JOPF n°148
2024 - JOPF n° 148 N du 13 décembre 2024
13/12/2024Edition: N57 texte(s)
Textes publiés (57)
Arrêté n° HC 276 IDV/MATJS du 9 décembre 2024 portant attribution du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « animateur » mention « animation sociale »
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Arrêté n° HC 632 CAB/BCAB/RIPC-CH/dr du 5 décembre 2024 portant attribution d'une lettre de félicitations pour actes de courage et de dévouement à M. Romain POLVEREL et à M. Yan DEPOOT, opérateurs du centre de traitement de l'alerte
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Arrêté n° HC 633 CAB/BCAB/RIPC-CH/dr du 5 décembre 2024 portant attribution d'une lettre de félicitations pour actes de courage et de dévouement à Stellio RICHMOND
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Erratum à l'arrêté n° HC 1394 DMME/BRHT/tto du 5 décembre 2024 donnant délégation à effet de saisir et valider dans l'application informatique Chorus Formulaires
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Arrêté n° HC 2282 CAB/DS/ry du 9 décembre 2024 portant prorogation de la validité de l'évaluation de la sûreté de l'installation portuaire « Quai des paquebots Épis croisières » (IP 5102) située dans le domaine portuaire du Port autonome de Papeete
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Arrêté n° HC 2283 CAB/DS/ry du 9 décembre 2024 portant prorogation de l'évaluation de sûreté de l'installation portuaire « Quai butanier » (IP 5103) située dans le domaine du Port autonome de Papeete
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Arrêté n° HC 2285 CAB/DS/ry du 9 décembre 2024 portant prorogation de l'évaluation de sûreté de l'installation portuaire « Quai pétrolier de Motu Uta » (IP5105) située sur le domaine du Port autonome de Papeete
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Arrêté n° HC 2286 CAB/DS/ry du 9 décembre 2024 portant prorogation de l'évaluation de sûreté de l'installation portuaire « Quai Uturoa - Raiatea » (IP 5201) située sur le domaine du Port autonome de Papeete
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Arrêté n° 2264 CM du 3 décembre 2024 rendant exécutoire la délibération n° 12-2024 ILM du 5 novembre 2024 relative à la modification de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'institut Louis-Malardé pour l'exercice 2024
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Arrêté n° 2268 CM du 3 décembre 2024 rendant exécutoire la délibération n° 63-2024 IJSPF du 4 novembre 2024 du conseil d'administration de l'établissement Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française, portant modification de la délibération n° 1-2024 IJSPF du 18 janvier 2024 portant adoption du budget primitif pour l'exercice 2024 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
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Arrêté n° 2281 CM du 5 décembre 2024 portant vœu du gouvernement de la Polynésie française pour l'adoption des modalités d'application, en Polynésie française, de l'article 321-7 du code pénal, rendu applicable en Polynésie française par l'article 711-1 du même code
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Arrêté n° 2282 CM du 5 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Tahiti Technodrone au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
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Arrêté n° 2283 CM du 5 décembre 2024 ordonnant la relance de l'élaboration du plan d'aménagement de détail de la commune de Punaauia
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Avis n° 2284 CM du 6 décembre 2024 portant sur le projet de décret relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution, à Saint-Martin et à la Polynésie française
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Arrêté n° 2310 CM du 9 décembre 2024 rendant exécutoires les délibérations n° 7-2022 du 28 mars 2022 et n° 8-2022 du 28 mars 2022 du collège de Hitia'a portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2021
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Arrêté n° 2312 CM du 9 décembre 2024 rendant exécutoires les délibérations n° 7-2022 du 13 mai 2022 et n° 8-2022 du 13 mai 2022 du collège de Makemo portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2021
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Arrêté n° 2314 CM du 10 décembre 2024 rendant exécutoires les délibérations n° 3-2022 du 21 avril 2022 et n° 4-2022 du 21 avril 2022 du collège Maco-Tevane portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2021
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Arrêté n° 2320 CM du 11 décembre 2024 portant nomination de Mme Vaihere FERRAND en qualité de directrice de la Délégation à l'habitat et à la ville (DHV)
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Arrêté n° 2321 CM du 11 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 1978 CM du 2 novembre 2023 autorisant la société Subcom à effectuer des opérations maritimes de prospection, d'étude et de sondage acoustique dans les eaux de la Polynésie française
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Arrêté n° 2615 PR du 15 novembre 2024 accordant le versement de la contribution volontaire de la Polynésie française au secrétariat général du Forum des îles du Pacifique pour le financement du programme Office of the Pacific Ocean Commissionner (OPOC) pour l'exercice 2024
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Arrêté n° 2750 PR/DAF du 3 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 7250 MPF/DAF du 8 août 2017 modifié portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du service des énergies
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Arrêté n° 2759 PR du 4 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Abraham PAKAITI
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Arrêté n° 2783 PR du 9 décembre 2024 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la culture
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Arrêté n° 2794 PR du 10 décembre 2024 portant modifications des arrêtés relatifs aux attributions des ministres
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Arrêté n° 2796 PR du 10 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Éric ETAETA
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Arrêté n° 12179 MGT/DEQ du 3 décembre 2024 relatif à des travaux de voirie de La Polynésienne des Eaux sur l'accotement et sous la chaussée bitumée de la route territoriale (RT91), sise à Papetoai au PK 21,600 ouest, côté mer, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
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Arrêté n° 12180 MGT/DEQ du 3 décembre 2024 relatif à des travaux de voirie de La Polynésienne des Eaux sur l'accotement et sous la chaussée bitumée de la route territoriale (RT91), sise à Papetoai, au PK 16,800 ouest, côté montagne, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
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Arrêté n° 12192 MGT/DPAM du 3 décembre 2024 portant délivrance d'un agrément à la SARL Salt Adventures pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'atoll de Rangiroa
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Arrêté n° 12193 MGT/DTT du 3 décembre 2024 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-166 de Mme Larissa, Tehei SUE épouse KWONG sur l'île de Tahiti
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Arrêté n° 12216 MGT du 4 décembre 2024 portant délivrance de la licence de capitaine-pilote à M. Roman KRSTANOVIC pour les zones de pilotage relevant de la station de pilotage Te Ara Tai
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Arrêté n° 12215 MEF/DGAE du 3 décembre 2024 portant autorisation d'organiser une loterie au profit de l'association Si Ni Tong
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Arrêté n° 12233 MEF/DGAE du 4 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Poe ETIENNE pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 12236 MEF/DGAE du 5 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Serge INA pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 12237 MEF/DGAE du 5 décembre 2024 portant autorisation d'organiser une loterie au profit de l'association sportive Apetahi
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Arrêté n° 12238 MEF/DGAE du 5 décembre 2024 portant autorisation dérogatoire de la SAS Ava Tea Distillation pour l'ouverture d'un débit de boissons de 4e catégorie dans une zone protégée en application de l'article LP. 250-1
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Arrêté n° 12316 MEF du 9 décembre 2024 portant délégation de signature à M. Hervé VARET, directeur de cabinet auprès du ministre de l'économie, du budget et des finances, en charge des énergies
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Arrêté n° 12226 MPR du 4 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Manutea LEROI
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Arrêté n° 12240 MPR du 5 décembre 2024 portant autorisation de location du lot n° 13 d'une superficie de 1,90 ha dépendant du lotissement agricole 'Ōpūnohu rive gauche, sis à Papetō'ai, commune de Mo'orea-Maia'o, île de Mo'orea, archipel de la Société, au profit de M. Teiva CHANLO
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Arrêté n° 12242 MPR du 5 décembre 2024 portant renouvellement de location du lot n° 7 d'une superficie de 5,43 ha dépendant du lotissement agricole Rōtui, sis à Papetō'ai, commune de Mo'orea-Maia'o, île de Mo'orea, archipel de la Société, au profit de la Coopérative des Producteurs d'Ananas de Moorea (COPAM) représentée par M. Jean TAMA
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Arrêté n° 12244 MPR du 5 décembre 2024 portant renouvellement de location du lot n° 3 d'une superficie de 8,20 ha dépendant du lotissement agricole 'Ōpūnohu rive gauche, sis à Papetō'ai, commune de Mo'orea-Maia'o, île de Mo'orea, archipel de la Société, au profit de la Coopérative des Producteurs d'Ananas de Moorea (COPAM), représentée par M. Jean TAMA
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Arrêté n° 12272 MPR du 5 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Tavi TAUIRA
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Arrêté n° 12377 MPR/DIREN du 10 décembre 2024 autorisant Mme Chloé BROWN à réaliser des prises de vues et de son d'espèces d'oiseaux protégés du code de l'environnement relevant de la catégorie A
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Arrêté n° 12378 MPR/DIREN du 10 décembre 2024 autorisant M. Peter EDMUNDS à accéder à des ressources génétiques ainsi qu'à leur export vers les États-Unis
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Arrêté n° 12159 MJP du 3 décembre 2024 portant attribution du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif mention « Tennis »
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Arrêté n° 12162 MJP du 3 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Kirra ST-LAURENT, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 12163 MJP du 3 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Thaïs PENDU, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 12164 MJP du 3 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Tivini VALENTE, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 12165 MJP du 3 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Tom GUSTIN, en catégorie « Accession », pour l'année 2024
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Arrêté n° 12167 MJP du 3 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Raihau MAI-APA, en catégorie « Excellence », pour l'année 2024
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Arrêté n° 12234 MJP du 4 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 4759 MJP du 23 mai 2024 approuvant l'attribution d'une aide en nature à l'association Jeunesse Torea Event's au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 61-2024 APF/SG du 11 décembre 2024 portant ouverture de la session extraordinaire de l'Assemblée de la Polynésie française
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Conseil économique, social, environnemental et culturel - Avis n° 41 du 6 décembre 2024 sur le projet de loi du pays portant modification de l'article LP. 2 de la loi du pays n° 2021-5 du 28 janvier 2021 relative à l'institution d'un dispositif de solidarité dans le domaine de l'électricité
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Conseil économique, social, environnemental et culturel - Avis n° 42 du 6 décembre 2024 sur le projet de loi du pays portant modification du livre II du code des mines et des activités extractives
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Direction de la construction et de l'aménagement - Certificat de conformité n° 6067 PR du 20 septembre 2024 concernant des travaux de réalisation du lotissement Eden Hills de 52 lots, comprenant une conciergerie, un local de tri sélectif et une station de potabilisation de l'eau, sur les parcelles cadastrées n° 150 et n° 112, section DI, sises à Papeari, commune de Teva I Uta
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Direction des affaires foncières - Avis de curatelle n° 22749 MEF/DAF-RCH du 9 décembre 2024 aux successions et biens vacants
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Direction régionale des douanes - Cours des changes (période du 13 décembre 2024 au 26 décembre 2024)
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Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et Tuamotu-Gambier pour la période du 25 au 29 novembre 2024
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