JOPF n°13
2025 - JOPF n° 13 N du 17 janvier 2025
17/01/2025Edition: N22 texte(s)
Textes publiés (22)
1.
Page Arrêté n° HC 19 CAB/DPC/lt du 10 janvier 2025 fixant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique du 30 novembre 2024, dans les communes de Papeete (Tahiti)
2.
Page Arrêté n° 24-356 SEAC-PF/DRI du 24 décembre 2024 modifiant l'arrêté n° 17-212 du 18 mai 2017 portant création d'une expérimentation de l'organisation de la division technique du service de la navigation aérienne en Polynésie française
3.
Page Arrêté n° 46 CM du 15 janvier 2025 portant modification de l'arrêté n° 109 CM du 29 janvier 2013 modifié fixant la liste de rétrocession
4.
Page Arrêté n° 73 PR du 16 janvier 2025 portant délégation de signature à Mme Moerani LEHARTEL, directrice des talents et de l'innovation
5.
Page Arrêté n° 74 PR du 16 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public cadastré A138, terre Faairifau i Uta 1, sis à Faa'a, île de Tahiti, au profit de M. Hubert, Mapu UURU, pour y exercer une activité commerciale
6.
Page Arrêté n° 80 PR du 16 janvier 2025 portant nomination des membres de la commission de l'enseignement des activités physiques et sportives
7.
Page Arrêté n° 81 PR du 16 janvier 2025 portant approbation du dossier relatif aux 8 lots n° 10, n° 11, n° 16, n° 21, n° 22, n° 30, n° 35, n° 39 de la phase 1 du lotissement Noatu sis à Punaauia
8.
Page Arrêté n° 313 MGT du 16 janvier 2025 portant autorisation d'extraction de 400 m³ de sable sur le domaine public fluvial, à l'embouchure du bras Est de la rivière de Papenoo, sise dans la commune de Hitia'a O Te Ra, commune associée de Papenoo, en faveur de l'entreprise HP Sand
9.
Page Arrêté n° 314 MGT du 16 janvier 2025 portant autorisation d'extraction de 400 m³ de sable sur le domaine public fluvial, à l'embouchure du bras Est de la rivière de Papenoo, sise dans la commune de Hitia'a O Te Ra, commune associée de Papenoo, en faveur de l'entreprise Oatea
10.
Page Arrêté n° 294 MEF/DGAE du 16 janvier 2025 portant renouvellement de l'agrément de l'association Paroro Teoheohe pour l'organisation de loteries dénommées « Bingo »
11.
Page Arrêté n° 295 MPR/DRM du 16 janvier 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Denis, Arakino SALMON, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 108)
12.
Page Arrêté n° 296 MPR/DRM du 16 janvier 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Temuna TEMAHAGA épouse TEMANAHA sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 400)
13.
Page Arrêté n° 311 MPR/DIREN du 16 janvier 2025 autorisant l'écomusée Te Fare Natura, à détenir des parties de tortues vertes et tortues imbriquées, espèces protégées du code de l'environnement, à des fins de conservation et d'éducation
14.
Page Arrêté n° 299 MJP/DJS du 16 janvier 2025 autorisant l'Association Sportive Courir en Polynésie - ASCEP à utiliser la voie publique lors de la course intitulée « Course de la Saint-Valentin » prévue le 15 février 2025
15.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 6 PR/DAF/SIAD du 2 janvier 2025. Partage judiciaire par souche
16.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 24 PR/DAF/SIAD du 2 janvier 2025. Partage judiciaire par souche
17.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 32 PR/DAF/SIAD du 2 janvier 2025. Partage judiciaire par souche
18.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 280 PR/DAF/SIAD du 8 janvier 2025. Partage judiciaire par souche
19.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 296 PR/DAF/SIAD du 8 janvier 2025. Partage judiciaire par souche
20.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 332 PR/DAF/SIAD du 8 janvier 2025. Partage judiciaire par souche
21.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 346 PR/DAF/SIAD du 8 janvier 2025. Partage judiciaire par souche
22.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 768 PR/DAF/SIAD du 15 janvier 2025. Partage judiciaire par souche