT du 19 mars 1992 portant approbation du compte financier du collège de Taaone, de Mahina, pour l'exercice 1989
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Arrêté n° 286 CM du 16 mars 1992 rendant exécutoire la délibération n° 30-91 prise en conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale du 14 novembre 1991 demandant la modification de l'article 8 de la délibération n° 74-22 du 14 février 1974, conformément au projet de délibération joint à la présente délibération
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Arrêté n° 291 CM du 16 mars 1992 fixant les modalités d'attribution et les taux de l'indemnité de responsabilité pouvant être allouée aux agents intermédiaires, aux régisseurs de recettes et aux régisseurs d'avances relevant des services territoriaux ou des budgets des établissements publics territoriaux
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Arrêté n° 288 CM du 16 mars 1992 rendant exécutoire la délibération n° 29 OPATTI du 20 janvier 1992 autorisant le président du conseil d'administration assisté du directeur général par intérim de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et ses îles à passer un marché public avec la société 'Vogel Communications Group Inc', représentée par M. William C. Vogel, relatif à une campagne de publicité à engager sur le marché nord-américain, pour l'année 1992
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Arrêté n° 287 CM du 16 mars 1992 rendant exécutoire la délibération n° 12 OPATTI du 20 janvier 1992 autorisant le président du conseil d'administration assisté du directeur général par intérim de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et ses îles à passer un marché public avec M. Richard Hall relatif à la représentation de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et ses îles en Nouvelle-Zélande, pour l'année 1992
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Arrêté n° 282 CM du 16 mars 1992 portant nomination du directeur par intérim de l'Institut de la communication audiovisuelle (M. Michel Paoletti)
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Arrêté n° 311 CM du 20 mars 1992 portant modification des tarifs de l'Imprimerie officielle
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Arrêté n° 292 CM du 16 mars 1992 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 885 CM du 22 août 1991 réglementant la mise à disposition d'agents de l'administration du territoire et des établissements publics au profit d'organisations syndicales représentatives
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Arrêté n° 318 CM du 23 mars 1992 fixant les modalités de recouvrement du droit de timbre assis sur les titres de transport délivrés aux voyageurs résidant en Polynésie française
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Arrêté n° 296 CM du 16 mars 1992 autorisant la location d'une parcelle de terre domaniale sise à Papara au profit de l'association Maison familiale rurale de Papara et la modification de la décision n° 837 DOM du 14 novembre 1978
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Arrêté n° 1089 MFR/PEL du 16 mars 1992 modifiant l'arrêté n° 825 MFR/PEL du 3 mars 1992 portant organisation d'un concours interne, sur épreuves, pour le recrutement d'un électrotechnicien, agent contractuel relevant de la 2e catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, pour la direction de l'équipement, subdivision des phares et balises de l'arrondissement maritime
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Arrêté n° 117 PR du 20 mars 1992 portant modification de l'arrêté n° 1052 PR du 22 octobre 1991 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association sportive Central Sport
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Arrêté n° 281 CM du 16 mars 1992 portant nomination du commissaire de gouvernement de l'Ecole de formation et d'apprentissage maritime (M. Joseph Sola)
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Arrêté n° 289 CM du 16 mars 1992 complétant la répartition des crédits de paiement du budget 1992, fixée par arrêté n° 155 CM du 6 février 1992
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Arrêté n° 290 CM du 16 mars 1992 portant virement d'un crédit de 1 million au sein du chapitre 930 'Service financier'
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Arrêté n° 295 CM du 16 mars 1992 autorisant la rétrocession d'un terrain sis commune de Punaauia
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Arrêté n° 298 CM du 16 mars 1992 complétant les dispositions de l'arrêté n° 1416 CM du 17 décembre 1991 constatant l'état des calamités naturelles des sinistres occasionnés par le cyclone Wasa
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Arrêté n° 111 PR du 16 mars 1992 accordant une subvention à la Fédération des associations des étudiants de Polynésie française (F.A.E.P.F.)
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Arrêté n° 297 CM du 16 mars 1992 accordant des licences de pêche dans la zone économique de la Polynésie française à la flottille palangrière coréenne pour la campagne de pêche 1992
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Arrêté n° 110 PR du 16 mars 1992 accordant des subventions à l'Association polynésienne d'enseignement supérieur (A.P.E.S.)
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Arrêté n° 301 CM du 16 mars 1992 autorisant la création et portant agrément d'une hélistation destinée à être utilisée pour le transport à la demande et à titre expérimental par Tahiti Conquest Airlines S.A. à Taiohae, Nuku Hiva, archipel des Marquises
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Arrêté n° 1146 MAE du 18 mars 1992 autorisant l'extension du lotissement 'Résidence Manini' sur la terre Tutuapare sise à Faa'a par la Sétil. (Extraits)
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Arrêté n° 1147 MAE du 18 mars 1992 autorisant la réalisation d'un lotissement par l'Office territorial de l'habitat social sur une partie du domaine 'Mana' sis dans la commune de Uturoa. (Extraits)
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Arrêté n° 1099 MAE du 17 mars 1992 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la Caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'aménagement de l'aérodrome de Takapoto, à la classe D2
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Arrêté n° 307 CM du 20 mars 1992 rapportant l'arrêté n° 72 CM du 17 janvier 1992 et autorisant le territoire de la Polynésie française à souscrire à l'augmentation de capital réalisée par la S.A. Teva
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Arrêté n° 1148 MAE du 18 mars 1992 autorisant la réalisation du lotissement 'Te Aroha' de 45 lots par la commune de Papeete. (Extraits)
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Arrêté municipal n° 92-20 du 7 février 1992 interdisant le stationnement sur la route du lotissement 'Le Pic Rouge', dans sa portion touchant la route de Tipaerui. Papeete
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Décret du 5 mars 1992 fixant le taux de l' intérêt légal pour l'année 1992. (J.O.R.F. du 7 mars 1992, page 3384)
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Arrêté municipal n° 92-23 du 18 février 1992 autorisant la création de cinq (5) emplacements de parking réservés aux taxis, dans la rue Leboucher (tronçon compris entre la rue Gauguin et la rue Cardella). Papeete
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Arrêté interministériel du 17 février 1992 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 fixant les programmes et les régimes d'examen pour l'obtention de divers certificats aéronautiques. (J.O.R.F. du 22 février 1992, page 2785)
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Arrêté ministériel du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale. (J.O.R.F. du 30 août 1991, page 11399)
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Arrêté ministériel du 20 février 1992 relatif aux associations nationales bénéficiant de l'habilitation générale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs. (Extraits). (J.O.R.F. du 6 mars 1992, page 3350)
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Arrêté interministériel du 26 février 1992 portant approbation des statuts du fonds d'indemnisation institué par l'article 47 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social. (J.O.R.F. du 27 février 1992, page 2991)
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Instruction n° 1-92 du 31 janvier 1992 relative à l'obligation de déclaration d'activité des changeurs manuels
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Arrêté interministériel du 3 mars 1992 fixant les modalités d'organisation du concours sur épreuves professionnelles pour l'accès au grade de secrétaire en chef du corps de l'Etat de Polynésie. (J.O.R.F. du 10 mars 1992, page 3498)
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Instruction n° 2-92 du 31 janvier 1992 relative à l'obligation de déclaration statistique des changeurs manuels
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Décret du 25 février 1992 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France. (J.O.R.F. du 28 février 1992, page 3039) ( BRAUN-ORTEGA Enrique, CARLSON Hans )
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Arrêté interministériel du 9 mars 1992 autorisant au titre de l'année 1992 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de préfecture (femmes et hommes). (J.O.R.F. du 13 mars 1992, page 3649)
Page 642
Arrêté interministériel du 9 mars 1992 autorisant au titre de l'année 1992 l'ouverture d'un concours sur épreuves professionnelles pour l'accès au grade de secrétaire en chef de préfecture (femmes et hommes). (J.O.R.F. du 13 mars 1992, page 3649)
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Cour d'appel de Papeete.? Décision n° 1 A.CA/SC du 11 mars 1992 constatant la reprise de ses fonctions par M. Guy Rommé, juge au tribunal de première instance de Papeet
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