JOPF n°15
1994 - JOPF n° 15 N du 14 avril 1994
14/04/1994Edition: N60 texte(s)
Textes publiés (60)
Loi n° 94-98 du 5 février 1994 portant extension aux territoires d'outre-mer et à la collectivité territoriale de Mayotte de l'article L. 71 du code électoral tel qu'il résulte de l'article unique de la loi n° 93-894 du 6 juillet 1993. (Arrêté de promulgation n° 291 DRCL du 30 mars 1994)
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Loi n° 94-102 du 5 février 1994 relative à la répression de la contrefaçon et modifiant certaines dispositions du code de la propriété intellectuelle. (Arrêté de promulgation n° 292 DRCL du 30 mars 1994) ( JOPF 1994, p 649 )
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Arrêté n° 246 BCO du 21 mars 1994 modifiant l'arrêté n° 116 BCO du 1er février 1992 portant délégation de signature à M. Guy Yeung, directeur du service d'Etat de l'aviation civile
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Arrêté n° 247 BCO du 21 mars 1994 portant délégation de signature à M. René Prat, chef du service de l'infrastructure aéronautique
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Arrêté n° 248 BCO du 21 mars 1994 portant délégation de signature à M. Dominique Cadilhac, chef de la subdivision administrative des îles Marquises
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Arrêté n° 249 BCO du 21 mars 1994 modifiant l'arrêté n° 124 BCO du 1er février 1992 portant délégation de signature à M. Alfred Poupet, président du tribunal administratif de Papeete
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Arrêté n° 264 SATP du 25 mars 1994 rapportant l'arrêté n° 156 SATP du 24 février 1994 modifié portant ouverture d'un concours pour le recrutement de deux inspecteurs de police du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, session 1994.
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Arrêté n° 198 CAB/DPC du 8 mars 1994 fixant les résultats de l'examen pour un brevet national aux premiers secours du 3 mars 1994 à l'école territoriale d'infirmiers, d'infirmières de Mamao (Tahiti)
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Arrêté n° 1 ISLV du 21 mars 1994 ordonnant un placement d'office à l'hôpital Vaiami (M. Arutahi François)
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Arrêté n° 267 DRCL du 28 mars 1994 confirmant la mesure de placement d'office à l'hôpital Vaiami de Mme Linda Tetuahiti.
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Arrêté n° 266 DRCL du 28 mars 1994 portant levée de la mesure de placement d'office à l'hopital Vaiami de M. Teiitapiei Aniamioi
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Arrêté n° 265 DRCL du 28 mars 1994 confirmant la mesure de placement d'office à l'hôpital Vaiami de M. François Arutahi
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Arrêté n° 252 SATP du 23 mars 1994 fixant les taux horaires des indemnités dues pour le travail effectué en dehors des heures légales par les fonctionnaires de la police nationale affectés à la police de l'air et des frontières en Polynésie française, pour le compte des usagers
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Arrêté n° 271 CM du 29 mars 1994 rectifiant le tableau annexé à l'arrêté n° 220 CM du 4 mars 1994 portant répartition partielle des crédits de paiement de l'exercice 1994
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Arrêté n° 269 CM du 29 mars 1994 portant nomination de quatre personnalités qui siégeront au conseil d'administration de l'Institut de la communication audiovisuelle
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Arrêté n° 276 CM du 29 mars 1994 fixant les conditions particulières de travail applicables aux femmes et aux jeunes travailleurs ainsi que les travaux présentant des causes de danger ou excédant leurs forces et qui sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans et aux femmes. (Extraits)
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Arrêté n° 277 CM du 29 mars 1994 complétant la liste des matières actives de pesticides dont l'importation et la vente sont autorisées sur le territoire de la Polynésie française
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Arrêté n° 278 CM du 29 mars 1994 habilitant le Président du gouvernement à signer, au nom du territoire, la convention relative à la location d'une capacité satellite à des fins de transmission de programmes de télévision en Polynésie française
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Arrêté n° 280 CM du 30 mars 1994 portant règlement d'office pour l'année 1994 du budget des établissements publics territoriaux
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Arrêté n° 272 CM du 29 mars 1994 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis aux Tuamotu
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Arrêté n° 275 CM du 29 mars 1994 approuvant la modification de l'annexe 2 du cahier des charges de la concession de mise en place et d'exploitation du service public de radiotéléphonie mobile
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Arrêté n° 273 CM du 29 mars 1994 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 185 CM du 13 février 1992 en ce qu'elles concernent Mme Rereteva Ririano Tetauiri, épouse Sangue, à Hao, commune de Hao
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Arrêté n° 274 CM du 29 mars 1994 autorisant la remise gracieuse des loyers relatifs à la location d'une parcelle de terre domaniale sise à Punaauia, au profit de Mme Teaviu Tehahe, épouse Hauata
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Arrêté n° 279 CM du 30 mars 1994 rendant exécutoire la délibération n° 1-94 ITSTAT du 31 janvier 1994 portant adoption du budget primitif pour l'exercice 1994
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Arrêté n° 281 CM du 30 mars 1994 rendant exécutoires les délibérations n° 2 à n° 9 ITRM/94 adoptées par le conseil d'administration de l'Institut territorial de recherches médicales Louis-Malardé
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Arrêté n° 282 CM du 30 mars 1994 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 94-2, n° 94-3 et n° 94-6 OTHS prises par le conseil d'administration de l'O.T.H.S. en sa séance du 7 mars 1994
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Arrêté n° 284 CM du 5 avril 1994 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la société Poly Industrie (n° Tahiti 142596) pour un programme d'extension
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Arrêté n° 285 CM du 5 avril 1994 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française à la S.A.R.L. Wanair, dans le cadre de l'acquisition d'un beechcraft 1900 D
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Arrêté n° 286 CM du 5 avril 1994 portant octroi d'une licence flottante (société A.T.M. Stardust Pacifique)
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Arrêté n° 287 CM du 5 avril 1994 portant virement de crédits au sein du chapitre 971
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Arrêté n° 288 CM du 5 avril 1994 portant répartition des crédits de paiement 1994
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Arrêté n° 292 CM du 5 avril 1994 rendant exécutoire la délibération n° 3-94 ITSTAT du 31 janvier 1994 relative à l'indemnité de sujétion du personnel de direction de l'Institut territorial de la statistique, exercice 1993.
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Arrêté n° 293 CM du 5 avril 1994 rendant exécutoire la délibération n° 4-94 ITSTAT du 31 janvier 1994 relative à l'indemnité de sujétion du personnel de direction de l'Institut territorial de la statistique, exercice 1994.
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Arrêté n° 291 CM du 5 avril 1994 rendant exécutoire la délibération n° 2-94 ITSTAT du 31 janvier 1994 relative à l'indemnité de sujétion du personnel de direction de l'Institut territorial de la statistique.
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Arrêté n° 294 CM du 5 avril 1994 constatant l'indice des prix de détail à la consommation familiale pour le mois de février 1994
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Arrêté n° 148 PR du 5 avril 1994 investissant de fonctions notariales un commandant de brigade de gendarmerie
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Arrêté n° 146 PR du 5 avril 1994 accordant un congé de vingt-quatre jours à Me Alexandre Cormier et portant nomination de M. Serge Villet en qualité d'intérimaire
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Arrêté n° 1247 MFR du 29 mars 1994 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un laborantin, agent contractuel relevant de la 2e catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, pour la direction de la santé (Centre de transfusion sanguine)
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Arrêté n° 1246 MFR du 29 mars 1994 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement à temps partiel de deux médecins, agents contractuels relevant de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, affectés à la direction de la santé (service de protection infantile), à raison de 24 h par semaine
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Arrêté n° 147 PR du 5 avril 1994 ordonnant le transfèrement d'un détenu de la maison d'arrêt de Raiatea, îles Sous-le-Vent, au centre pénitentiaire de Nuutania, Faaa (régularisation)
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Arrêté n° 1248 MFR du 29 mars 1994 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement à temps partiel, à raison de 19 h par semaine, d'un orthophoniste, agent contractuel relevant de la 2e catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, pour la direction de la santé (service de protection infantile)
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Arrêté n° 1250 MFR du 29 mars 1994 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un radiologue, agent contractuel relevant de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, affecté en qualité d'adjoint au service de radiologie du Centre hospitalier territorial
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Arrêté n° 1249 MFR du 29 mars 1994 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un médecin, agent contractuel relevant de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, pour la direction de la santé (dispensaire des Tuamotu-Gambier à Papeete)
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Arrêté n° 1251 MFR du 29 mars 1994 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement à temps partiel, à raison de 20 h par semaine, d'un masseur-kinésithérapeute, agent contractuel relevant de la 2e catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, pour la direction de la santé (service de protection infantile)
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Arrêté n° 1252 MFR du 29 mars 1994 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un médecin anesthésiste-réanimateur, agent contractuel relevant de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, pour la direction de la santé (hôpital de Taiohae, Nuku Hiva)
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Arrêté n° 1328 MFR du 30 mars 1994 portant nomination de M. Joël Tapu régisseur suppléant des régies de recettes du service de l'économie rurale (section élevage et vente de plants).
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Arrêté n° 1336 MFR du 30 mars 1994 portant nomination de MM. Jean-Baptiste Dorival et René Prat, respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie d'avances du service de l'infrastructure aéronautique
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Arrêté n° 1254 MSE du 29 mars 1994 portant délégation de signature au chef du service pénitentiaire
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Arrêté n° 1356 MAE du 31 mars 1994 - 3e avenant à l'arrêté n° 1335 MAE du 30 mars 1992 autorisant la réalisation des travaux concernant la tranche I du lotissement 'Le Lotus' par la S.C.I. Lotus, sur les parcelles cadastrées n° 4, section AP, et n° 112, section AR, sises à Punaauia
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Arrêté n° 1394 MAE du 5 avril 1994 autorisant la réalisation d'un lotissement dénommé 'Raimoana' par M. Raimoana Jean Julien Mugnier, sur une parcelle de la terre 'Faarooie', sise à Avera, commune de Taputapuatea
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Arrêté n° 1392 MJS du 5 avril 1994 portant délégation de signature du ministre de la jeunesse, des sports, de l'éducation populaire et des transports à M. Ronald Tsu, chef du service territorial des transports terrestres
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Délibération municipale n° 94-13 du 17 février 1994 fixant la tarification applicable à la profession de marchands ambulants sur la voirie publique et ses dépendances
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Arrêté ministériel du 10 mars 1994 portant ouverture de concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature. (J.O.R.F. du 12 mars 1994, page 3907)
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Arrêté interministériel du 11 mars 1994 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement d'instituteurs dans le territoire de la Polynésie française au titre de 1994 (femmes et hommes). (J.O.R.F. du 16 mars 1994, page 4084)
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Décisions du 14 mars 1994 portant nomination (régisseurs de recettes). (J.O.R.F. du 20 mars 1994, page 4305)
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Service des douanes.? Cours des changes (période du 14 au 27 avril 1994 inclus
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2°) Certificat de conformité n° 361 MAE du 5 avril 1994 concernant la réalisation de la tranche I du lotissement Le Lotus par la S.C.I. Lotus, sur les parcelles cadastrées n° 4, section AP, et n° 112, section AR, sises à Punaauia
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Institut territorial de la statistique.? Indice des prix de détail à la consommation familiale pour le mois de février 199
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Service de l'urbanisme.? 1°) Certificat de conformité n° 345 MAE du 29 mars 1994 concernant la réalisation du lotissement Vaipipiha par l'E.U.R.L. Vaipipiha sur une parcelle de la terre Vaipipiha sise à Paopao, Moorea
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Service des domaines et de l'enregistrement.? Avis n° 493 ENR du 6 avril 1994 portant recherche des héritiers de Mme Temarama, Mme Tutui a Mereta, Mme Tevahine Mauahiti dite Ah Hoe, M. Pouuiui Mauahiti dit Hurupa et M. Paitoarehia Mauahiti dit Teto
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