JOPF n°191

2025 - JOPF n° 191 N du 13 août 2025

13/08/2025Edition: N13 texte(s)

Textes publiés (13)

1.

Page Arrêté n° 1496 CM du 12 août 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de SCA Hunaraapoe représentée par M. Roland COLOMBANI

2.

Page Arrêté n° 1497 CM du 12 août 2025 autorisant la modification de l'arrêté n° 521 CM du 24 avril 2017 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis à Punaauia, commune de Punaauia, au profit de la Société par actions simplifiée (SAS) Malibu

3.

Page Arrêté n° 1715 PR du 11 août 2025 portant autorisation d'établissement et d'exploitation de réseau indépendant et assignation de fréquences au profit du centre pénitentiaire de Faa'a

4.

Page Arrêté n° 1733 PR du 13 août 2025 portant modification de l'arrêté n° 819 PR du 3 juin 2024 modifié relatif aux attributions du ministre des grands travaux, de l'équipement, en charge des transports aériens, terrestres et maritimes et de la décentralisation

5.

Page Arrêté n° 1734 PR du 13 août 2025 portant modification de l'arrêté 815 PR du 3 juin 2024 modifié portant nomination de la vice-présidente et des ministres du gouvernement de la Polynésie française, et déterminant leurs fonctions

6.

Page Arrêté n° 7438 MPR/DRM du 11 août 2025 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Maui, Olsen, Junior ATAE à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 391)

7.

Page Arrêté n° 7439 MPR/DRM du 11 août 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Mith, Tagata JACQUOT sise à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 399)

8.

Page Arrêté n° 7440 MPR/DRM du 11 août 2025 rectifiant l'arrêté n° 1171 MED/DRM du 2 février 2022 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Xavier, Benjamin FARIKI, sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 408)

9.

Page Arrêté n° 7443 MPR/DRM du 11 août 2025 accordant à M. Hans, Tautu TAI YU SING le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite en « projet de construction » pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

10.

Page Arrêté n° 7446 MPR/DRM du 11 août 2025 accordant à M. Teihoarii YU HING le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite en « projet de rénovation » pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

11.

Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Décision n° 2025-6 PR/CESEC du 11 août 2025 constatant la vacance d'un siège d'un représentant du secteur des transports aériens et maritimes locaux désignés en commun par l'Association des Transporteurs Aériens Locaux de Polynésie française (ATAL) et par la confédération des armateurs de Polynésie française

12.

Page Circulaire n° 4721 PR du 11 juillet 2025 relative aux rencontres avec la vice-présidente et la ministre en charge de la fonction publique

13.

Page Circulaire n° 5286 PR/CM du 31 juillet 2025 portant appel à la mobilisation générale pour les Rencontres du service public du 1er au 3 septembre 2025 à la présidence de la Polynésie française