JOPF n°18
2013 - JOPF n° 18 NC du 02 mai 2013
02/05/2013Edition: NC71 texte(s)
Textes publiés (71)
Arrêté n° 7 MAAT du 24 avril 2013 portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
Page 4746
Arrêté n° HC 176 DRHME/BRHT/JT du 24 avril 2013 fixant les conditions d'ouverture et d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint administratif de 1re classe du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française au titre de l'année 2012
Page 4747
Erratum à l'arrêté n° HC 188 ISLV du 15 avril 2013 portant modification de l'arrêté n° HC 4 SAISLV du 11 janvier 2010 attribuant à la commune de Uturoa une subvention pour la réalisation du projet "Aménagement de l'extension du cimetière communal - 2ème tranche", ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, programme 123, action 1, sous-action 1, paru au sommaire du JOPF n° 17 du 25 avril 2013, page 4379
Page 4748
Arrêté n° 582 CM du 26 avril 2013 portant nomination de M. James Cowan en qualité de directeur du Centre hospitalier de la Polynésie française par intérim
Page 4792
Arrêté n° 584 CM du 26 avril 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Mahina Hoe dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013
Page 4792
Arrêté n° 585 CM du 26 avril 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Heelani Va'a No Punaauia dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013
Page 4794
Arrêté n° 586 CM du 26 avril 2013 approuvant le reversement d'une aide financière en faveur du syndicat Groupement des éleveurs de bovins de Polynésie française au titre du dispositif "bouchers abatteurs" pour la période de février 2013
Page 4796
Arrêté n° 552 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Hititoa dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013
Page 4748
Arrêté n° 553 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Centre hospitalier de la Polynésie française pour le financement d'un audit énergétique
Page 4750
Arrêté n° 554 CM du 25 avril 2013 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 01/2013 CA-PAP du 15 mars 2013 du Port autonome de Papeete fixant le tarif d'occupation de la redevance d'occupation du bâtiment édifié sur la parcelle cadastrée AZ5 du Port autonome de Papeete
Page 4797
Arrêté n° 555 CM du 25 avril 2013 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3/2013 CA-PAP du 15 mars 2013 du Port autonome de Papeete fixant autorisation de refacturation de l'électricité produite par les centrales photovoltaïques du Port autonome de Papeete
Page 4798
Arrêté n° 556 CM du 25 avril 2013 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4/2013 CA-PAP du 15 mars 2013 du Port autonome de Papeete fixant le tarif de la redevance d'occupation des emplacements à but commercial situés sur le quai des paquebots de Papeete
Page 4798
Arrêté n° 557 CM du 25 avril 2013 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 5/2013 CA-PAP du 15 mars 2013 du Port autonome de Papeete habilitant le directeur général du Port autonome de Papeete à fixer le tarif de vente des prestations et objets publicitaires à l'effigie du Port autonome de Papeete
Page 4799
Arrêté n° 558 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SAS NTCE pour le bimestre juillet/août 2012, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Tahiti
Page 4751
Arrêté n° 559 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SAS RTU pour le bimestre juillet/août 2012, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Tahiti
Page 4752
Arrêté n° 560 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SA TCCO pour le bimestre juillet/août 2012, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Tahiti
Page 4753
Arrêté n° 561 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SAS NTCE pour le bimestre septembre/octobre 2012, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Tahiti
Page 4754
Arrêté n° 562 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SAS RTU pour le bimestre septembre/octobre 2012, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Tahiti
Page 4755
Arrêté n° 563 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SA TCCO pour le bimestre septembre/octobre 2012, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Tahiti
Page 4756
Arrêté n° 564 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SAS NTCE pour le bimestre novembre/décembre 2012, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Tahiti
Page 4757
Arrêté n° 565 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SAS RTU pour le bimestre novembre/décembre 2012, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Tahiti
Page 4758
Arrêté n° 566 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SA TCCO pour le bimestre novembre/décembre 2012, au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Tahiti
Page 4759
Arrêté n° 567 CM du 25 avril 2013 portant refus à la demande de permis exclusif de recherche formulée par la SAS Avenir Makatea
Page 4760
Arrêté n° 568 CM du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public portuaire, sis au quai de Fare, commune de Huahine, au profit de M. Douglas Roi
Page 4760
Arrêté n° 569 CM du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public fluvial, au titre d'un captage d'eau en rivière sis dans la vallée de Pakiu, commune de Nuku Hiva, au profit de la SARL Eau des Marquises
Page 4762
Arrêté n° 570 CM du 25 avril 2013 approuvant le cahier des charges applicable à toutes les autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime destinées à des activités de pêche et d'aquaculture
Page 4763
Arrêté n° 571 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement à caractère exceptionnel en faveur de la SEML Tahiti Nui Rava'ai pour l'exercice 2013
Page 4764
Arrêté n° 572 CM du 25 avril 2013 modifiant l'arrêté n° 241 CM du 25 février 2010 modifié fixant la procédure d'instruction et de recevabilité des demandes d'occupation temporaire du domaine public destinées à des activités de pêche et d'aquaculture
Page 4766
Arrêté n° 573 CM du 25 avril 2013 portant application de la délibération n° 2012-50 du 22 octobre 2012 portant mise en place de mesures spécifiques de gestion pour certaines espèces aquatiques
Page 4767
Arrêté n° 574 CM du 25 avril 2013 portant modification de l'arrêté n° 171 CM du 14 février 2013 définissant les modalités de prise en charge par la Polynésie française du montant des cotisations afférentes au régime maladie-invalidité, accidents du travail-maladies professionnelles et de la retraite de base, en application de la loi du pays n° 2013-2 du 14 janvier 2013 portant dispositions diverses applicables au marin pêcheur
Page 4769
Arrêté n° 575 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de la SARL "Mékathon" pour la compensation de la perte de change en dollar américain
Page 4770
Arrêté n° 576 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de la SARL "Pacific Tuna" pour la compensation de la perte de change en dollar américain
Page 4771
Arrêté n° 577 CM du 25 avril 2013 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de l'EURL "Ocean Products Tahiti" pour la compensation de la perte de change en dollar américain
Page 4771
Arrêté n° 578 CM du 25 avril 2013 portant dérogation aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté n° 782 CM du 4 août 1997 modifié et approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Tureia pou l'opération de production et de distribution d'eau potable sur l'atoll de Tematangi (contrat de projets)
Page 4772
Arrêté n° 579 CM du 25 avril 2013 portant modification de l'arrêté n° 171 CM du 7 février 1992 modifié fixant le régime général des prix et des marges des produits aux différents stades de la commercialisation en Polynésie française
Page 4780
Arrêté n° 580 CM du 25 avril 2013 modifiant l'arrêté n° 579 CM du 4 mai 2011 modifié portant suspension de la mise sur le marché de produits ayant subi une contamination radioactive suite à l'accident nucléaire de la centrale de Fukushima et ordonnant leur retrait, et prorogeant les dispositions de l'arrêté n° 579 CM du 4 mai 2011 modifié
Page 4780
Arrêté n° 271 PR du 25 avril 2013 autorisant l'importation d'une eau minérale naturelle et d'une eau minérale naturelle avec adjonction de gaz carbonique d'origine étrangère en Polynésie française
Page 4799
Arrêté n° 272 PR du 25 avril 2013 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance "à la société NS 82/103S Ltd pour le navire à voile "Nikata"
Page 4800
Arrêté n° 273 PR du 25 avril 2013 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Ato Marine LLP pour le navire à moteur "Nahlin"
Page 4800
Arrêté n° 2985 VP du 25 avril 2013 portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique indépendant et assignation de fréquences au profit de la compagnie Air Tahiti
Page 4801
Arrêté n° 2986 VP du 25 avril 2013 portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique indépendant et assignation de fréquences au profit de la compagnie Air Tahiti
Page 4802
Arrêté n° 2987 VP du 25 avril 2013 portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique indépendant et assignation de fréquences au profit de la compagnie Air Tahiti
Page 4802
Arrêté n° 2989 MEF/DGAE du 25 avril 2013 portant ouverture de quotas d'importation de certains fruits frais et légumes frais pour le mois de mai 2013
Page 4803
Erratum à l'arrêté n° 2582 MEF/DGAE du 17 avril 2013 portant répartition du quota d'importation de volailles de race de poule ouvert au titre de l'année 2013, paru au JOPF n° 17 du 25 avril 2013, page 4538
Page 4806
Arrêté n° 2990 MEF du 25 avril 2013 constatant le caractère infructueux de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur en chef de 1re catégorie de 2e classe du cadre d'emplois des ingénieurs de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2012
Page 4805
Arrêté n° 2991 MEF du 25 avril 2013 constatant l'absence de tableau d'avancement pour l'accès au grade d'aide technique principal de la fonction publique de la Polynésie française, au titre de l'année 2011 - régularisation
Page 4805
Arrêté n° 2992 MEF du 25 avril 2013 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade de sage-femme de 1re classe, au titre de l'année 2012 - régularisation
Page 4806
Arrêté n° 2993 MEF du 25 avril 2013 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade de sage-femme hors classe au titre de l'année 2012 - régularisation
Page 4806
Arrêté n° 2927 MET/DTT du 25 avril 2013 portant transfert de la licence de taxi n° 1-066 délivrée à M. Louis James Maheanuu Alexandre, pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 066 TXT 01, au profit de Mlle Stacey Tevaite Hauata
Page 4806
Arrêté n° 2929 MET du 25 avril 2013 portant autorisation préalable d'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (îles Marquises), délivrée à Mme Fabienne Vaetini Hikutini épouse Teikitohe
Page 4807
Arrêté n° 2930 MET du 25 avril 2013 portant inscription supplémentaire au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Hiva Oa, de M. Gabriel Heitaa
Page 4808
Arrêté n° 2919 MRM du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Pierre Frédo Hitirere Tihoni sis à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 345)
Page 4808
Arrêté n° 2920 MRM du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Denise Maine Teriietia sis à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 346)
Page 4809
Arrêté n° 2921 MRM du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Guillaume Puhiri Vairaaroa sis à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 347)
Page 4810
Arrêté n° 2922 MRM du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Orotauaroa Francis Haoatai sis à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 344)
Page 4811
Arrêté n° 2923 MRM du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Ruben Eria Tehihira sis à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 343)
Page 4812
Arrêté n° 2924 MRM du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Juliette Nanua épouse Pita sis à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 341)
Page 4813
Arrêté n° 2976 MAA du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public sis commune de Papeete, au profit de la Société Mana SAS
Page 4813
Arrêté n° 2977 MAA du 25 avril 2013 portant modification de l'arrêté n° 607 MAA du 6 février 2013 autorisant la location d'une emprise de 10.000 mètres carrés à détacher de la parcelle de terre domaniale dénommée "Turuturu" cadastrée section CX n° 5, sise à Aratika, commune de Fakarava, au profit de Mlle Stina Pirihita Tiatia
Page 4815
Arrêté n° 2978 MAA du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime (ponton sut pilotis) sis à Manihi, commune de Manihi au profit de la SARL Poerani Nui
Page 4815
Arrêté n° 2979 MAA du 25 avril 2013 autorisant la location d'une emprise de 2 hectares à détacher de la parcelle de terre dénommée "Hua", cadastrée section ME n° 9, sise commune de Makemo, au profit de M. Philippe Tumuha Tihoni
Page 4816
Arrêté n° 2980 MAA du 25 avril 2013 autorisant la location de deux emprises d'une superficie respective de 4000 mètres carrés et 3767 mètres carrés à détacher de la parcelle de terre domaniale dénommée "Hitiaga ou Hitianga: partie", cadastrée section AS n° 36, sise à Raroia, commune de Makemo, au profit de M. Marcel Hiti
Page 4817
Arrêté n° 2981 MAA du 25 avril 2013 autorisant la location de la parcelle de terre "Sans nom", cadastrée section CE n° 5, sise commune de Fakarava au profit de Mlle Pitorega Dominique Tepehu
Page 4818
Arrêté n° 2982 MAA du 25 avril 2013 autorisant la location de la parcelle de terre "Sans nom", cadastrée section CR n° 10, sise commune de Fakarava au profit de M. Moïse Taupiri Tepehu
Page 4819
Arrêté n° 2983 MAA du 25 avril 2013 autorisant la location de la parcelle de terre "Sans nom", cadastrée section BA n° 39, sise commune de Fakarava au profit de Mme Gapiki Jeanne Iputoa épouse Tepehu
Page 4820
Arrêté n° 2988 MAA du 25 avril 2013 portant affectation de matériels de communication, de topographie et d'informatique, au profit du ministère de l'aménagement et du logement, en charge des affaires foncières et de l'urbanisme
Page 4820
Arrêté n° 2925 MSS du 25 avril 2013 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Chez Joker"
Page 4821
Arrêté n° 2984 MDA du 25 avril 2013 modifiant le cahier des charges n° 253 MDA/DAC du 25 février 2013 annexé à l'arrêté n° 1020 MDA du 25 février 2013 autorisant Mme Diane Marei Wohler à occuper le domaine public aéroportuaire de Makemo (îles Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation d'un stand artisanal
Page 4822
Décision n° 2013-290 du 26 avril 2013 fixant le nombre et la durée des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du second tour de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française les 21 avril et 5 mai 2013
Page 4826
Décision n° 2013-291 du 26 avril 2013 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du second tour de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française les 21 avril et 5 mai 2013
Page 4826
Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif d'une autorisation de travaux immobiliers des îles du Vent (Teva I Uta) du 26 mars 2013
Page 4827