JOPF n°149
2024 - JOPF n° 149 N du 17 décembre 2024
17/12/2024Edition: N57 texte(s)
Textes publiés (57)
Arrêté n° HC 275 SAIDV-SAISLV/MATJS du 10 décembre 2024 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueil collectif de mineurs
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Arrêté n° HC 1474 DMME/BRHT/CCRS du 12 décembre 2024 fixant les listes des candidats admis aux concours externe et interne pour le recrutement de 3 secrétaires administratifs de classe normale du corps de l'État pour l'administration de la Polynésie française organisés au titre de l'année 2024
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Arrêté n° HC 2280 CABINET/DS/ry du 6 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 529 B.DEF du 23 août 2004 relatif à la création et à la désignation des membres du comité local de sûreté portuaire de Polynésie française
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Arrêté n° HC 2281 CAB/DS/ry du 9 décembre 2024 portant prorogation de validité de l'évaluation de sûreté de l'installation portuaire « Quai au long cours » (IP 5101) située sur le domaine du Port autonome de Papeete
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Arrêté n° 2273 CM du 5 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Tuamotu Plongée au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
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Arrêté n° 2274 CM du 5 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Hong-My Esthétique au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
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Arrêté n° 2275 CM du 5 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Moon Ray au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
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Arrêté n° 2276 CM du 5 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société NLB au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
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Arrêté n° 2277 CM du 5 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Tout pour la Piscine au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
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Arrêté n° 2278 CM du 5 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Pacific Ocean Scuba Services au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
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Arrêté n° 2279 CM du 5 décembre 2024 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Stories & Co Productions au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
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Arrêté n° 2280 CM du 5 décembre 2024 portant approbation du projet de convention-cadre de coopération 2025-2030 entre la Polynésie française et la Haute autorité de santé (HAS)
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Arrêté n° 2285 CM du 6 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 1704 CM du 18 novembre 2003 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis à Anau, commune de Bora Bora, au profit de la société Tahiti Beachcomber SA et de la SNC Atelie 3
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Arrêté n° 2289 CM du 6 décembre 2024 constatant la caducité de l'arrêté n° 1377 CM du 10 août 2023 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Ua Huka pour l'acquisition d'une tractopelle avec godet et brise-roche
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Arrêté n° 2290 CM du 6 décembre 2024 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Paea pour l'acquisition d'une emprise parcellaire dédiée à l'aménagement d'un nouveau cimetière
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Arrêté n° 2292 CM du 6 décembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée de Uturoa, Raiatea pour financer le fonctionnement du campus connecté
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Arrêté n° 2293 CM du 6 décembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du lycée Diadème, Te Tara O Maiao pour financer l'acquisition d'équipements pour les laboratoires de sciences
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Arrêté n° 2294 CM du 6 décembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Rimatara Animalia pour une campagne de stérilisation de chiens et de chats sur l'île de Rimatara
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Arrêté n° 2295 CM du 6 décembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association SPAP Fare Animara pour une campagne de stérilisation de chiens et de chats sur l'île de Tahiti
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Arrêté n° 2296 CM du 6 décembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Les 4 Pattes de Papara pour une campagne de stérilisation de chiens et de chats sur l'île de Tahiti
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Arrêté n° 2297 CM du 6 décembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ia Maitai te Animara pour une campagne de stérilisation de chiens et de chats sur l'île de Tahiti
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Arrêté n° 2298 CM du 6 décembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Le Paradis des 4 Pattes pour une campagne de stérilisation de chiens et de chats sur l'île de Tahiti
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Arrêté n° 2299 CM du 6 décembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Eimeo Animara pour une campagne de stérilisation de chiens et de chats sur l'île de Moorea
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Arrêté n° 2308 CM du 9 décembre 2024 rendant exécutoires les délibérations n° 3-2023 du 25 avril 2023 et n° 4-2023 du 25 avril 2023 du lycée polyvalent de Taravao portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2022
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Arrêté n° 2318 CM du 10 décembre 2024 rendant exécutoire les délibérations n° 9-2023 du 23 mars 2023 et n° 10-2023 du 23 mars 2023 du collège de Hitia'a portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2022
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Arrêté n° 2331 CM du 12 décembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut Louis-Malardé (ILM) pour l'acquisition d'un nouveau logiciel de laboratoire dans le cadre du renouvellement de l'infrastructure informatique de l'établissement, tranche 2
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Arrêté n° 2332 CM du 12 décembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut Louis-Malardé (ILM) pour la réalisation de travaux et équipements complémentaires pour le centre Innoventomo
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Arrêté n° 2342 CM du 13 décembre 2024 rendant exécutoire les délibérations n° 11-2022 du 26 avril 2022 et n° 12-2022 du 26 avril 2022 du collège Tinomana-Ebb de Teva I Uta portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2021
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Arrêté n° 2756 PR du 4 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Etienne, Tane MOETAUA
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Arrêté n° 2757 PR du 4 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Claude, Tereriha NAUTA
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Arrêté n° 2758 PR du 4 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Tamati, Richard TUTEIRIHIA
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Arrêté n° 2760 PR du 4 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Henri TETUANUI
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Arrêté n° 2761 PR du 4 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Serge, Kamehameha, Wihtman TAHUHUTERANI
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Arrêté n° 2776 PR du 6 décembre 2024 portant renouvellement de la licence de navigation charter « grande plaisance » à la société Saverex NV pour le navire à voile (Douce France)
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Arrêté n° 2780 PR du 6 décembre 2024 portant nomination des membres représentant les professionnels de la filière Vanille de Tahiti au sein du conseil de la vanille
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Arrêté n° 2833 PR du 12 décembre 2024 autorisant la location d'une emprise de 15 944 m² dépendant de l'îlot domanial 'Atahiri, cadastré section section IY n° 5, sis commune de Taha'a, commune associée de 'Iripa'u, au profit de M. Edwin, Teva TINORUA
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Arrêté n° 12181 MGT/DEQ du 3 décembre 2024 relatif à des travaux de voirie de La Polynésienne des Eaux sur l'accotement et sous la chaussée bitumée de la route territoriale (RT91) sise à Afareaitu au PK 6,300 est, côté montagne, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
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Arrêté n° 12288 MGT du 6 décembre 2024 portant prorogation de l'arrêté n° 13591 MLA du 18 décembre 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SA Compagnie Française Maritime de Tahiti (CFMT) pour l'exploitation du navire (Taporo IX)
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Arrêté n° 12289 MGT du 6 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 10603 MLA du 3 novembre 2020 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SAS Société de Navigation Polynésienne (SNP) pour l'exploitation du navire (Nuku Hau 2)
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Arrêté n° 12290 MGT du 6 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 10602 MLA du 3 novembre 2020 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SAS Société de Navigation Polynésienne (SNP) pour l'exploitation du navire (Hawaiki Nui 2)
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Arrêté n° 12291 MGT du 6 décembre 2024 portant modification pour prorogation de l'arrêté n° 13604 MLA du 18 décembre 2018 modifié portant octroi d'une licence d'exploitation à la SNC Agnieray pour l'exploitation du navire (Dory)
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Arrêté n° 12292 MGT du 6 décembre 2024 portant autorisation d'extraction de 38 400 m³ de blocs de roche et tout-venant en terrain privé, sur les terres propriété Bernière cadastrées AL n° 175 et 176, la terre Arapaopao - Tanuvahine lot F cadastrée CE n° 76, la terre propriété Bernière - Tearatapahia lot F cadastrée CE n° 77 et la terre Teruaheva cadastrée CE n° 214, sise dans la commune de Teva I Uta, commune associée de Mataeia, vallée de Faurahi, en faveur de l'entreprise MMT Services
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Arrêté n° 12313 MGT/DEQ du 9 décembre 2024 relatif à des travaux de voirie de Te Ito Rau no Moorea-Maiao sur l'accotement et sous la chaussée bitumés de la route territoriale (RT91) sise à Afareaitu au PK 11,900 Est, côté montagne, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
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Arrêté n° 12314 MGT/DEQ du 9 décembre 2024 relatif à des travaux de voirie de la société Te Ito Rau no Moorea - Maiao sur une partie de l'accotement en terrain naturel de la route territoriale (RT91) sise à Afareaitu, Maatea au PK 13,900 est, côté montagne, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
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Arrêté n° 12241 MPR du 5 décembre 2024 portant renouvellement de location du lot n° 3b d'une superficie de 0,85 ha dépendant du lotissement agricole Rōtui, sis à Papetō'ai, commune de Mo'orea-Maia'o, île de Mo'orea, archipel de la Société, au profit de M. Teihoarii, Endrick TAMA
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Arrêté n° 12243 MPR du 5 décembre 2024 portant autorisation de location du lot n° 9 d'une superficie de 0,91 ha dépendant du lotissement agricole Rōtui, sis à Papetō'ai, commune de Mo'orea-Maia'o, île de Mo'orea, archipel de la Société, au profit de Mme Maire, Gertrude AH-SAMG
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Arrêté n° 12268 MPR du 5 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Tehei PIFAO
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Arrêté n° 12269 MPR du 5 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à Mme Tekura, Tupuai i te rai, Morgane AUNOA
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Arrêté n° 12270 MPR du 5 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Tehaamoana, Michel TEAUNA
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Arrêté n° 12271 MPR du 5 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Paul TERII
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Arrêté n° 12286 MPR du 6 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à Mme Sabine TETAHIOTUPA épouse ANIAMIOI
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Arrêté n° 12287 MPR du 6 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Marc, Tamatoa, Raoul FRERE
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Arrêté n° 12297 MPR du 6 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Frantz, Kaleb, Kala'i SELAM
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Arrêté n° 12281 MEE du 5 décembre 2024 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 9 du collège Teriitua a Teriierooiterai de Paea adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 21 novembre 2024
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Arrêté n° 62-2024 APF/SG du 12 décembre 2024 portant complément à l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'Assemblée de la Polynésie française
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Circulaire n° 7984 MEF du 4 décembre 2024 relative au traitement de l'exécution financière des décisions de justice impliquant la Polynésie française
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Direction du travail - Avis d'extension n° 3788 MFT/TRAV/BDS/LH/NT du 4 décembre 2024 à la convention collective du secteur des banques et sociétés financières relatif au versement d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle dès la fin du mois de novembre 2024
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