JOPF n°134
2024 - JOPF n° 134 N du 20 novembre 2024
20/11/2024Edition: N52 texte(s)
Textes publiés (52)
Arrêté n° HC/SGAP 311 du 12 novembre 2024 portant composition de la commission de sélection du recrutement de policiers adjoints pour la Polynésie française, 2e session de l'année 2024
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Arrêté n° HC/SGAP/DIR 315 du 12 novembre 2024 portant agrément du stand de tir « Tir sportif et loisir de Polynésie » situé à Punaauia
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Arrêté n° HC/SGAP/BRHP 316 du 12 novembre 2024 portant modification de l'arrêté n° HC/SGAP/BRHP 293 du 26 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des policiers adjoints en Polynésie française
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Arrêté n° HC/SGAP 317 du 13 novembre 2024 modifiant l'arrêté n° HC/SGPA 306 du 25 octobre 2024 modifié fixant la liste des examinateurs qualifiés chargés de la notation des épreuves d'admission des concours de gardien de la paix, session du 24 septembre 2024
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Arrêté n° HC 582 CAB/BCAB/RIPC/CH/dr du 12 novembre 2024 portant attribution de la médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement à l'adjudant Laurent LEFEBVRE
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Arrêté n° 2103 CM du 13 novembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Diveasy au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
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Arrêté n° 2104 CM du 13 novembre 2024 approuvant l'avenant modifiant la convention n° 9126 du 27 décembre 2019 portant mandat gratuit à la société anonyme Huilerie de Tahiti pour la gestion et le versement de l'aide aux producteurs de coprah en application de l'arrêté n° 24 CM du 15 janvier 1993 modifié
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Arrêté n° 2105 CM du 14 novembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention forfaitaire de fonctionnement en faveur de la direction de l'enseignement privé catholique pour l'exercice 2024
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Arrêté n° 2106 CM du 14 novembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention forfaitaire de fonctionnement en faveur de la direction de l'enseignement privé adventiste pour l'exercice 2024
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Arrêté n° 2107 CM du 14 novembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'école hôtelière de Tahiti pour financer le fonctionnement de la mission pour la persévérance scolaire
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Arrêté n° 2108 CM du 14 novembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée Diadème, Te Tara O Maiao pour financer le fonctionnement de la mission pour la persévérance scolaire
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Arrêté n° 2109 CM du 14 novembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du collège Maco-Tevane pour financer l'acquisition d'un véhicule
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Arrêté n° 2120 CM du 14 novembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération « Rénovation des réseaux d'assainissement des lotissements OPH - Travaux », communes de Punaauia, Papeete et Pirae
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Arrêté n° 7405 MPR du 17 août 2023 portant attribution d'une aide financière en faveur du Développement du secteur de la pêche lagonaire (DAPL) à M. Lino LE FOC
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Arrêté n° 2593 PR du 14 novembre 2024 modifiant l'arrêté n° 1235 PR du 19 septembre 2023, constatant les désignations des représentants des groupements professionnels, des syndicats, des organismes et des associations au sein du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française
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Arrêté n° 11492 PR/DCA du 13 novembre 2024 portant autorisation de la modification du cahier des charges du lotissement Iriti, sis à Pirae
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Arrêté n° 11595 MFT/DGRH du 18 novembre 2024 proclamant les résultats du concours externe, pour le recrutement des pompiers d'aérodrome de catégorie C, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 11482 MGT du 13 novembre 2024 portant renouvellement de l'agrément de l'organisme de formation « Régiment du service militaire adapté de Polynésie française » RSMA-PF afin de dispenser la formation conduisant à la délivrance du Certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines (CPLPCM) au titre de l'année 2025
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Arrêté n° 11483 MGT du 13 novembre 2024 portant renouvellement de l'agrément de l'organisme de formation Régiment du service militaire adapté de Polynésie française afin de dispenser la formation conduisant à la délivrance du Certificat de pilote lagonaire (CPL) au titre de l'année 2025
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Arrêté n° 11535 MEF/CDE du 14 novembre 2024 accordant une dérogation particulière aux correspondants du contrôleur des dépenses engagées du service de l'emploi, de la formation et de l'insertion professionnelles pour viser les conventions relatives aux mesures d'aides à l'emploi
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Arrêté n° 11536 MEF/DGAE du 14 novembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Lydie LIKONG-CHI pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 11537 MEF/DGAE du 14 novembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Cyrille TEUIRA-CLARK et Mme Moea AUMERAN épouse TEUIRA-CLARK pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 11447 MPR du 12 novembre 2024 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en plein air de l'élevage de M. Henere AH-TEO (SCA Maurua Farms)
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Arrêté n° 11495 MPR/DRM du 13 novembre 2024 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Célestin TEISSIER à l'usage de son exploitation perlicole, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 277)
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Arrêté n° 11496 MPR/DRM du 13 novembre 2024 modifiant l'arrêté n° 8233 MPR/DRM approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Gilles, Arai TUPANA à l'usage de son exploitation perlicole, sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 503)
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Arrêté n° 11497 MPR/DRM du 13 novembre 2024 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Maire, Adrien CARBAYOL à l'usage de son exploitation perlicole, sis à Aratika, commune de Fakarava (exploitant n° 132)
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Arrêté n° 11498 MPR/DRM du 13 novembre 2024 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de Mme Bianca, Tania TEARIKI épse URARII à l'usage de son exploitation perlicole, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 187)
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Arrêté n° 11499 MPR/DRM du 13 novembre 2024 modifiant l'arrêté n° 10356 MPR/DRM du 24 octobre 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Tekivakiva, Jo TERIITEHAU à l'usage de son exploitation perlicole, sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 549)
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Arrêté n° 11500 MPR/DRM du 13 novembre 2024 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Moïse TEMATAHOTOA à l'usage de son exploitation perlicole, sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 392)
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Arrêté n° 11501 MPR/DRM du 13 novembre 2024 portant abrogation de l'arrêté n° 2571 MRM du 19 mars 2014 accordant à M. Jean, Alfred, Tevane MAAMAATUAIAHUTAPU le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 11502 MPR/DRM du 13 novembre 2024 portant abrogation de l'arrêté n° 51 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant à M. Tehuiarii, Moananui MOUA le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 11503 MPR/DRM du 13 novembre 2024 portant abrogation de l'arrêté n° 28 CM du 7 janvier 2004 accordant à M. Pierre, Heimoana, Tetuanui MANUEL le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 11504 MPR/DRM du 13 novembre 2024 accordant à M. Philippe VANAA le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite en « projet de construction » pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 11533 MPR du 14 novembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Albert, Francis, Taumihau BENNETT
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Arrêté n° 11534 MPR du 14 novembre 2024 portant octroi d'une aide financière à Mme Emilienne, Teihorua HUUTI
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Arrêté n° 11593 MPR/DRM du 15 novembre 2024 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Petero, Tavi MAIFANO à l'usage de son exploitation perlicole, sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 139)
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Arrêté n° 11551 MEE du 14 novembre 2024 portant autorisation à Mme Émilie PEREZ d'effectuer une campagne de fouilles archéologiques sur les parcelles cadastrées section AD n° 71, n° 72, n° 74 et n° 76, sises dans la commune de Papeete, île de Tahiti, archipel de la Société
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Arrêté n° 11552 MEE du 14 novembre 2024 autorisant M. Guillaume MOLLE à réaliser une campagne de fouilles archéologiques sur le motu Onetahi, sise dans la commune de Arue, île rattachée de Tetiaroa, archipel de la Société
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Arrêté n° 11563 MSP du 14 novembre 2024 portant dérogation à l'organisation du service normal de jour du cadre d'emplois des praticiens hospitaliers de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 11594 MSP du 15 novembre 2024 portant délégation de signature à Mme Merihere GUY épouse WILLIAMS, directrice par intérim de l'agence de régulation de l'action sanitaire et sociale
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Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 656-2024 DIR/CHPF du 15 novembre 2024 portant délégation de signature à Mmes Ouarda KRID, Carine DOMELIER, Anais MILA et MM. Franck HANIN, Cédric BOUTY et Elvis LIEN au titre de la coordination des prélèvements des risques et des processus par intérim
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Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 657-2024 DIR/CHPF du 15 novembre 2024 portant délégation de signature à M. Joël ANANIA, directeur de la coordination et de l'offre de soins
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Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 660-2024 DIR/CHPF du 15 novembre 2024 portant délégation de signature à M. Alexis GOUBERT, en qualité de directeur en charge de la stratégie, de la performance hospitalière et de la communication
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Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 661-2024 DIR/CHPF du 15 novembre 2024 portant délégation de signature de M. Philippe-Emmanuel DUPIRE, chef du service de pharmacie
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Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 662-2024 DIR/CHPF du 15 novembre 2024 portant délégation de signature de M. Julien BROULT, chef du service du centre de transfusion sanguine
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Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 664-2024 DIR/CHPF du 15 novembre 2024 portant délégation générale de signature à M. Alexis GOUBERT, directeur adjoint
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Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 665-2024 DIR/CHPF du 15 novembre 2024 portant organisation et fonctionnement d'une régie d'avances au Centre hospitalier de la Polynésie française
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Direction du travail - Avis d'extension n° 3679 MFT/TRAV/BDS du 18 novembre 2024 des dispositions de l'avenant du 28 octobre 2024 à la convention collective du secteur des hydrocarbures gazeux relatif à l'accord de salaires dudit secteur au titre de l'année 2025
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Direction du travail - Avis d'extension n° 3682 MFT/TRAV/BDS du 18 novembre 2024 des dispositions de l'avenant du 31 octobre 2024 à la convention collective du secteur de l'assurance relatif à l'accord de salaires dudit secteur au titre de l'année 2025
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Direction du travail - Avis d'extension n° 3683 MFT/TRAV/BDS du 18 novembre 2024 des dispositions de l'avenant du 7 novembre 2024 à la convention collective du secteur de l'industrie hôtelière de Polynésie française relatif à l'accord de salaires dudit secteur au titre de l'année 2025
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Direction des affaires foncières - Avis n° 21241 PR/DAF/SIAD du 13 novembre 2024 au partage judiciaire par souche
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Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Ouest pour le mois d'octobre 2024
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