JOPF n°15

2008 - JOPF n° 15 NS du 18 mars 2008

18/03/2008Edition: NS23 texte(s)

Textes publiés (23)

Arrêté n° 663 PR du 14 mars 2008 portant délégation de signature du Président de la Polynésie française à M. Hiro Chang, secrétaire général du haut conseil de la Polynésie française.

Page 79

Arrêté n° 1 VP du 13 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service de l'emploi, de la formation et de l'insertion professionnelle (SEFI).

Page 79

Arrêté n° 1 MEF du 13 mars 2008 portant délégation de signature du ministre de l'économie et des finances, de l'industrie, du commerce, des petites et moyennes entreprises et de l'énergie, porte-parole du gouvernement.

Page 80

Arrêté n° 2 MEF/SEM du 13 mars 2008 portant délégation de signature du ministre de l'économie et des finances, de l'industrie, du commerce, des petites et moyennes entreprises et de l'énergie, porte-parole du gouvernement à M. David Saouzanet, chef du service de l'énergie et des mines.

Page 81

Arrêté n° 3 MEF du 13 mars 2008 portant délégation de signature à M. Paevai Ng Fok, contrôleur des dépenses engagées.

Page 81

Arrêté n° 4 MEF du 13 mars 2008 portant délégation de signature à Mlle Sandra Shan Sei Fan, directrice du budget et de la réglementation fiscale.

Page 83

Arrêté n° 5 MEF du 13 mars 2008 portant délégation de signature de M. Charles Wong Chou, directeur des finances et de la comptabilité.

Page 83

Arrêté n° 6 MEF du 13 mars 2008 portant délégation de signature à Mlle Hinano Bagnis en qualité de déléguée à la promotion des investissements.

Page 84

Arrêté n° 7 MEF du 13 mars 2008 portant délégation de signature du ministre de l'économie et des finances, de l'industrie, du commerce, des petites et moyennes entreprises, de l'énergie, porte-parole du gouvernement, à M. Denis Grellier, chef du service du développement de l'industrie et des métiers.

Page 85

Arrêté n° 8 MEF du 13 mars 2008 portant délégation de signature à M. Yannick Ebb tavana hau par intérim de la circonscription des îles Sous-le-Vent.

Page 86

Arrêté n° 9 MEF du 13 mars 2008 portant délégation de signature à Mme Ingrid Vahinerii Drollet, tavana hau de la circonscription des îles Australes.

Page 87

Arrêté n° 10 MEF du 13 mars 2008 portant délégation de signature à M. Teva Quesnot, tavana hau de la circonscription des îles Marquises.

Page 87

Arrêté n° 11 MEF/RCH du 14 mars 2008 portant délégation de signature à M. Louis Picard, receveur-conservateur des hypothèques.

Page 88

Arrêté n° 13 MEF du 14 mars 2008 portant délégation de signature à Mlle Solange Calissi, receveur des impôts par intérim.

Page 89

Arrêté n° 12 MEF du 14 mars 2008 portant délégation de signature du ministre de l'économie et des finances, de l'industrie, du commerce, des petites et moyennes entreprises, de l'énergie à Mme Ingrid Izquierdo épouse Maignan, chef du service des affaires économiques.

Page 89

Arrêté n° 14 MEF du 14 mars 2008 portant délégation de signature à Mme Claude Panero, chef du service des contributions, ainsi qu'à certains agents du service des contributions.

Page 90

Arrêté n° 15 MEF/DOUANE du 14 mars 2008 portant délégation de signature du ministre de l'économie et des finances, de l'industrie, du commerce, des petites et moyennes entreprises, de l'énergie, porte-parole du gouvernement.

Page 92

Arrêté n° 1 MSF du 13 mars 2008 portant délégation de signature du ministre de la solidarité, de la famille et de la condition féminine au délégué général à la protection sociale.

Page 93

Arrêté n° 1 MDA du 12 mars 2008 portant délégation de signature à M. François Laudon, tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier.

Page 93

Arrêté n° 2 MDA du 12 mars 2008 portant délégation de signature à M. Teva Quesnot, tavana hau de la circonscription des îles Marquises.

Page 94

Arrêté n° 1 MTT du 17 mars 2008 portant délégation de signature à M. Gérard Vanizette, chef du service du tourisme, et à certains agents du service du tourisme.

Page 95

Arrêté n° 1 MSP du 13 mars 2008 portant délégation de signature à Mme le docteur Mareva Tourneux, directrice de la santé.

Page 96

Arrêté n° 1 MJS du 13 mars 2008 portant délégation de signature du ministre de la jeunesse et des sports à Mme Danièle Guyonnet, chef du service de la jeunesse et des sports.

Page 108