JOPF n°14
1905 - JOPF n° 14 N du 06 avril 1905
06/04/1905Edition: N7 texte(s)
Textes publiés (7)
Arrêté du 25 mars 1905 autorisant M. Henri Desroches à installer un atelier de maréchal-ferrant avec forge rue de Rivoli
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Arrêté du 25 mars 1905 convoquant les électeurs du district de Hitiaa pour le dimanche 7 mai 1905, à l'effet de pourvoir au remplacement d'un conseiller de district
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Décision du 5 avril 1905 désignant M. Vermeersch, receveur de l'enregistrement, pour défendre les intérêts de l'administration dan les pourvois formés contre les décisions de la commission d'organisation de la propriété aux îles Marqusies
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Erratum à l'arrêté du 11 mars 1905 fixant, pour la campagne 1905, l'ouverture de la saison de plonge des nacres avec scaphandres, et désignant les îles ouvertes à la plonge
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Décision du 6 avril 1905 nommant M. Raymond Victor Jean-Marie Guéot, agent de police de 2è classe, à Papeete
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Dépêche ministérielle du 29 décembre 1904. - Interprétation de l'article 2 du décret du 6 juillet 1904 sur les passages des familles des fonctionnaires et officiers
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Renouvellement des conseils de districts des Tuamotu
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