JOPF n°134
2026 - JOPF n° 134 N du 16 juin 2026
16/06/2026Edition: N69 texte(s)
Textes publiés (69)
1.
Page Arrêté n° 829 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Moerai - Rurutu pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
2.
Page Arrêté n° 830 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Fare - Huahine pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
3.
Page Arrêté n° 831 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Haamene - Tahaa pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
4.
Page Arrêté n° 832 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Hakahau - Ua Pou pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
5.
Page Arrêté n° 833 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Hao pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
6.
Page Arrêté n° 834 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Hitia'a pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
7.
Page Arrêté n° 835 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Mahina pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
8.
Page Arrêté n° 836 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Mataura - Tubuai pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
9.
Page Arrêté n° 837 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Makemo pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
10.
Page Arrêté n° 840 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du lycée Paul-Gauguin pour financer l'acquisition d'armoires sécurisées pour les laboratoires de sciences
11.
Page Arrêté n° 841 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du lycée-collège Ihi-tea no Vavau - Bora Bora pour financer l'acquisition de matériel de formation PSC1
12.
Page Arrêté n° 842 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du collège de Haamene - Tahaa pour financer l'achat d'un service chaud et froid pour le restaurant scolaire
13.
Page Arrêté n° 843 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège du Taaone - Pirae pour financer la mise en conformité des installations électriques ainsi que la réalisation des plans d'évacuation et des plans d'intervention
14.
Page Arrêté n° 844 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Taiohae - Nuku Hiva pour financer le fonctionnement du campus connecté
15.
Page Arrêté n° 845 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Afareaitu - Moorea pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
16.
Page Arrêté n° 846 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Faaroa pour financer l'achat de denrées alimentaires et le fonctionnement du service de restauration et d'hébergement
17.
Page Arrêté n° 848 CM du 12 juin 2026 portant modification de l'arrêté n° 2914 CM du 29 décembre 2022 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Manihi pour les études pour la construction d'un centre incendie secours - centre administratif aux normes abris de survie sur Ahe (convention relative à des bâtiments publics pouvant servir d'abris de survie dans l'archipel des îles Tuamotu)
18.
Page Arrêté n° 849 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'association Porinetia Outdoor Event au titre du financement de la Tahiti Moorea Ultra Trail 2026
19.
Page Arrêté n° 850 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement en faveur de l'Association des Éditeurs de Tahiti et des Îles (AETI) pour financer les projets Rencontres d'auteurs et Résidence d'écriture dans le cadre du Salon du livre au titre de l'année 2026
20.
Page Arrêté n° 851 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Parent Autrement à Tahiti pour une opération de sensibilisation à l'environnement à Moorea
21.
Page Arrêté n° 852 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Océania pour l'organisation du projet Te Moana Fest à Moorea
22.
Page Arrêté n° 853 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Entre Deux Mondes pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2026
23.
Page Arrêté n° 854 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association du Cameléon pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2026
24.
Page Arrêté n° 855 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Jeunesse Fitii pour une participation des jeunes aux événements Taure'a Move à Punaauia et To'a Mo'a à Huahine
25.
Page Arrêté n° 856 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Enfance et Jeunesse pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2026
26.
Page Arrêté n° 857 CM du 12 juin 2026 portant modification de l'arrêté n° 2665 CM du 24 décembre 2025 accordant un agrément à l'entité organisatrice, le COJ Tahiti 2027, ainsi qu'aux organismes qui lui sont affiliés pour l'organisation des jeux du Pacifique 2027 en Polynésie française
27.
Page Arrêté n° 858 CM du 12 juin 2026 portant modification de la partie « arrêtés » du code des débits de boissons
28.
Page Arrêté n° 859 CM du 12 juin 2026 rendant exécutoire la délibération n° 15-2026 CA-PAP du 22 mai 2026 du conseil d'administration du Port autonome de Papeete modifiant les autorisations de programme du Port autonome de Papeete
29.
Page Arrêté n° 861 CM du 12 juin 2026 portant modification de l'arrêté n° 1952 CM du 27 octobre 2023 portant règlement particulier de police du terminal de commerce international
30.
Page Arrêté n° 863 CM du 12 juin 2026 portant approbation de la convention relative aux transports sanitaires en Polynésie française de personnes civiles extérieures au ministère des armées par moyens aériens des forces armées en Polynésie française
31.
Page Arrêté n° 864 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur de l'association Une Enfance sans Violence pour son projet oser causer - paraparau durant l'exercice 2026
32.
Page Arrêté n° 865 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur de l'association Te U o te Ora pour son projet de pérennisation de la ligne téléphonique d'écoute Allo titi mama durant l'exercice 2026
33.
Page Arrêté n° 866 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur de l'association Ofai Tere pour son projet de prévention et de promotion de la santé par l'outil théâtre appliqué durant l'exercice 2026
34.
Page Arrêté n° 867 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur de la fédération Tahitienne de Natation pour son dispositif vaimane'e durant l'exercice 2026
35.
Page Arrêté n° 868 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai en faveur de l'association A Ti'a Matairea pour son projet te ora maitai, to'u 'avei'a durant l'exercice 2026
36.
Page Arrêté n° 870 CM du 12 juin 2026 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SNC Manuia Gestion au titre du Dispositif d'aide au digital (DAD) en catégorie transformation digitale en Polynésie française
37.
Page Arrêté n° 871 CM du 12 juin 2026 portant approbation de l'annexe financière pour le programme d'activité de l'année 2026 du Conseil de l'accès au droit en Polynésie française (CADPF)
38.
Page Arrêté n° 872 CM du 12 juin 2026 autorisant l'acquisition des parcelles dépendant de la terre Vaimeamea cadastrées section AW n° 24 et section AZ n° 3, sises commune de Tai'arapu-Est, commune associée de Afaahiti, appartenant à la société civile immobilière Allen
39.
Page Arrêté n° 873 CM du 12 juin 2026 portant fixation des conditions et modalités financières de la mise en accession à la propriété des vingt (20) lots bâtis de la résidence Amuriavai sise à Faaone
40.
Page Arrêté n° 874 CM du 12 juin 2026 portant fixation des conditions et modalités financières de la mise en accession à la propriété des quatorze (14) lots bâtis et d'une parcelle non bâtie de la résidence Teotuu sise à Faaone
41.
Page Arrêté n° 875 CM du 12 juin 2026 portant fixation des conditions et modalités financières de la mise en accession à la propriété des dix-sept (17) lots bâtis de la résidence Teniupupure sise à Pueu
42.
Page Arrêté n° 876 CM du 12 juin 2026 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de mai 2026
43.
Page Arrêté n° 877 CM du 12 juin 2026 constatant l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois de mai 2026
44.
Page Arrêté n° 882 CM du 15 juin 2026 portant nomination de M. Jean-Christophe GELIMINI en qualité d'agent comptable de l'Établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de la Polynésie française
45.
Page Arrêté n° 1116 PR du 15 juin 2026 portant homologation du système d'information Rümia
46.
Page Arrêté n° 1118 PR du 15 juin 2026 portant modification de l'arrêté n° 1691 PR du 19 août 2024 relatif aux attributions du ministre de l'économie, du budget et des finances, en charge des énergies
47.
Page Arrêté n° 1119 PR du 15 juin 2026 autorisant la prise en charge des frais liés à l'organisation des Journées de l'océan du 6 au 8 juin 2026 ainsi qu'à la participation des intervenants invités par le Président de la Polynésie française
48.
Page Arrêté n° 3961 MFT/DTI du 12 juin 2026 portant octroi d'une décharge partielle d'activité de service pour exercer une activité syndicale auprès de la fédération de Rassemblement des Agents des Administrations de Polynésie, au bénéfice de M. Francis BANNER, aide technique spécialisé, 8e échelon, en fonction au service d'accueil et de sécurité
49.
Page Arrêté n° 3962 MFT/DTI du 12 juin 2026 portant octroi d'une décharge partielle d'activité de service pour exercer une activité syndicale auprès de la fédération de Rassemblement des Agents des Administrations de Polynésie, au bénéfice de M. Punua PUNUATAAHITUA, agent de bureau principal, 8e échelon, en fonction au service d'accueil et de sécurité
50.
Page Arrêté n° 3963 MFT/DTI du 12 juin 2026 portant octroi d'une décharge partielle d'activité de service pour exercer une activité syndicale auprès de la fédération de Rassemblement des Agents des Administrations de Polynésie, au bénéfice de Mme Caroline ROIHAU, adjoint administratif principal, 2e échelon, en fonction à la direction des ressources marines
51.
Page Arrêté n° 3964 MFT/DTI du 12 juin 2026 portant octroi d'une décharge partielle d'activité de service pour exercer une activité syndicale auprès de la fédération de Rassemblement des Agents des Administrations de Polynésie, au bénéfice de Mme Vaimeho ARHAN, technicien chef, 3e échelon, en fonction à la direction de la biosécurité
52.
Page Arrêté n° 3966 MFT/DTI du 12 juin 2026 portant octroi d'une décharge partielle d'activité de service pour exercer une activité syndicale auprès du Syndicat de la Fonction Publique, au bénéfice de Mme Loweina HAUBERT-LUCAS épouse TANETOA, agent d'éducation pour élèves en situation de handicap, 4e échelon, en fonction à la direction générale de l'éducation et des enseignements
53.
Page Arrêté n° 3967 MFT/DTI du 12 juin 2026 portant octroi d'une décharge partielle d'activité de service pour exercer une activité syndicale auprès de la fédération de Rassemblement des Agents des Administrations de Polynésie, au bénéfice de M. Jacky TAURU, aide-technique principal, 5e échelon, en fonction au service des moyens généraux
54.
Page Arrêté n° 3968 MFT/DTI du 12 juin 2026 portant octroi d'une décharge partielle d'activité de service pour exercer une activité syndicale auprès de la fédération de Rassemblement des Agents des Administrations de Polynésie, au bénéfice de Rosarita MOE, agent de bureau spécialisé, 4e échelon, en fonction au service des parcs et jardins et de la propreté
55.
Page Arrêté n° 3969 MFT/DTI du 12 juin 2026 portant octroi d'une décharge partielle d'activité de service pour exercer une activité syndicale auprès de la fédération de Rassemblement des Agents des Administrations de Polynésie, au bénéfice de M. Toarere AVAEMAI, aide-technique qualifié, 4e échelon, en fonction à Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture
56.
Page Arrêté n° 3970 MFT/DTI du 12 juin 2026 portant octroi d'une décharge partielle d'activité de service pour exercer une activité syndicale auprès de la fédération de Rassemblement des Agents des Administrations de Polynésie, au bénéfice de M. Jimmy TEHETIA, instructeur pompier d'aérodrome, 10e échelon, en fonction à la direction de l'aviation civile
57.
Page Arrêté n° 3992 MGT du 12 juin 2026 portant transfert de l'autorisation d'exercer la profession d'exploitant de taxi sur l'île de Moorea n° 015 TXM 01 et de la licence de taxi accordées à M. D'Esli, Monoihere GRAND-PITTMAN en faveur de M. Tupu-Atea, Oscar GRAND-PITTMAN
58.
Page Arrêté n° 3993 MGT du 12 juin 2026 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Hiva Oa n° 232 VMT-AUQ 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Guy, Edmond, Teaanuioa HOU-YI
59.
Page Arrêté n° 3994 MGT du 12 juin 2026 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 231 VMT-NKH 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Jean, Yves, Heitete PUHETINI
60.
Page Arrêté n° 3995 MGT du 12 juin 2026 portant modification de l'arrêté n° 1770 MGT du 19 mars 2026 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 229 VMT-NKH 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à l'EURL Tata Kuanui
61.
Page Arrêté n° 3996 MGT du 12 juin 2026 constatant la caducité de l'arrêté n° 4100 MGT du 18 avril 2024 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 196 VMT-NKH 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Toriki, Charles GUYOT
62.
Page Arrêté n° 4067 MGT du 15 juin 2026 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule de remise sur l'île de Moorea n° 014-VR/DV-02/26 et portant attribution de deux licences de véhicule de remise à la SARL Nahitokai
63.
Page Arrêté n° 4030 MEF/DGAE du 12 juin 2026 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Ted, Heremoana TAPU au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
64.
Page Arrêté n° 3946 MFL du 12 juin 2026 portant affectation de la parcelle dépendant de la terre Champ de course, cadastrée commune de Pirae, section D n° 95 et des constructions y édifiées, au profit du service de l'imprimerie officielle et abrogation de l'arrêté n° 12383 VP du 14 décembre 2023
65.
Page Arrêté n° 4066 MSP/DSP du 15 juin 2026 portant délégation de signature de M. Francis SPAAK, directeur de la santé, au profit d'agents placés sous son autorité
66.
Page Autorité polynésienne de la concurrence - Délibération n° 2026-DC-06 du 9 juin 2026 portant modification n° 1 du budget 2026 de l'Autorité polynésienne de la concurrence
67.
Page Centre de gestion et de formation - Arrêté n° 2026-123 du 9 juin 2026 portant modification de l'arrêté n° 2026-114 du 26 mai 2026 fixant la liste des candidats admis à concourir aux épreuves des examens professionnels pour la spécialité « administrative » du cadre d'emplois « application » de la fonction publique communale
68.
Page Centre de gestion et de formation - Arrêté n° 2026-124 du 9 juin 2026 portant modification de l'arrêté n° 2026-115 du 26 mai 2026 fixant la liste des candidats admis à concourir aux épreuves des examens professionnels pour la spécialité « administrative » du cadre d'emplois « exécution » de la fonction publique communale
69.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 26 mai au 5 juin 2026