JOPF n°17
2025 - JOPF n° 17 N du 24 janvier 2025
24/01/2025Edition: N23 texte(s)
Textes publiés (23)
1.
Page Arrêté n° HC 26 DIRAJ/BAJC/bt du 20 janvier 2025 fixant les modalités d’avancement de grade et de promotion interne par appréciation de la valeur et des acquis de l’expérience professionnelle des fonctionnaires communaux
2.
Page Arrêté n° 93 PR du 21 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public portuaire, au droit de la parcelle cadastrée section AC n° 63, sis commune de Nuku Hiva, commune associée de Taiohae, au profit de la société Yacht Services Nuku Hiva
3.
Page Décision n° 482 MEF/DBF du 22 janvier 2025 portant création de subdivisions des comptes de la nomenclature budgétaire et comptable de la Polynésie française
4.
Page Arrêté n° 450 MPR/DRM du 22 janvier 2025 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Victor, Tekouiotetua TEIKIPUPUNI à l'usage de son exploitation perlicole, sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 270)
5.
Page Arrêté n° 473 MPR du 22 janvier 2025 portant renouvellement de location du lot n° 8 d'une superficie de 1,13 ha dépendant du lotissement agricole Terre Déserte, sis à Hatiheu, commune de Nuku Hiva, île de Nuku Hiva, archipel des îles Marquises, au profit de Mme Maria, Tonata, Kua TAUPOTINI
6.
Page Arrêté n° 474 MPR du 22 janvier 2025 portant renouvellement de location du lot n° 5b d'une superficie de 2,40 ha dépendant du lotissement agricole Terre Déserte, sis à Hatiheu, commune de Nuku Hiva, île de Nuku Hiva, archipel des îles Marquises, au profit de Mme Océane, Anasthasia, Titikua, Heipuanui PUHETINI
7.
Page Arrêté n° 475 MPR du 22 janvier 2025 portant autorisation de location du lot n° 19 d'une superficie de 2,45 ha dépendant du lotissement agricole Terre Déserte, sis à Hatiheu, commune de Nuku Hiva, île de Nuku Hiva, archipel des îles Marquises, au profit de M. Judicaèl, Titera KAIHA
8.
Page Arrêté n° 476 MPR/DIREN du 22 janvier 2025 autorisant l'association Mata Tohora à perturber, prélever, détenir et transporter des échantillons de baleines à bosse (Megaptera novaeangliae) et de prises de vues et de son d'espèces protégées relevant de la catégorie B du code de l'environnement pendant 2 ans
9.
Page Arrêté n° 477 MPR/DIREN du 22 janvier 2025 autorisant l'Association pour la Recherche sur les Écosystèmes Mésophotiques et Profonds (AREMP) à exercer une activité de prises de vues et de perturbation intentionnelle des espèces marines protégées selon le code de l'environnement à des fins de recherche et de conservation dans les îles de Hao, Tahanea, Makemo, Raroia, Toau, Apataki et Tepoto
10.
Page Arrêté n° 480 MPR du 22 janvier 2025 portant renouvellement de location du lot n° 10 d'une superficie de 0,79 ha dépendant du lotissement agricole Taipivai, sis à Taipivai, commune de Nuku Hiva, île de Nuku Hiva, archipel des îles Marquises, au profit de Mme Diana-Rina TEHIKIHINUHATU veuve AH-SCHA
11.
Page Arrêté n° 481 MPR du 22 janvier 2025 portant renouvellement de location du lot n° 26 d'une superficie de 0,73 ha dépendant du lotissement agricole Taipivai, sis à Taipivai, commune de Nuku Hiva, île de Nuku Hiva, archipel des îles Marquises, au profit de M. Jean-Baptiste, Here TEIKITOHE
12.
Page Arrêté n° 422 MEE du 21 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège Tinomana-Ebb de Teva I Uta adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 2 décembre 2024
13.
Page Arrêté n° 426 MEE du 21 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du lycée polyvalent de Taravao adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 novembre 2024
14.
Page Arrêté n° 427 MEE du 21 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège de Punaauia adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 26 novembre 2024
15.
Page Arrêté n° 428 MEE du 21 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège de Mahina adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 2 décembre 2024
16.
Page Arrêté n° 429 MEE du 21 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège de Hitia'a adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 novembre 2024
17.
Page Arrêté n° 439 MEE du 21 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège de Rangiroa adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 novembre 2024
18.
Page Arrêté n° 440 MEE du 21 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège de Papara adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 2 décembre 2024
19.
Page Arrêté n° 471 MEE du 22 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège de Paopao - Moorea adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 26 novembre 2024
20.
Page Arrêté n° 472 MEE du 22 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège de Moerai - Rurutu adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 novembre 2024
21.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - Projet d'aménager un groupement d'habitations comprenant 17 maisons individuelles jumelées de type OLSP, soit 34 logements aidés dénommé « Résidence Keamana » sise dans la commune de Moorea-Maiao, sur les parcelles cadastrées sections CH-83, CH-84 et C1-110
22.
Page Direction de la Construction et de l'Aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et Tuamotu-Gambier pour la période du 13 au 15 janvier 2025
23.
Page Direction régionale des douanes - Cours des changes (période du 24 janvier 2025 au 6 février 2025)