JOPF n°15
1905 - JOPF n° 15 N du 13 avril 1905
13/04/1905Edition: N13 texte(s)
Textes publiés (13)
Arrêté du 12 avril 1905 fermant le 2è secteur de l'île Takume et ouvrant le 3è à la plonge à nu seulement, pendant la saison de plonge 1905
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Décision du 7 avril 1905 nommant divers présidents et adjoints de conseils de districts des Tuamotu
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Décision du 8 avril 1905 accordant un témoignage de satisfaction à divers fonctionnaires indigènes
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Décision du 8 avril 1905 accordant un témoignage de satisfaction à diverses personnes
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Décision du 8 avril 1905 réintégrant M. Frédéric Sarciaux, commis-auxiliaire du secrétariat général, détaché en qualité de secrétarie-interprète près de l'administration des Tuamotu, dans les bureaux du secrétariat général pour servir à la 2è section
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Décision du 8 avril 1905 nommant M. Picquenot, commis principal du secrétariat général, agent spécial des Tuamotu
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Décision du 11 avril 1905 rendant provisoirement le brevet de maître au grand cabotage retiré au sieur Georges Goltz pour commander les navires armés dans la colonie
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Décision du 8 avril 1905 accordant un témoignage de satisfaction à diverses personnes
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Décision du 7 avril 1905 rapportant la décision du 31 décembre 1904 nommant l'agent spécial du 1er secteur des Tuamotu Voirin à l'emploi de commis auxiliaire du secrétariat général
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Dépêche ministérielle du 17 février 1905. - Application aux colis de 5 kilos de la taxe des colis de 10 kilos lorsque leur dimension et leur volume sont ceux de ces derniers colis
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Circulaire ministérielle du 3 février 1905. - Au sujet des colis postaux des Etats-Unis d'Amérique
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Audience de la justice de paix de Taravao
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Audience de la justice de paix de Moorea
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