JOPF n°139
2025 - JOPF n° 139 N du 16 juin 2025
16/06/2025Edition: N41 texte(s)
Textes publiés (41)
1.
Page Arrêté n° HC 78 SG/MATJS du 11 juin 2025 portant attribution du Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), spécialité éducateur sportif, mention activités de la forme, option haltérophilie, musculation
2.
Page Arrêté n° HC 308 CAB/DPC/lt du 11 juin 2025 fixant la liste des candidats admis à l'examen pour l'obtention du certificat de compétences de « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours » du 16 mai 2025
3.
Page Arrêté n° 128-2025 du 11 juin 2025 portant nomination des membres au comité social d'administration spécial du centre de détention Tatutu de Papeari
4.
Page Arrêté n° 129-2025 du 11 juin 2025 fixant la liste des représentants siégeant au sein de la formation spécialisée du comité social d’administration spécial du centre de détention Tatutu de Papeari
5.
Page Arrêté n° 702 CM du 23 mai 2025 portant nomination de M. Rauarii de LONGEAUX en qualité de délégué interministériel en charge de la lutte contre les addictions et les violences
6.
Page Arrêté n° 791 CM du 12 juin 2025 rendant exécutoire la délibération n° 7-2025 EPA/FTH du 25 avril 2025 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2024
7.
Page Arrêté n° 805 CM du 13 juin 2025 portant modification de l'arrêté n° 426 CM du 2 avril 2025 portant autorisation d'utilisation de fréquences radioélectriques à la société Onati pour son réseau de télécommunication ouvert au public en sa qualité de fournisseur d'accès à internet
8.
Page Arrêté n° 806 CM du 13 juin 2025 portant modification de l'arrêté n° 425 CM du 2 avril 2025 portant autorisation d'utilisation de fréquences radioélectriques à la société Onati pour son réseau de télécommunication ouvert au public en sa qualité d'opérateur de téléphonie mobile
9.
Page Arrêté n° 807 CM du 13 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat au titre de l'opération « Mise en conformité électrique de logements et installation d'éclairages publics au sein des lotissements OPH - Études et travaux », communes de Pirae, Papeete, Faa'a, Punaauia et Uturoa (Raiatea)
10.
Page Arrêté n° 808 CM du 13 juin 2025 fixant la liste des disciplines sportives et disciplines sportives associées prévue à l'article LP. 9 de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en Polynésie française
11.
Page Arrêté n° 809 CM du 13 juin 2025 relatif aux dispositions statutaires des associations sportives prévues par l'article LP. 5-1 de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités sportives en Polynésie française
12.
Page Arrêté n° 810 CM du 13 juin 2025 relatif à la composition, aux attributions et au fonctionnement de la commission sportive prévue à l'article LP. 9-14 de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en Polynésie française
13.
Page Arrêté n° 1105 PR du 12 juin 2025 relatif à l'exercice des attributions de la ministre des sports, de la jeunesse, de la prévention contre la délinquance, en charge de l'artisanat
14.
Page Arrêté n° 1106 PR du 12 juin 2025 portant nomination des membres de la commission pédagogique du diplôme national des métiers d'art et du design
15.
Page Arrêté n° 1107 PR du 12 juin 2025 portant autorisation d'établissement et d'exploitation de réseau indépendant et assignation de fréquences au profit du comité organisateur des jeux du Pacifique Tahiti 2027
16.
Page Décision n° 5202 MFT/TRAV du 13 juin 2025 accordant le renouvellement d'habilitation pour exercer en qualité d'intervenant en prévention des risques professionnels à M. Manuarii CHARLONS
17.
Page Arrêté n° 5206 MFT/DTI du 13 juin 2025 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe du cadre d'emplois des infirmiers, de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
18.
Page Décision n° 5207 MFT/TRAV du 13 juin 2025 accordant l'agrément pour exercer la fonction de diagnostiqueur dans le domaine de l'amiante à M. Dorian ROGER
19.
Page Arrêté n° 5208 MFT/DTI du 13 juin 2025 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe du cadre d'emplois des médecins, de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
20.
Page Arrêté n° 5209 MFT/DTI du 13 juin 2025 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe du cadre d'emplois des cadres de santé, de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
21.
Page Arrêté n° 5210 MFT/DTI du 13 juin 2025 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe du cadre d'emplois des infirmiers, de catégorie B, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
22.
Page Arrêté n° 5211 MFT/DTI du 13 juin 2025 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe du cadre d'emplois des auxiliaires de soins, de catégorie C, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
23.
Page Arrêté n° 5195 MEF/DGAE du 13 juin 2025 portant autorisation dérogatoire de l'association Amicale de la Police Municipale de Punaauia pour l'ouverture d'un débit de boissons dans une enceinte sportive en application de l'article LP. 250-2-II
24.
Page Arrêté n° 5186 MEE du 13 juin 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 6 de l'école hôtelière de Tahiti adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance de 24 avril 2025
25.
Page Arrêté n° 5187 MEE du 13 juin 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 9 du lycée polyvalent de Taravao adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 29 avril 2025
26.
Page Arrêté n° 5188 MEE du 13 juin 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 5 du collège du Taaone - Pirae adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 avril 2025
27.
Page Arrêté n° 5189 MEE du 13 juin 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 3 du collège de Makemo adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 20 mai 2025
28.
Page Arrêté n° 5190 MEE du 13 juin 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 2 du collège de Taiohae - Nuku Hiva adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 24 avril 2025
29.
Page Arrêté n° 5191 MEE du 13 juin 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 4 du collège Maco-Tevane adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 29 avril 2025
30.
Page Arrêté n° 5192 MEE du 13 juin 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 8 du lycée Diadème, Te Tara O Maiao adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 22 avril 2025
31.
Page Arrêté n° 5193 MEE du 13 juin 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 3 du collège de Paopao - Moorea adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 avril 2025
32.
Page Arrêté n° 5194 MEE du 13 juin 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 4 du collège Teriitua a Teriierooiterai de Paea adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 15 mai 2025
33.
Page Autorité polynésienne de la concurrence - Délibération n° 2025-DC-2 du 26 mai 2025 portant adoption du compte de gestion de l'exercice 2024 de l'Autorité polynésienne de la concurrence
34.
Page Autorité polynésienne de la concurrence - Délibération n° 2025-DC-3 du 26 mai 2025 portant adoption du compte administratif de l'exercice 2024 de l'Autorité polynésienne de la concurrence
35.
Page Autorité polynésienne de la concurrence - Délibération n° 2025-DC-4 du 26 mai 2025 portant modification n° 1 du budget 2025 de l'Autorité polynésienne de la concurrence
36.
Page Autorité polynésienne de la concurrence - Délibération n° 2025-DC-5 du 26 mai 2025 portant adoption du rapport public annuel 2024 de l'Autorité polynésienne de la concurrence
37.
Page Convention n° 5-2025 du 26 mai 2025 relative à la première tranche de la subvention pour la rémunération des assistants d'éducation en faveur de l'Établissement public d'enseignement et formation professionnelle agricoles (EPEFPA PF)
38.
Page Convention n° 6-2025 du 26 mai 2025 relative à la seconde tranche de la subvention de fonctionnement pour l'année 2025 aux établissements d'enseignement technique agricole privés du temps plein
39.
Page Convention n° 7-2025 du 26 mai 2025 relative à la seconde tranche de la subvention de fonctionnement pour l'année 2025 aux établissements d'enseignement technique agricole privés du rythme approprié
40.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Est pour le mois de mai 2025
41.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 1er au 31 mai 2025