JOPF n°17
2015 - JOPF n° 17 N du 27 février 2015
27/02/2015Edition: N65 texte(s)
Textes publiés (65)
Arrêté n° 661 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des adjoints administratifs relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Arrêté n° 662 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des adjoints techniques de recherche et formation relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Arrêté n° 663 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
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Arrêté n° 664 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
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Arrêté n° 665 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs de lycée professionnel
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Arrêté n° 666 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement
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Arrêté n° 667 du 1er février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial du vice-rectorat de Polynésie française
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Arrêté n° 668 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission consultative mixte locale pour les maîtres du premier degré de l'enseignement privé
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Arrêté n° 669 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission consultative mixte locale de second degré de l'enseignement privé
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Arrêté n° 670 du 1er février 2015 portant modification de l'arrêté n° 655 BVR/SG du 15 décembre 2014 relatif à la nomination des membres de la commission paritaire commune des instituteurs et des professeurs des écoles des corps de l'Etat pour la Polynésie française
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Arrêté n° HC 159 DIRAJ/BRE du 19 février 2015 modifiant l'arrêté n° HC 1202 DIRAJ/BRE du 28 août 2014 instituant les bureaux de vote des communes de la Polynésie française pour la période du 1er mars 2015 au 29 février 2016
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Arrêté n° 195 CM du 19 février 2015 portant modification de l'arrêté n° 106 CM du 29 janvier 2013 modifié fixant la liste des médicaments sous autorisation temporaire d'utilisation
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Arrêté n° 196 CM du 19 février 2015 portant modification de l'arrêté n° 107 CM du 29 janvier 2013 fixant la liste des médicaments dont la durée de prescription est réduite
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Arrêté n° 197 CM du 19 février 2015 portant modification de l'arrêté n° 108 CM du 29 janvier 2013 fixant la liste des médicaments dont la dispensation et le renouvellement sont restreints
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Arrêté n° 198 CM du 19 février 2015 rendant exécutoire la délibération n° 58-2014 CHPF du 23 décembre 2014 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" modifiant la délibération n° 28-2005 CHPF du 9 août 2005
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Arrêté n° 199 CM du 19 février 2015 rendant exécutoire la délibération n° 59-2014 CHPF du 23 décembre 2014 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" portant création d'une indemnité de sujétion spéciale et définissant son montant et ses conditions d'attribution
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Arrêté n° 200 CM du 19 février 2015 rendant exécutoire la délibération n° 64-2014 CHPF du 23 décembre 2014 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" modifiant la liste des redevances fixées par la délibération n° 18-2014 CHPF du 20 février 2014
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Arrêté n° 201 CM du 19 février 2015 rendant exécutoire la délibération n° 65-2014 CHPF du 23 décembre 2014 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" portant approbation du budget modificatif n° 2 de l'incinérateur de Nivee, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française pour l'exercice 2014
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Arrêté n° 202 CM du 19 février 2015 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Temana Tours pour le bimestre juillet/août 2014, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Huahine
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Arrêté n° 203 CM du 19 février 2015 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Temana Tours pour le bimestre septembre/octobre 2014, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Huahine
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Arrêté n° 204 CM du 19 février 2015 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Temana Tours pour le bimestre novembre/décembre 2014, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Huahine
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Arrêté n° 205 CM du 19 février 2015 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SARL Bora Express Services and Tours pour le bimestre juillet/août 2014, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Bora Bora
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Arrêté n° 206 CM du 19 février 2015 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SARL Bora Express Services and Tours pour le bimestre septembre/octobre 2014, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Bora Bora
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Arrêté n° 207 CM du 19 février 2015 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SARL Bora Express Services and Tours pour le bimestre novembre/décembre 2014, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Bora Bora
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Arrêté n° 208 CM du 20 février 2015 rendant exécutoire la délibération n° 3 MTI 2015 du 20 janvier 2015 du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha portant adoption du budget primitif du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha pour l'exercice 2015
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Arrêté n° 1486 VP/DGRH du 19 février 2015 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'aide technique qualifié du cadre d'emplois des aides techniques de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2015
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Arrêté n° 1469 MRE/DAE du 18 février 2015 portant extension de 44 marques enregistrées par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 1470 MRE/DAE du 18 février 2015 portant extension du renouvellement de la marque n° 3290311 et retrait de la décision de rejet n° 8796 MRE/DAE du 1er octobre 2014
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Arrêté n° 1471 MRE/DAE du 18 février 2015 portant extension des renouvellements des marques n° 3326812, n° 1284838 et n° 3295408 et retrait de la décision de rejet n° 8733 MRE/DAE du 25 septembre 2014 modifiée par la décision n° 9064 MRE/DAE du 14 octobre 2014
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Arrêté n° 1520 MRE/DAE du 19 février 2015 portant extension de 6 dessins et modèles prorogés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 1521 MRE/DAE du 19 février 2015 portant extension de 67 marques enregistrées par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 1459 MDA du 18 février 2015 modifiant l'arrêté n° 5032 MRM du 23 août 2011 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de Mme Hélène Mohea Natua épouse Teakura
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Arrêté n° 1460 MDA du 18 février 2015 modifiant l'arrêté n° 68 MRM du 6 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de M. Laurent Gilles Tupana Wymann
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Arrêté n° 1461 MDA du 18 février 2015 modifiant l'arrêté n° 3874 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Katiu, commune de Makemo, au profit de Mme Victorine Maruia Pepekura Harry épouse Ani
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Arrêté n° 1462 MDA du 18 février 2015 modifiant l'arrêté n° 287 MRM du 18 janvier 2013 portant autorisation d'occupation temporaire de quatre (4) emplacements du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Tevai Rehua
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Arrêté n° 1472 MDA du 18 février 2015 portant modification de l'arrêté n° 8884 MDA du 7 octobre 2014 portant délégation de signature à M. Christophe Giraud, chef du service du développement rural par intérim
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Décision n° 37 MTS/TRAV/DIR/LJ/sp du 20 février 2015 accordant l'habilitation de Mme Maryline Eckert en qualité d'intervenant en prévention des risques professionnels
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Arrêté n° 1595 MLV/DAF du 20 février 2015 portant affectation du véhicule de marque Renault Megane, immatriculé D 6232, au profit du ministère chargé de la relance économique
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Arrêté n° 1463 MET du 18 février 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Kiritaga 2 (plan 4), Hurihaga Take Take (plan 5) et Hurihaga Kura (plan 6) nécessaires à l'aérodrome de Pukarua, dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 1464 MET du 18 février 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre cadastrée PV 302 (plan 4) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Rimatara, dans l'archipel des Australes
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Arrêté n° 1465 MET du 18 février 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Ahototeina (plan 10) nécessaire à la réalisation du carrefour giratoire de la pointe Vénus, dans la commune de Mahina
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Arrêté n° 1466 MET du 18 février 2015 modifiant l'arrêté n° 1232 CM du 7 septembre 1999 modifié portant octroi d'une licence d'armateur à la Compagnie polynésienne de transport maritime (CPTM) pour l'exploitation du navire Aranui III sur la desserte maritime régulière des Tuamotu et des Marquises, en remplacement du navire Aranui
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Arrêté n° 1467 MET/DPAM du 18 février 2015 portant renouvellement de l'agrément du Centre des métiers de la mer de Polynésie française (CMMPF) pour dispenser la formation conduisant à la délivrance du certificat de pilote lagonaire, régularisation
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Arrêté n° 1468 MET/DPAM du 18 février 2015 portant agrément à l'organisme de formation "Moana Formation" pour dispenser la formation conduisant à la délivrance du certificat de pilote lagonaire
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Arrêté n° 1508 MET du 19 février 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Kiritaga 2 et Hurihaga Take Take nécessaires à la construction de l'aérodrome de Pukarua, dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 1509 MET du 19 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'Entreprise Chanel
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Arrêté n° 1510 MET du 19 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'Entreprise Manarii
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Arrêté n° 1511 MET du 19 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'Entreprise Pani et Fils
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Arrêté n° 1512 MET du 19 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'Entreprise Moetaua William
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Arrêté n° 1513 MET du 19 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à la direction de l'équipement (subdivision territoriale de Tahiti)
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Arrêté n° 1514 MET du 19 février 2015 portant transfert de l'autorisation n° 002 TXT 01 et de la licence de taxi n° 1-002 accordées à M. Jean-Marie Mati pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de M. Ariihei James Gatien
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Arrêté n° 1515 MET du 19 février 2015 portant transfert de l'autorisation n° 092 TXT 01 et de la licence de taxi n° 1-092 accordées à M. Freddy Pansi pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de Mme Monoihere Pansi
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Arrêté n° 1516 MET du 19 février 2015 portant transfert de l'autorisation n° 077 TXT 01 et de la licence de taxi accordées à M. Gaston Lechaix pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de M. Lyle Philipp
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Arrêté n° 1517 MET du 19 février 2015 portant transfert de l'autorisation n° 008 TXM 01 et de la licence de taxi n° 1-008 accordées à Mme Marcelle Tau épouse Raparii pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Moorea, au profit de M. Jean-Baptiste Raparii
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Arrêté n° 1519 MET/ENV du 19 février 2015 portant ouverture de l'enquête de commodo et incommodo n° 15-02 ENV/IC, sise dans la commune de Taputapuatea et dans le cadre de la demande d'autorisation ICPE de 1re classe, formulée par Mme Moeata Teihotua, relative à l'installation et l'exploitation des équipements techniques d'un élevage de 9000 poules pondeuses
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Arrêté n° 1589 MET du 20 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'Entreprise Nuiatea
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Arrêté n° 1590 MET du 20 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'Entreprise Moetaua Julie
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Arrêté n° 1591 MET du 20 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'Entreprise Raimana
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Arrêté n° 1592 MET du 20 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'Entreprise Pani Bacien
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Arrêté n° 1593 MET du 20 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'Entreprise Nuiavai
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Arrêté n° 1594 MET du 20 février 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'Entreprise MHT
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Arrêté n° 1601 MET du 23 février 2015 modifiant l'arrêté n° 6421 MET du 28 août 2012 portant autorisation d'empiétement d'une superficie de 251 mètres carrés, aux abords du ponceau de la rivère Vairaa, situé au droit de la parcelle foncière cadastrée section AK n° 25, au PK 18, côté mer, sise dans la commune de Punaauia, au profit de la direction des affaires foncières
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Décision n° 1-2015 CMMPF du 17 février 2015 portant délégation de signature du directeur à Mlle Vaite Hauata, directrice adjointe administrative et financière de l'établissement
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Direction de la santé. - Liste des diplômes des professions paramédicales enregistrés par la direction de la santé en 2014
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Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour la période du 2 au 12 février 2015
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