JOPF n°17
2002 - JOPF n° 17 N du 25 avril 2002
25/04/2002Edition: N108 texte(s)
Textes publiés (108)
Arrêté n° 488 CM du 15 avril 2002 portant déclaration d'utilité publique la réalisation de la route de liaison entre l'aérodrome et le village de Kauehi, et de cessibilité des parcelles de terre nécessaires à cette opération
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Arrêté n° 491 CM du 15 avril 2002 relatif à la composition des membres de la commission des centres de vacances et de loisirs (C.C.V.L.)
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Arrêté n° 492 CM du 15 avril 2002 portant déclaration d'utilité publique la maîtrise des terrains d'assiette de l'hôpital infirmerie de Hao et de cessibilité des parcelles de terre nécessaires à cette opération
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Arrêté n° 501 CM du 17 avril 2002 fixant les conditions particulières d'importation, de détention, de dispensation et d'administration de la spécialité Mifégyne (mifépristone) 200 mg comprimés
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Arrêté n° 439 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Teiefitu Pierre pour le navire "Neti"
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Arrêté n° 438 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Relmy Alain pour le navire "Aa-Hei"
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Arrêté n° 437 CM du 15 avril 2002 portant transfert de propriété à titre gracieux, au profit de la commune de Papeete, du réseau d'éclairage public du front de mer et autorisant le Président du gouvernement à signer la convention fixant les modalités de remise, d'entretien et d'exploitation de ces installations
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Arrêté n° 436 CM du 15 avril 2002 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Ruutia-Tiva, commune de Tahaa, au profit de M. Moanahautiaroa Bernard Aiho (régularisation)
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Arrêté n° 434 CM du 15 avril 2002 habilitant le Président du gouvernement de la Polynésie française à donner mandat à la Société environnement polynésien pour la collecte et le traitement des huiles usées, batteries et piles usagées et du verre
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Arrêté n° 442 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Maono Jacques Tavaearii pour le navire "Tavaearii"
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Arrêté n° 441 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Gallardo Jacques Antoine Edmond pour le navire "Otime"
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Arrêté n° 440 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Tetu Terii pour le navire "Antonio"
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Arrêté n° 448 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Buchin Scott Ken, armateur du navire "Banzai 3"
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Arrêté n° 443 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Mare Tinihauarii Marotetini pour le navire "Vicky 2"
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Arrêté n° 444 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Huang Franck pour le navire "Rahui 2"
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Arrêté n° 445 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Teihopaarae Félix pour le navire "Tamarii Raiatea 2"
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Arrêté n° 446 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de la S.A.R.L. Tahitian Fischeries pour le navire pour le navire "Teamaru"
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Arrêté n° 447 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Parker Raihau Wesley, armateur du navire "Manolia"
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Arrêté n° 449 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Zavan Christophe, armateur du navire "Heiarava"
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Arrêté n° 450 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Bennett Avi, armateur du navire "Avi Junior 2"
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Arrêté n° 452 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mu Roland Mou Liam, armateur du navire "Matanui"
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Arrêté n° 451 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Fournier Isidore, armateur du navire "Hitikau 3"
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Arrêté n° 455 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Pautehea Kohueinui Kim Sylvain, armateur du navire "Atihau"
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Arrêté n° 453 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Mlle Kinnander Maimiti Margaretha, armateur du navire "Tearenui"
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Arrêté n° 454 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mahai Bruno, armateur du navire "Tu Terai"
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Arrêté n° 456 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tetahiotupa Keoeinui, armateur du navire "Souvenirs 3"
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Arrêté n° 458 CM du 15 avril 2002 portant affectation d'une parcelle de terre cadastrée commune de Faaa, section P2 n° 271, au profit de l'Office polynésien de l'habitat (O.P.H.)
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Arrêté n° 457 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tropee Tuvehia Constant, armateur du navire "Vaihau 3"
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Arrêté n° 459 CM du 15 avril 2002 rectifiant l'article 3 de l'arrêté n° 1552 CM du 7 novembre 2000 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Katiu, commune de Makemo, au profit de Mme Mélanie Mairau
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Arrêté n° 460 CM du 15 avril 2002 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à charge de remblai à Teavaro, au profit de la commune de Moorea-Maiao
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Arrêté n° 461 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Giau Christophe, armateur du navire "Titiri"
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Arrêté n° 462 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Sarciaux William Jean, armateur du navire "Tereva Toru"
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Arrêté n° 463 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tane Jean-Luc, armateur du navire "Bobby"
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Arrêté n° 465 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Huang Franck, armateur du navire "Tiaono"
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Arrêté n° 466 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Maono Heinui Heimata James, armateur du navire "Tavaearii"
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Arrêté n° 464 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Hamblin Heimana Arsène, armateur du navire "Kealani 4"
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Arrêté n° 469 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Teihopaarae Rodolphe Taaroa, armateur du navire "Tamarii Raiatea 2"
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Arrêté n° 467 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mare Tinihauarii Marotetini, armateur du navire "Vicky 3"
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Arrêté n° 468 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tehihipo Teiotetara Daryl, armateur du navire "Mohio"
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Arrêté n° 470 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M.Ye-On Natuanuievaru, armateur du navire "Miri-Lei"
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Arrêté n° 471 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mairihau Jean Teariki, armateur du navire "Piritua"
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Arrêté n° 474 CM du 15 avril 2002 portant versement à la Caisse des dépôts et consignations des indemnités dues aux propriétaires des parcelles de terre nécessaires à l'aménagement du carrefour giratoire de Hamuta et d'un cheminement piétonnier entre les rues Tihoni-Tefaatau et Taaone à Pirae
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Arrêté n° 473 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Vaianui Frédéric Teikiheitaa, armateur du navire "Kiiheo"
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Arrêté n° 472 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Teremihi Hiti, armateur du navire "Reviatana"
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Arrêté n° 477 CM du 15 avril 2002 ordonnant le versement à la Caisse des dépôts et consignations des indemnités dues aux ayants droit de Toareinui a Roonui a Ru, propriétaires de la terre Vainia lot 4 nécessaire au projet d'extension de l'emprise aéronautique de l'aérodrome de Maupiti
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Arrêté n° 475 CM du 15 avril 2002 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Aroma Mai (régularisation)
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Arrêté n° 476 CM du 15 avril 2002 portant modification de l'arrêté n° 559 CM du 18 avril 2000 ordonnant le versement à la Caisse des dépôts et consignations des indemnités dues à certains propriétaires de parcelles de terre nécessaires au projet d'extension de la zone portuaire et de réaménagement du centre-ville de Uturoa dans l'île de Raiatea
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Arrêté n° 478 CM du 15 avril 2002 portant nomination de M. Alain Santoni en qualité de chef de service par intérim pendant la durée du congé annuel de M. Bruno Ugolini
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Arrêté n° 479 CM du 15 avril 2002 portant transfert de l'autorisation d'occupation de trois emplacements du domaine public maritime de la propriété territoriale Conaughey à la S.A.R.L. Espace Loisirs
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Arrêté n° 483 CM du 15 avril 2002 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 16-2001 OPH du 21 août 2001 autorisant le transfert, à titre gracieux, à la commune de Pirae d'une parcelle de terre Afarerii (partie) d'une superficie de 480 mètres carrés cadastrée sous le n° 202 section A, nécessaire à la réalisation des travaux de V.R.D. de désenclavement du quartier Lagarde
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Arrêté n° 484 CM du 15 avril 2002 portant désignation des commissaires de gouvernement des établissements publics territoriaux d'enseignement du premier et second cycle du second degré
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Arrêté n° 485 CM du 15 avril 2002 constatant les index des travaux de bâtiment (B.T.P.) et l'indice produits et services divers (P.S.D.) pour le mois de février 2002
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Arrêté n° 480 CM du 15 avril 2002 portant renouvellement de la concession temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé à Paopao, commune de Moorea-Maiao, au profit de Mme Céline Lau épouse Lai
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Arrêté n° 481 CM du 15 avril 2002 autorisant l'occupation temporaire d'une portion du domaine public fluvial et ses abords au droit d'une parcelle de terre dépendant du domaine Shilson sis à Hamuta, commune de Pirae, au profit de la commune de Pirae
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Arrêté n° 482 CM du 15 avril 2002 portant désignation d'un membre du conseil d'administration de l'Office polynésien de l'habitat (O.P.H.) (M. Alfred Montaron, en qualité de représentant de la C.G.P.M.E. - Te Rima Rohi).
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Arrêté n° 494 CM du 15 avril 2002 arrêtant le budget primitif pour l'exercice 2002 du Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques (C.T.R.D.P.)
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Arrêté n° 496 CM du 16 avril 2002 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de la société de recherche perlière Hivaroa (n° exploitant 182)
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Arrêté n° 493 CM du 15 avril 2002 portant nomination de M. Jason Leau en qualité de chef du service des affaires administratives par intérim
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Arrêté n° 497 CM du 16 avril 2002 portant modification de l'arrêté n° 1034 CM du 6 août 2001 autorisant la Polynésie française à acquérir plusieurs parcelles dépendant du domaine Rose sis à Teahupoo (commune de Taiarapu-Ouest)
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Arrêté n° 495 CM du 16 avril 2002 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de la société perlière de Manihi (n° exploitant 89)
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Arrêté n° 489 CM du 15 avril 2002 nommant la S.C.P. Redon, Pelloux, Chaize, Mu Si Yan, commissaire aux comptes du régime des non-salariés et de solidarité territorial au titre des exercices 2001, 2002 et 2003
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Arrêté n° 490 CM du 15 avril 2002 nommant la S.C.P. Redon, Pelloux, Chaize, Mu Si Yan, commissaire aux comptes du régime de solidarité territorial au titre des exercices 2001, 2002 et 2003
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Arrêté n° 505 CM du 17 avril 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9923-2000 du 6 avril 2000 du conseil d'établissement adoptant le compte financier 1999 du collège de Mahina
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Arrêté n° 507 CM du 17 avril 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-2000 du 19 avril 2000 du conseil d'établissement adoptant le compte financier 1999 du collège de Huahine
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Arrêté n° 508 CM du 17 avril 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-2000 du 31 mars 2000 du conseil d'établissement portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1999 du collège de Ua Pou
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Arrêté n° 509 CM du 17 avril 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-2000 du 31 mars 2000 du conseil d'établissement adoptant le compte financier 1999 du collège de Ua Pou
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Arrêté n° 510 CM du 17 avril 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-99 du 14 avril 1999 du conseil d'établissement portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice1998 du collège de Ua Pou
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Arrêté n° 498 CM du 16 avril 2002 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de la société civile aquacole 'Vaitiare' (n° exploitant 104)
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Arrêté n° 511 CM du 17 avril 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-99 du 14 avril 1999 du conseil d'établissement adoptant le compte financier 1998 du collège de Ua Pou
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Arrêté n° 513 CM du 17 avril 2002 autorisant l'installation de cinq postes d'autodialyse à Papara par l'Association polynésienne pour l'utilisation du rein artificiel à domicile (A.P.U.R.A.D.)
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Arrêté n° 514 CM du 18 avril 2002 portant exemption permanente de l'impôt foncier sur les propriétés bâties de l'immeuble appartenant à l'association Phisigma
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Arrêté n° 502 CM du 17 avril 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-2000 du 8 juin 2000 du conseil d'établissement portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1999 du collège de Mataura
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Arrêté n° 503 CM du 17 avril 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9924-2000 du 6 avril 2000 du conseil d'établissement portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1999 du collège de Mahina
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Arrêté n° 504 CM du 17 avril 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-2000 du 8 juin 2000 du conseil d'établissement adoptant le compte financier 1999 du collège de Mataura
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Arrêté n° 506 CM du 17 avril 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-2000 du 19 avril 2000 du conseil d'établissement portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice1999 du collège de Huahine
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Arrêté n° 547 PR du 16 avril 2002 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'artisanat
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Arrêté n° 515 PR du 15 avril 2002 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'artisanat
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Arrêté n° 516 PR du 15 avril 2002 relatif à l'exercice des attributions du ministre des affaires foncières, du domaine, de la valorisation et de la redistribution des terres
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Arrêté n° 586 PR du 16 avril 2002 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'agriculture et de l'élevage
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Arrêté n° 517 PR du 15 avril 2002 accordant un premier acompte au Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques (C.T.R.D.P.) sur la subvention allouée par le territoire, au titre de l'année 2002, pour la participation à la réalisation d'ouvrages scolaires
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Arrêté n° 1395 MEF du 17 avril 2002 complétant l'arrêté n° 268 MEF du 28 janvier 2002 portant création d'une régie d'avances au Groupement d'interventions de la Polynésie Te Toa Arai (mission d'aide humanitaire au royaume des Tonga)
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Arrêté n° 588 PR du 17 avril 2002 portant attribution de subvention dans le cadre des dispositions de la délibération n° 97-33 APF du 20 février 1997 modifiée instituant un dispositif de soutien territorial à l'exportation ("Association Tahiti Expo" , opération "Tahiti en v'île" à la Samaritaine à Paris)
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Arrêté n° 585 PR du 16 avril 2002 portant commission de deux agents du service de la perliculture (MM. Terii Seaman et Pascal Tchen Ping Lei)
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Arrêté n° 582 PR du 16 avril 2002 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Raiatea, commune de Tumaraa, au profit de M. Ralph Teikinaotai Nordman (n° exploitant 258)
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Arrêté n° 525 PR du 15 avril 2002 portant autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Raiatea de M. Warren Guilloux
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Arrêté n° 518 PR du 15 avril 2002 accordant, par le territoire, un premier acompte à l'Etablissement territorial d'achats groupés (E.T.A.G.) pour la participation à la réalisation d'ouvrages scolaires
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Arrêté n° 591 PR du 17 avril 2002 portant octroi de licence de transfert d'une officine de pharmacie ouverte au public à Mme Geneviève Rey et enregistrement de sa déclaration d'exploitation (licence n° 45, enregistrement n° 1-2002)
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Arrêté n° 1355 MEP du 15 avril 2002 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations concernant les terres Pirake et Keke 1 cadastrées sous la référence A1 n° 4 (plan 4) nécessaires à la construction de l'aérodrome de Ahe
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Arrêté n° 1354 MEP du 15 avril 2002 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations concernant la terre Puhoni cadastrée sous la référence C3 n° 77 (plan 11) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Ahe
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Arrêté n° 1357 MSA/PEL du 15 avril 2002 nommant les membres du jury du concours externe avec épreuves pour le recrutement de 2 attachés d'administration, spécialité statisticien-économiste, relevant de la fonction publique du territoire de la Polynésie française
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Arrêté n° 1367 MSA du 16 avril 2002 mettant fin aux fonctions de M. Charles Marty, directeur de l'hôpital de Uturoa, à compter du 24 janvier 2002
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Arrêté n° 1366 MSA du 16 avril 2002 portant nomination à la direction de la santé de Mlle Josiane Ligne en qualité de directrice par intérim de l'hôpital de Uturoa à compter du 24 janvier 2002
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Arrêté n° 1396 MTE du 17 avril 2002 portant classement par tiare de l'établissement 'Au phil du temps' (pension de famille 2 tiare)
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Arrêté n° 1399 MSA/PEL du 17 avril 2002 nommant les membres du jury du concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de 3 assistants socio-éducatifs de catégorie B relevant de la fonction publique du territoire de la Polynésie française
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Arrêté n° 1398 MTE du 17 avril 2002 portant classement par tiare de l'établissement 'Vaipoe' (ex-Chez Patricia et Daniel) (pension de famille 2 tiare)
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Arrêté n° 1397 MTE du 17 avril 2002 portant classement par tiare de l'établissement 'Relais Fenua' (pension de famille 2 tiare)
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Arrêté n° 1390 MTE du 16 avril 2002 portant attribution d'une licence d'agence de voyages à la S.A.R.L. 'Tiare Tahiti Tours'
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Arrêté n° 1391 MTE du 16 avril 2002 portant attribution d'une licence de bureau d'excursions à Mme Jocelyne Mamatui, gérante de l'entreprise 'Jocelyne Henua Enana Tours'
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Arrêté n° 1392 MTE du 16 avril 2002 portant attribution d'une licence de bureau d'excursions à l'E.U.R.L. 'Moorea Mahana Tours' ; - la S.A.R.L. 'South Pacific Leisures'
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Arrêté n° 1394 MTE du 16 avril 2002 portant retrait de la licence d'agence de voyages attribuée à la S.A. 'Voyages et Transports'
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Arrêté n° 1393 MTE du 16 avril 2002 portant attribution d'une licence de bureau d'excursions à la S.A.R.L. 'South Pacific Leisures'
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Arrêté n° 1389 MTE du 16 avril 2002 portant attribution d'une licence de navigation charter à la S.A.R.L. 'Vaimiti Tours'
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Arrêté municipal n° 2002-167 ARUE du 28 mars 2002 portant prolongation du délai d'application de l'arrêté réglementant la vente de boissons d'alimentation (commune de Arue)
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Service de l'urbanisme.- 1° Certificat de conformité n° 480 MLT/SAU du 16 avril 2002 concernant les travaux de viabilisation des lots issus de la division en deux du lot 51 du lotissement 'Mitirapa Plateau 1re tranche' à Toahotu, commune de Taiarapu-Ouest
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Service de l'urbanisme.- 2° Certificat de conformité n° 722 MLT du 16 avril 2002 concernant les travaux de la 4e tranche du lotissement 'O'viri' sis à Mahina
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Service de l'urbanisme.- 5° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour le mois de mars 2002
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Service de l'urbanisme.- 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour le mois de mars 2002
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Service de l'urbanisme.- 4° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de mars 2002
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