JOPF n°15
2025 - JOPF n° 15 N du 21 janvier 2025
21/01/2025Edition: N18 texte(s)
Textes publiés (18)
1.
Page Arrêté n° 88 PR du 20 janvier 2025 relatif à l'exercice des attributions du ministre des grands travaux, de l'équipement, en charge des transports aériens, terrestres et maritimes
2.
Page Arrêté n° 89 PR du 20 janvier 2025 modifiant l'arrêté n° 1082 PR du 13 décembre 2021 portant nomination de certains membres de la commission des pesticides
3.
Page Arrêté n° 90 PR du 20 janvier 2025 portant modification de l'arrêté n° 86 PR du 25 janvier 2022 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome n° 20 de la direction générale de l'éducation et des enseignements
4.
Page Arrêté n° 402 MGT du 20 janvier 2025 portant autorisation d'extraction de 500 m³ de sable et tout-venant sur le domaine public fluvial, à l'embouchure de la rivière de Tipaerui, située entre les parcelles cadastrées sections AB n° 18 et AA n° 11 sises dans la commune de Papeete, en faveur de la direction de l'équipement
5.
Page Arrêté n° 403 MGT du 20 janvier 2025 portant autorisation d'extraction de 400 m³ de sable, à l'embouchure de la rivière Vaiau'a, située entre les parcelles cadastrées sections AC n° 181 et AC n° 183 sises sur l'île de Tahiti, dans la commune de Hitia'a O Te Ra, commune associée de Hitia'a, en faveur de la SAS Boyer
6.
Page Arrêté n° 358 MEF/DGAE du 20 janvier 2025 portant habilitation de M. Dominique FOUQUEMBERG en qualité d'agent spécial d'assurance de la société AR-CO SC
7.
Page Arrêté n° 401 MEF/DGAE du 20 janvier 2025 portant reconnaissance de 41 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
8.
Page Arrêté n° 405 MEF du 20 janvier 2025 portant décision d'ouvrir un appel à manifestation d'intérêt dans le secteur de l'industrie pour la transformation des produits issus du secteur primaire : agriculture, élevage, aquaculture et pêche (industrie agroalimentaire)
9.
Page Arrêté n° 360 MPR/DRM du 20 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Faaite, commune de Anaa, au profit de Mme Amanda, Heimana NOHO (exploitante n° 92)
10.
Page Arrêté n° 361 MPR/DRM du 20 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Tumaraa, commune de Raiatea, au profit de M. Steeve RAAPOTO (exploitant n° 382)
11.
Page Arrêté n° 362 MPR/DRM du 20 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Faaite, commune de Anaa, au profit de M. Fernand, Fariua WILLIAMS (exploitant n° 56)
12.
Page Arrêté n° 363 MPR/DRM du 20 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Pukarua, commune de Reao, au profit de Mme Christelle, Natua, Anna MOEARO (exploitante n° 10)
13.
Page Arrêté n° 364 MPR/DRM du 20 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons, sis à Takapoto, commune de Takaroa, au profit de Mme Mélanie, Mana BELLAIS (exploitante n° 313)
14.
Page Arrêté n° 354 MSP du 20 janvier 2025 portant autorisation de modifier la durée maximale de conservation de certaines denrées alimentaires produites et commercialisées par l'établissement Carrefour Punaauia, sis à Punaauia, PK 8 de la côte ouest, côté mer, exploité par la SAS Société d'Étude et de Gestion Commerciale (n° TAHITI 129882), sise à Punaauia, centre commercial Moana Nui, PK 8 de la côte ouest, côté mer
15.
Page Arrêté n° 355 MSP du 20 janvier 2025 portant autorisation de modifier la durée maximale de conservation de certaines denrées alimentaires produites et commercialisées par l'établissement Carrefour Arue, sis à Arue, avenue Ariipaea-Pomare, exploité par la SAS Société d'Étude et de Gestion Commerciale (n° TAHITI 129882), sise à Punaauia, PK 8, centre commercial Moana Nui
16.
Page Arrêté n° 356 MSP du 20 janvier 2025 portant autorisation de modifier la durée maximale de conservation de certaines denrées alimentaires produites et commercialisées par l'établissement Easy Market Faa'a, Sasau (n° TAHITI 959304), sis à Faa'a, PK 5,200 de la côte ouest, côté mer
17.
Page Arrêté n° 357 MSP du 20 janvier 2025 portant autorisation de modifier la durée maximale de conservation de certaines denrées alimentaires produites ou commercialisées par l'établissement Carrefour Taravao, sis à Taravao, PK 60,500 côté montagne, exploité par la SARL Société Commerciale de Tahiti Iti (n° TAHITI 873810), sise à Taravao, terre Temahame
18.
Page Arrêté n° 359 MJP/DJS du 20 janvier 2025 autorisant la fédération Tahitienne de Triathlon à utiliser la voie publique lors de la course intitulée « Swim & Run de Tautira - La Course des rois » prévue le 2 février 2025