JOPF n°13
2019 - JOPF n° 13 N du 12 février 2019
12/02/2019Edition: N55 texte(s)
Textes publiés (55)
Arrêté n° HC 36 DMME/BRHT/jc du 1er février 2019 fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint administratif de 1re classe du corps de l'État pour l'administration de la Polynésie française organisé au titre de l'année 2017
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Arrêté n° HC 37 DMME/BRHT/jc du 1er février 2019 fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du corps de l'État pour l'administration de la Polynésie française organisé au titre de l'année 2017
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Arrêté n° HC 38 DMME/BRHT/jc du 1er février 2019 fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps de l'État pour l'administration de la Polynésie française organisé au titre de l'année 2017
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Arrêté n° HC 42 DIE/BPT du 1er février 2019 portant attribution de la première tranche de la dotation globale d'autonomie au profit de la Polynésie française pour l'année 2019 (Programme 123, action 6, sous-action 12)
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Arrêté n° 39 DIE /FIP du 30 janvier 2019 portant modification de l'arrêté n° 264 DIE/FIP du 18 avril 2018 relatif à l'opération "Acquisition de la signalétique pour la mise en œuvre de l'adressage. Volet : Adressage, année de programmation : 2018"
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Arrêté n° 183 CM du 6 février 2019 portant nomination de M. Rémi Grouzelle en qualité de directeur par intérim de l'établissement public à caractère industriel et commercial Tahiti Nui Aménagement et développement (TNAD)
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Arrêté n° 184 CM du 6 février 2019 rendant exécutoire la délibération n° 10-18 CA/EGAT du 28 novembre 2018 instituant l'indemnité de salissure et d'insalubrité prévue à l'article 26 de la convention collective du 10 mai 1968 des agents non fonctionnaires de l'administration au bénéfice du personnel de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva
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Arrêté n° 185 CM du 7 février 2019 portant modification de l'arrêté n° 395 CM du 1er avril 1998 modifié déterminant les emplois pouvant prétendre à une indemnité de sujétions spéciales
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Arrêté n° 186 CM du 7 février 2019 portant modification de la délibération n° 87-82 du 10 septembre 1982 modifiée portant création du service des énergies et définissant ses attributions
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Arrêté n° 1147 VP du 5 février 2019 modifiant l'arrêté n° 6398 MRM du 17 juillet 2014 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Augustine Terava Toae épouse Maro, sis à Fakarava, commune de Fakarava (exploitant n° 87)
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Arrêté n° 1148 VP du 5 février 2019 modifiant l'arrêté n° 8144 MRM du 28 août 2014 modifié portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean Materouru (fils), sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 204)
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Arrêté n° 1149 VP du 5 février 2019 modifiant l'arrêté n° 486 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tepano Teakarotu, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 389)
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Arrêté n° 1150 VP du 5 février 2019 abrogeant l'arrêté n° 3498 MPF du 6 avril 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Fillimino Timi Tave, sis à Kauehi, commune de Fakarava (exploitant n° 1)
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Arrêté n° 1151 VP du 5 février 2019 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Tuputeata Rosalie Tuteirihia, sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 138)
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Arrêté n° 1152 VP du 5 février 2019 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Amota Roger Yves Mai, sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 258)
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Arrêté n° 1153 VP du 5 février 2019 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Anatol Temarema Salmon, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 445)
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Arrêté n° 1154 VP du 5 février 2019 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Maire Angéla Papa, sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 117)
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Arrêté n° 1155 VP du 5 février 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. André Teakarotu, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 138)
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Arrêté n° 1156 VP du 5 février 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Heinui Eneriko Poltavtseef, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 350)
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Arrêté n° 1157 VP du 5 février 2019 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Te Motu d'Or Perles, sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 392)
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Arrêté n° 1158 VP du 5 février 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jimmy Faaeho, sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 473)
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Arrêté n° 1160 VP du 5 février 2019 modifiant l'arrêté n° 13486 VP du 14 décembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tuteaotea Dominique Maifano, sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 99)
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Arrêté n° 1161 VP du 5 février 2019 modifiant l'arrêté n° 1661 MPF du 21 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Edouard Tamatua Tuua, sis à Kauehi, commune de Fakarava (exploitant n° 185)
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Arrêté n° 1162 VP du 5 février 2019 modifiant l'arrêté n° 10711 VP du 18 octobre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Toreahu Hinano Marehi Amaru épouse Hellberg, sis à Fakarava, commune de Fakarava (exploitant n° 50)
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Arrêté n° 1163 VP/DGAE du 5 février 2019 portant reconnaissance de 237 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 1166 VP/DGAE du 5 février 2019 portant extension de 3 brevets français
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Arrêté n° 1217 VP du 5 février 2019 accordant à M. Gustave Gilbert Ioane Makiroto-Piritua le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 1218 VP du 5 février 2019 accordant à M. Ariipeu Benjamin Willy Cowan le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 1219 VP du 5 février 2019 accordant à M. Philippe Taiarui le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 1311 VP/CDE du 6 février 2019 portant désignation de Mme Jasmine Chungue en qualité de correspondant suppléant du contrôle des dépenses engagées, à la direction du budget et des finances "cellule fonctionnement"
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Arrêté n° 1312 VP du 6 février 2019 portant délégation de signature à M. Georges Puchon, directeur de l'aviation civile (DAC Pf)
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Arrêté n° 1314 VP/CDE du 7 février 2019 portant désignation de Mme Elvina Auch en qualité de correspondant suppléant du contrôle des dépenses engagées, à la direction de l'agriculture
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Arrêté n° 1317 VP du 7 février 2019 abrogeant l'arrêté n° 584 MPF du 31 janvier 2017 accordant la qualité de collecteur et d'éleveur de bénitiers ainsi que l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française au profit de M. Iosua Michel Teaka
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Arrêté n° 1318 VP/DGAE du 7 février 2019 portant reconnaissance de 165 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Décision n° 1292 MLA/DPAM du 6 février 2019 arrêtant la liste des candidats(es) autorisé(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation orales conduisant à l'obtention du modules 7 "pêches et cultures marines" du certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines (CPLPCM), organisées à Tubuai (Australes) du 11 au 14 mars 2019
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Décision n° 1293 MLA/DPAM du 6 février 2019 arrêtant la liste des candidats(es) autorisé(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation théorique et pratique conduisant à l'obtention du certificat de pilote lagonaire (CPL), organisées à Tubuai (Australes) du 11 au 14 mars 2019
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Décision n° 1294 MLA/DPAM du 6 février 2019 arrêtant la liste des candidats(es) autorisé(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation théorique et pratique conduisant à l'obtention du module 2 "conduite du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL), organisées à Papeete (Tahiti) du 18 au 19 février 2019 inclus
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Décision n° 1295 MLA/DPAM du 6 février 2019 arrêtant la liste des candidats(es) autorisé(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation théoriques conduisant à l'obtention du module 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL), organisées à Papeete (Tahiti) le 1er mars 2019
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Arrêté n° 1296 MLA/DPAM du 6 février 2019 portant modification de l'arrêté n° 1124 MET/DPAM du 24 février 2017 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL Matira Jet Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
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Arrêté n° 1144 MED/DAF du 5 février 2019 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction des affaires foncières
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Arrêté n° 1227 MED/DAF du 6 février 2019 portant affectation de deux lots de rayonnages métalliques précédemment détenus par le service du patrimoine archivistique et audiovisuel, au profit de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 1228 MED/DAF du 6 février 2019 portant affectation de deux lots de rayonnages métalliques précédemment détenus par le service du patrimoine archivistique et audiovisuel, au profit de la direction des impôts et des contributions publiques
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Arrêté n° 1229 MED/DAF du 6 février 2019 portant affectation d'un lot de rayonnages métalliques précédemment détenu par le service du patrimoine archivistique et audiovisuel, au profit de la direction de l'agriculture
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Arrêté n° 1230 MED/DAF du 6 février 2019 portant modification de l'arrêté n° 9944 MED/DAF du 2 octobre 2018 portant affectation de divers biens mobiliers, précédemment détenus par le service du patrimoine archivistique et audiovisuel, au profit de la direction générale de l'éducation et des enseignements
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Arrêté n° 1190 MAE/DGRH du 5 février 2019 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur en chef de 1re catégorie de 2e classe du cadre d'emplois des ingénieurs de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2018
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Arrêté n° 1191 MAE/DGRH du 5 février 2019 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade de conseiller des services administratifs du cadre d'emplois des attachés d'administration de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2018
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Arrêté n° 1192 MAE/DGRH du 5 février 2019 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade de rédacteur chef du cadre d'emplois des rédacteurs de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2018 pour les agents non soumis au calcul de l'effectif maximal par grade
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Arrêté n° 1265 MAE du 6 février 2019 portant autorisation préalable de création d'une unité de production d'énergie photovoltaïque et d'unités de production thermique sur le site de l'hôtel Tahiti Faa'a
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Arrêté n° 1320 MAE/DGRH du 7 février 2019 portant nomination des membres du jury du concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de 3 cadres de santé de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 1322 MAE du 7 février 2019 portant attribution d'une aide financière pour l'installation d'une unité de production d'énergie photovoltaïque sur l'île de Tahiti au profit de M. Massimo Gygax
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Arrêté n° 1159 MCE/ENV du 5 février 2019 portant autorisation de détention de squelettes de tortues marines (Chelonia mydas et Eretmochelys imbricata), espèces protégées relevant de la catégorie A et B code de l'environnement, au Centre international de recherche archéologique sur la Polynésie (CIRAP)
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Arrêté n° 1234 MEJ du 6 février 2019 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
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Arrêté n° 1235 MEJ du 6 février 2019 portant autorisation d'organisation de la course à pied "23e édition La course de la Saint Valentin" sur la voie publique
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Arrêté n° 1164 MET du 5 février 2019 portant radiation de la licence touristique n° O1B 66T accordée à Mme Léonie Teraiharoa épouse Teura-Atua Kaukura et portant modification de l'arrêté n° 270 MET du 8 janvier 2018
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Arrêté n° 1165 MET du 5 février 2019 portant suspension de la licence de taxi n° 1-132 de M. Henry Airima
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