JOPF n°16
2024 - JOPF n° 16 NS du 27 février 2024
27/02/2024Edition: NS12 texte(s)
Textes publiés (12)
Délibération municipale n° 13-2023 du 23 mars 2023 portant modification de la délibération n° 21-2022 du 2 juin 2022 octroyant une subvention aux associations de jeunesse, à caractère social, culturel et amicaliste de Pirae - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 12-2023 du 23 mars 2023 octroyant une subvention aux associations de jeunesse de Pirae - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 11-2023 du 23 mars 2023 octroyant une subvention aux associations sportives de Pirae - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 10-2023 du 23 mars 2023 portant modification des emplois permanents au titre de la procédure exceptionnelle d'intégration de la fonction publique communale - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 9-2023 du 23 mars 2023 portant création de cinq (5) emplois permanents à temps complet et modification de deux (2) emplois permanents à temps complet - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 8-2023 du 23 mars 2023 portant modification des autorisations de programmes (n° 6) - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 7-2023 du 23 mars 2023 portant approbation du budget primitif du service public des déchets pour l'exercice 2023 - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 6-2023 du 23 mars 2023 portant approbation du budget primitif du service public de l'eau pour l'exercice 2023 - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 5-2023 du 23 mars 2023 portant approbation du budget primitif de la commune pour l'exercice 2023 (budget principal) et de la prise en charge des déficits des budgets annexes - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 4-2023 du 23 mars 2023 portant approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l'affectation du résultat de fonctionnement du service public des déchets pour l'exercice 2022 (budget annexe) - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 3-2023 du 23 mars 2023 portant approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l'affectation du résultat de fonctionnement du service public de l'eau pour l'exercice 2022 (budget principal) - Commune de Pirae
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Délibération municipale n° 2-2023 du 23 mars 2023 portant approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l'affectation du résultat de fonctionnement de la commune pour l'exercice 2022 (budget principal) - Commune de Pirae
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