JOPF n°141
2026 - JOPF n° 141 N du 24 juin 2026
24/06/2026Edition: N27 texte(s)
Textes publiés (27)
1.
Page Arrêté n° HC 341 DIRAJ/BRE du 22 juin 2026 portant convocation des membres du conseil municipal de Nuku Hiva afin de désigner les délégués du conseil municipal et leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
2.
Page Arrêté n° HC 532 DMME/BRHT/tto du 23 juin 2026 portant délégation de signature à M. Christophe DELETANG, directeur des moyens et de la modernisation de l'État
3.
Page Arrêté n° HC 533 DMME/BRHT/tto du 23 juin 2026 portant délégation de signature à M. Richard DESCHAMPS, responsable des résidences du haut-commissaire
4.
Page Arrêté n° HC 535 DMME/BRHT/tto du 23 juin 2026 portant délégation de signature à M. Étienne de LA FOUCHARDIÈRE, chargé de mission auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française, secrétaire général adjoint du haut-commissariat de la République en Polynésie française, chef de la subdivision administrative des îles Australes
5.
Page Arrêté n° HC 536 DMME/BRHT/tto du 23 juin 2026 portant délégation de signature à Mme Anna NGUYEN, cheffe des subdivisions administratives des îles du Vent et des îles Sous-le-Vent
6.
Page Arrêté n° HC 537 DMME/BRHT/tto du 23 juin 2026 portant délégation de signature à Mme Alexandra CHAMOUX, cheffe de la subdivision administrative des îles Tuamotu et Gambier
7.
Page Arrêté n° HC 538 DMME/BRHT/tto du 23 juin 2026 portant délégation de signature à M. Arnaud BENOIT, chef de la subdivision administrative des îles Marquises
8.
Page Arrêté n° HC 539 DMME/BRHT/tto du 23 juin 2026 portant délégation de signature à Mme Chloé DEMEULENAERE, directrice de cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
9.
Page Arrêté n° 3915-2026 VR/SG du 22 juin 2026 portant organisation des services du vice-rectorat de Polynésie française
10.
Page Arrêté n° 918 CM du 23 juin 2026 portant cession gratuite de plants à l'association Brigade Verte
11.
Page Arrêté n° 1215 PR du 23 juin 2026 portant octroi d'une aide financière à M. Robert, Pierre, Haaiiau O'CONNOR
12.
Page Arrêté n° 1216 PR du 23 juin 2026 portant octroi d'une aide financière à M. Alfred, Gustave BONNO
13.
Page Arrêté n° 1217 PR du 23 juin 2026 portant autorisation d'établissement et d'exploitation de réseau indépendant et assignation de fréquences au profit de M. Manahere, Tuaiava RESTELLI
14.
Page Arrêté n° 1218 PR du 23 juin 2026 portant commissionnement de Mme Angèle, Gatake LUCAS TEVAHITUA, adjoint administratif, pour constater les infractions aux réglementations dont l'application relève des agents assermentés du Port autonome de Papeete
15.
Page Arrêté n° 1219 PR du 23 juin 2026 portant commissionnement de M. Rumia AVEAMAI, agent administratif pour la gestion des accès, pour constater les infractions aux réglementations dont l'application relève des agents assermentés du Port autonome de Papeete
16.
Page Arrêté n° 4382 VP du 23 juin 2026 portant renouvellement d'agrément de Mme Elsa TCHANG en qualité d'accueillant familial
17.
Page Arrêté n° 4384 VP du 23 juin 2026 portant abrogation de l'arrêté n° 7169 MTS du 5 juillet 2022 portant autorisation d'ouverture et d'agrément de la garderie L'Ecole-Ad
18.
Page Arrêté n° 4385 VP du 23 juin 2026 portant modification de l'arrêté n° 12290 MSP du 23 novembre 2018 modifié portant autorisation d'ouverture et d'agrément de la halte-garderie dénommée Here-iti sise à Pirae
19.
Page Arrêté n° 4386 VP du 23 juin 2026 portant modification de l'arrêté n° 6879 VP du 6 août 2024 portant autorisation d'ouverture de la garderie périscolaire Fare Anuanua, sise à Haapiti, Moorea, et agrément de son responsable
20.
Page Arrêté n° 4369 MEF/DGAE du 23 juin 2026 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits et légumes frais pour le mois de juillet 2026
21.
Page Arrêté n° 4370 MSP du 23 juin 2026 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Sweet Crush Tahiti, sis à Paea, PK 19, servitude Papehue, lot 19, exploité par Mme Axelle MOURET (n° TAHITI G77689), sous le numéro sanitaire A4231
22.
Page Arrêté n° 4371 MJP du 23 juin 2026 portant attribution du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif, mention « judo-jujitsu »
23.
Page Arrêté n° 4372 MJP du 23 juin 2026 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention « plongée subaquatique »
24.
Page Arrêté n° 4387 MJP du 23 juin 2026 portant modification de l'arrêté n° 5354 MJP du 19 juin 2024 modifié autorisant la fédération Te Tapavau o Nuku Hiva à occuper le centre d'artisanat édifié sur la parcelle de terre dénommée Hakapehi, cadastrée section AC n° 61, sise commune de Nuku Hiva
25.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Décision n° 2026-8 CESEC/PR du 23 juin 2026 constatant la vacance du siège du représentant désigné par la Fédération des Associations de Protection de l'Environnement (FAPE) - Te Ora Naho
26.
Page Direction des talents et de l'innovation - Règlement intérieur du Conseil supérieur de la fonction publique de la Polynésie française
27.
Page Direction régionale des douanes - Cours des changes (période du 26 juin 2026 au 9 juillet 2026 inclus)