JOPF n°149
2025 - JOPF n° 149 N du 26 juin 2025
26/06/2025Edition: N48 texte(s)
Textes publiés (48)
1.
Page Arrêté n° HC 904 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 portant modification de l'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par la SARL Taina Services et Restaurants
2.
Page Arrêté n° HC 906 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 portant modification de l'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par Tahiti Nui Télévision
3.
Page Arrêté n° HC 907 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 autorisant le Port autonome de Papeete (terminal de croisières) à installer un système de vidéoprotection
4.
Page Arrêté n° HC 908 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 autorisant l'Office polynésien de l'habitat à installer un système de vidéoprotection
5.
Page Arrêté n° HC 909 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 autorisant la SARL Le Feng Shui à installer un système de vidéoprotection
6.
Page Arrêté n° HC 911 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 autorisant le laboratoire SELAS Biopol à installer un système de vidéoprotection
7.
Page Arrêté n° HC 912 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 autorisant la direction de l'aviation civile à installer un système de vidéoprotection
8.
Page Arrêté n° HC 913 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 autorisant la galerie Arts et Sculptures Polynésiens Kea Kua à installer un système de vidéoprotection
9.
Page Arrêté n° HC 914 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 autorisant la pharmacie Papenoo à installer un système de vidéoprotection
10.
Page Arrêté n° HC 915 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 portant renouvellement du système de vidéoprotection de la société HM Précision
11.
Page Arrêté n° HC 917 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 portant renouvellement du système de vidéoprotection de l'Océanienne de Services Business (OSB)
12.
Page Arrêté n° 861 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Observatoire des Requins de Polynésie pour l'actualisation et la réédition du poster éducatif sur les requins et les raies de Polynésie
13.
Page Arrêté n° 862 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Poihere te Natura pour la préservation des écosystèmes de Tahiti et Moorea
14.
Page Arrêté n° 863 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Reva Atea pour les projets To'a aroha - Coral Care et Zones humides de Polynésie
15.
Page Arrêté n° 864 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tama no te Tairoto pour la valorisation de la biodiversité locale par la réalisation de capsules vidéo
16.
Page Arrêté n° 865 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Vahine Arata'i pour le projet Changeons les règles
17.
Page Arrêté n° 866 CM du 25 juin 2025 portant approbation de l'avenant 2 à la convention n° 6205 MSP du 18 août 2021 de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Polynésie française et l'établissement G2P relative aux études et travaux de réhabilitation des services de soins de suite et de long séjour de l'hôpital de Taravao
18.
Page Arrêté n° 867 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets « Ora maitai 2025 » en faveur de l'association sportive Hiva Oa Hana Tennis Club pour son projet « Sport Tennis Santé » durant l'exercice 2025
19.
Page Arrêté n° 868 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets « Ora maitai 2025 » en faveur de l'association Yes We Dance pour son projet « Yes we dance 2025 » durant l'exercice 2025
20.
Page Arrêté n° 869 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai 2025 en faveur de l'association Te Mana o te Rima Karate Club pour son projet Santé et karaté durant l'exercice 2025
21.
Page Arrêté n° 870 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai 2025 en faveur de l'association Vahine Orama no Raromatai pour ses projets Fare Orama et EVAS nā Tātau durant l'exercice 2025
22.
Page Arrêté n° 871 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai 2025 en faveur de l'association Centre Nautique de la Baie de Phaēton pour son projet « Sport santé voile à la presqu'île » durant l'exercice 2025
23.
Page Arrêté n° 872 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai 2025 en faveur de l'association A Ti'a Matairea pour son projet To'u Ora To'u Hoa durant l'exercice 2025
24.
Page Arrêté n° 873 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai 2025 en faveur de l'association Cegelec Va'a pour son projet « Fa'a'eta'eta to oe tino » durant l'exercice 2025
25.
Page Arrêté n° 874 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets « Ora maitai 2025 » en faveur de l'association des parents d'élèves Tamarii Ha'apaiano'o pour son projet « Sport étude judo » durant l'exercice 2025
26.
Page Arrêté n° 875 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets « Ora maitai 2025 » en faveur du lycée de Uturoa pour son projet « Healthy Class » durant l'exercice 2025
27.
Page Arrêté n° 876 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets « Ora maitai 2025 » en faveur de l'association Ofai Tere pour son projet d'outil théâtre appliqué durant l'exercice 2025
28.
Page Arrêté n° 877 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets « Ora maitai 2025 » en faveur du lycée Diadème (Te Tara O Mai'ao) pour son projet « Diadème en santé : l'alimentation, l'affaire de tous » durant l'exercice 2025
29.
Page Arrêté n° 878 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets « Ora maitai 2025 » en faveur de la coopérative scolaire de l'école de Mamu pour son projet « Surf ta santé » durant l'exercice 2025
30.
Page Arrêté n° 879 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets « Ora maitai 2025 » en faveur de l'association Fa'a'apu Rau no Rangiroa pour son projet de sécurité alimentaire aux Tuamotu durant l'exercice 2025
31.
Page Arrêté n° 880 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai 2025 en faveur de l'association Amazones Pacific pour son projet de création et de déploiement d'un programme ETP sur les effets secondaires des traitements par hormonothérapie durant l'exercice 2025
32.
Page Arrêté n° 881 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Ora maitai 2025 en faveur de l'Association Polynésienne l'Éducation Thérapeutique (APE'E) pour son projet d'ETP chez les acteurs de santé de proximité en Polynésie française durant l'exercice 2025
33.
Page Arrêté n° 895 CM du 26 juin 2025 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime au profit de la société par actions simplifiée Octopus Infrastructure
34.
Page Arrêté n° 5557 MGT/DEQ du 25 juin 2025 relatif à des travaux de voirie de la Polynésienne des Eaux, sous la chaussée bitumée et l'accotement de la Route territoriale (RT91) sise à Teavaro au PK 0,350 ouest, côté montagne, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea - Maiao
35.
Page Arrêté n° 5575 MGT/DPAM du 25 juin 2025 portant modification de l'arrêté n° 2875 MGT/DPAM du 11 avril 2025 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL Moorea Watersport pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
36.
Page Arrêté n° 5508 MFL du 24 juin 2025 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte de la direction des affaires foncières, de places de parking aménagées sur les parcelles cadastrées commune de Papeete, section CV n° 90, n° 100 et n° 104, appartenant à la SCI Milly
37.
Page Arrêté n° 5509 MFL du 24 juin 2025 autorisant la location d'une emprise à détacher de la parcelle de terre dénommée « Mukaopaoho, parcelle lot E », cadastrée section AG n° 156, sise commune de Nuku Hiva, commune associée de Taiohae, au profit de Mme Elisa, Tehiaopuaautini HAITI
38.
Page Arrêté n° 5510 MPR/DRM du 24 juin 2025 abrogeant l'arrêté n° 1886 MPR/DRM du 9 février 2024 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Tahanea, commune de Anaa, au profit de Mme Hauragi, Françoise MAUATI épouse MAONO (exploitante n° 44)
39.
Page Arrêté n° 5511 MPR/DRM du 24 juin 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Tahaa, commune de Tahaa, au profit de Mme Esméralda RAINO (exploitante n° 431)
40.
Page Arrêté n° 5524 MPR/DRM du 24 juin 2025 portant autorisation d'occupation temporaire un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation aquacole sis à Hitiaa O Te Ra, commune de Hitiaa O Te Ra, au profit de M. Teavatea, Hutia, Junior WONG (exploitant n° 105)
41.
Page Arrêté n° 5525 MPR/DRM du 24 juin 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Apera, Abel TIMI (exploitant n° 349)
42.
Page Arrêté n° 5537 MPR/DIREN du 24 juin 2025 autorisant la Société Polynésienne de Développement Durable à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins commerciales
43.
Page Arrêté n° 5538 MPR/DIREN du 24 juin 2025 autorisant la société Tahiti Nui Télévision à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins commerciales
44.
Page Arrêté n° 5539 MPR/DIREN du 24 juin 2025 portant autorisation dérogatoire à des fins de recherche scientifique sur des espèces protégées du code de l'environnement accordée à l'association Te Mana o te Moana
45.
Page Arrêté n° 5534 MEE/DGEE du 24 juin 2025 portant modification de l'arrêté n° 6833 MEE/DGEE du 5 août 2024 portant délégation de signature de M. Rainui HUGON, directeur général de l'éducation et des enseignements, au profit d'agents placés sous son autorité
46.
Page Arrêté n° 5535 MEE du 24 juin 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 4 du collège de Hao adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 30 avril 2025
47.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - Prorogations aux autorisations de travaux immobiliers pour la période du 1er juillet 2024 au 30 mai 2025 - archipel des Marquises
48.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 12 et 19 juin 2025