JOPF n°151
2025 - JOPF n° 151 N du 30 juin 2025
30/06/2025Edition: N43 texte(s)
Textes publiés (43)
6.
Page Arrêté n° 891 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Papara Football Club pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025
7.
Page Arrêté n° 892 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tefana Basket-Ball pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025
8.
Page Arrêté n° 893 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la fédération Tahitienne de Voile pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025
9.
Page Arrêté n° 896 CM du 26 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets « Ora maitai 2025 » en faveur de l'établissement Fare Tama Hau pour son projet « To'u tino to'u ora » durant l'exercice 2025
10.
Page Arrêté n° 904 CM du 26 juin 2025 portant modification de l'arrêté n° 1104 CM du 13 juillet 2023 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Papeete pour l'étude pour l'aménagement du carrefour de la place de l'Autonomie
11.
Page Arrêté n° 905 CM du 26 juin 2025 portant modification de l'arrêté n° 2245 CM du 28 octobre 2022 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Huahine pour la rénovation et mise aux normes de la grande salle du complexe omnisports Vaiharo
12.
Page Arrêté n° 906 CM du 26 juin 2025 portant modification de l'arrêté n° 2915 CM du 29 décembre 2022 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Manihi pour la réalisation des études de conception pour la construction d'un centre d'incendie et de secours à Manihi (convention relative à des bâtiments publics pouvant servir d'abris de survie dans l'archipel des îles Tuamotu)
13.
Page Arrêté n° 907 CM du 26 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'association Te Mana o te Moana dans le cadre de sa participation à l'UNOC3 (troisième conférence des Nations unies sur l'océan)
14.
Page Arrêté n° 908 CM du 26 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de Tahiti Marine Products dans le cadre de sa participation à l'UNOC3 (troisième conférence des Nations unies sur l'océan)
15.
Page Arrêté n° 915 CM du 30 juin 2025 portant octroi du régime de l'admission temporaire en suspension totale des droits et taxes avec dispense de cautionnement à un aéronef de type ATR 72-212 A immatriculé F-OORA importé par la SAS Natireva
16.
Page Arrêté n° 5660 MGT du 26 juin 2025 portant autorisation d'extraction de 240 m³ de matériaux coralliens sur le domaine public maritime, sur la plage, zone située au droit des parcelles cadastrées sections BA n° 1 à BD n° 1 sises sur l'île de Rurutu, commune associée de Moerai, en faveur de la commune de Rurutu
17.
Page Arrêté n° 5661 MGT du 26 juin 2025 portant modification de l'arrêté n° 3690 MGT du 6 mai 2025 autorisant au titre de l'année 2025 et à titre exceptionnel, l'ouverture de sessions d'examen de l'attestation de qualification professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes, mention générale, au profit de stagiaires en cours de formation au Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPA)
18.
Page Arrêté n° 5667 MGT du 26 juin 2025 portant autorisation d'empiétement d'une superficie totale de 13 m², sur la servitude établie aux abords des ouvrages d'art sise au PK 22 est, côté montagne, section de Haapiti dans la commune de Moorea-Maiao, au profit de M. Robin MAJEWSKI et Mme Lilly ALBERT
19.
Page Arrêté n° 5579 MEF/DGAE du 26 juin 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Armelle DAUDIGNON au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
20.
Page Arrêté n° 5597 MEF/DGAE du 26 juin 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Julie, Madeleine, Josette CHERAIS au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
21.
Page Arrêté n° 5598 MEF/DGAE du 26 juin 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Pascale, Jacqueline SALAUN au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
22.
Page Arrêté n° 5599 MEF/DGAE du 26 juin 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Gabriel, Guilherme de GALLERY de LA SERVIERE au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
23.
Page Arrêté n° 5600 MEF/DGAE du 26 juin 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Octave TCHING CHI YEN au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
24.
Page Arrêté n° 5659 MEF/CDE du 26 juin 2025 portant désignation de Mme Romina MA, en fonction au ministère du foncier et du logement, en charge de l'aménagement, en qualité de correspondant titulaire du contrôleur des dépenses engagées
25.
Page Arrêté n° 5596 MPR/DRM du 26 juin 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Vaianu, Valentine PARKER sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 285)
26.
Page Arrêté n° 5631 MPR du 26 juin 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Ruben, Tetuahina HAUATA
27.
Page Arrêté n° 5632 MPR du 26 juin 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Marie-Louise BONNO épouse PETERANO
28.
Page Arrêté n° 5633 MPR du 26 juin 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Ariinui, John, Arai O'CONNOR
29.
Page Arrêté n° 5634 MPR du 26 juin 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Eteta, Hoffmann ROOMATAAROA
30.
Page Arrêté n° 5644 MPR du 26 juin 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Jean, Eric, Teiki TOUATINI
31.
Page Arrêté n° 5645 MPR du 26 juin 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Heiotohi, Simone HIKUTINI épouse KOHUMOETINI
32.
Page Arrêté n° 5646 MPR/DIREN du 26 juin 2025 autorisant M. Roland BOPP-DUPOND à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers la Nouvelle-Calédonie
33.
Page Arrêté n° 5647 MPR/DIREN du 26 juin 2025 autorisant Mme Joan ROBSON à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers les États-Unis
34.
Page Arrêté n° 5648 MPR/DIREN du 26 juin 2025 modifiant l'arrêté n° 3339 MPR/DIREN du 25 avril 2025 autorisant Mme Doris MARCHEAU à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 15265 (Mori Ora Piti) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
35.
Page Arrêté n° 5649 MPR/DIREN du 26 juin 2025 modifiant l'arrêté n° 3398 MPR/DIREN du 29 avril 2025 autorisant la société SARL Hemisphere Sub à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Raiatea/Tahaa avec le navire de numéro d'immatriculation PY 19580 (Aho Aho) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
36.
Page Arrêté n° 5650 MPR/DAG du 26 juin 2025 portant modification de l'arrêté n° 6072 MPR/DAG du 11 juillet 2024 portant délégation de signature de M. Roland BOPP en qualité de directeur de l'agriculture, au profit d'agents placés sous son autorité
37.
Page Arrêté n° 5651 MPR/DIREN du 26 juin 2025 autorisant M. Tevai MALINOWSKI à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Rurutu avec le navire de numéro d'immatriculation PY 4979 (Tearapatu 2) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
38.
Page Arrêté n° 5652 MPR/DIREN du 26 juin 2025 autorisant M. Nariiorono DOOM à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins sans mise à l'eau dans les eaux de Tubuai avec le navire de numéro d'immatriculation PY 40210PL (pension Taitaa Mitireva 2) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
39.
Page Arrêté n° 5653 MPR/DIREN du 26 juin 2025 autorisant la société SARL Moana Adventure Tours à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Bora Bora avec le navire de numéro d'immatriculation PY 18639 (Hina 6) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
40.
Page Arrêté n° 5654 MPR/DIREN du 26 juin 2025 autorisant Mme Hina GUILLAIN à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tubuai avec le navire de numéro d'immatriculation PY 4644 (Teuirahihi Ii) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
41.
Page Arrêté n° 5655 MPR/DIREN du 26 juin 2025 autorisant M. Dorence DAVID à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 40739 (Tenui) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
42.
Page Arrêté n° 5671 MPR du 27 juin 2025 portant autorisation de la location du lot n° 7c d'une superficie de 1,50 ha dépendant du lotissement agricole Vaihuti-Vaiaau, sis à Vaiaau, commune de Tumaraa, Ra'iātea, îles Sous-le-Vent, au profit de M. Angélo TEFAAORA
43.
Page Arrêté n° 2025-947 DST du 23 juin 2025 interdisant l'arrêt, sauf pour un arrêt minute, dans la rue des Remparts au droit de l'hôtel Reva
1.
Page Arrêté n° HC 905 CABINET/DS/PPA du 19 juin 2025 portant modification de l'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'Assemblée de la Polynésie française
2.
Page Arrêté n° 886 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la fédération Tahitienne de Tennis de Table pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025
3.
Page Arrêté n° 888 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la fédération Polynésienne d'Équitation pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025
4.
Page Arrêté n° 889 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Taiarapu Badminton pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025
5.
Page Arrêté n° 890 CM du 25 juin 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la fédération Tahitienne de Badminton pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025