JOPF n°16
2025 - JOPF n° 16 N du 22 janvier 2025
22/01/2025Edition: N18 texte(s)
Textes publiés (18)
1.
Page Arrêté n° 94 PR du 21 janvier 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Odile LEOU épouse DEANE
2.
Page Arrêté n° 95 PR du 21 janvier 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Raphaël MOUTAME
3.
Page Arrêté n° 407 MEF/DGAE du 21 janvier 2025 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits et légumes frais pour le mois de février 2025
4.
Page Arrêté n° 406 MPR/DIREN du 21 janvier 2025 autorisant Mme Moea TEHEI à exercer des activités d'approche et de prises de vues des dauphins et autres mammifères marins (hormis les baleines à bosse) dans les eaux de Rangiroa avec le navire de numéro d'immatriculation PY 17488 (Liliuokalani) du 22 janvier 2025 au 31 décembre 2025
5.
Page Arrêté n° 408 MPR/DRM du 21 janvier 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Glenda MAHATIA sise à Takapoto, commune de Takapoto (exploitant n° 293)
6.
Page Arrêté n° 409 MPR/DRM du 21 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Windy, Togi FAURA épouse TEMATAHOTOA, sise à Takapoto, commune de Takapoto (exploitant n° 393)
7.
Page Arrêté n° 410 MPR/DRM du 21 janvier 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Rosalie, Taio TUARUE sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 311)
8.
Page Arrêté n° 411 MPR/DRM du 21 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Raphaël MAHAA sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 322)
9.
Page Arrêté n° 412 MPR/DRM du 21 janvier 2025 accordant à M. Tapuarii LUCAS le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite « apte à naviguer » pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
10.
Page Arrêté n° 413 MPR/DRM du 21 janvier 2025 accordant à M. Gaël, Teriitaumihau MOANA le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite « apte à naviguer » pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
11.
Page Arrêté n° 414 MPR/DRM du 21 janvier 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 10858 MCE/DRM du 3 octobre 2022 accordant à M. Roan, Aimeo TETUAITEROI le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
12.
Page Arrêté n° 415 MPR/DRM du 21 janvier 2025 portant modification de l'arrêté n° 6137 MRM du 30 août 2010 accordant à M. Jean-Pierre, Tearaitoa MAU le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
13.
Page Arrêté n° 416 MPR/DRM du 21 janvier 2025 portant modification de l'arrêté n° 167 MPR/DRM du 9 janvier 2025 accordant à M. Roan, Aimeo TETUAITEROI le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite « apte à naviguer » pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
14.
Page Arrêté n° 421 MPR/DIREN du 21 janvier 2025 autorisant M. Fabrice SCHNOLLER à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins commerciales dans les eaux de Rangiroa du 1er au 28 février 2025
15.
Page Arrêté n° 417 MEE du 21 janvier 2025 autorisant Mme Émilie PEREZ à effectuer une campagne de prospections et de sondages archéologiques sur les parcelles cadastrées section LD n° 10 et n° 11, terre Pavai-Opio-Mahuru-Tenupa, sises dans la commune associée de 'Ōpōa, commune de Taputapuātea, île de Ra'iātea
16.
Page Arrêté n° 423 MEE du 21 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège Maco-Tevane adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 3 décembre 2024
17.
Page Arrêté n° 424 MEE du 21 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège Teriitua-a-Teriierooiterai de Paea adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 21 novembre 2024
18.
Page Arrêté n° 425 MEE du 21 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège de Atuona adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 2 décembre 2024