JOPF n°19
1923 - JOPF n° 19 N du 01 octobre 1923
01/10/1923Edition: N17 texte(s)
Textes publiés (17)
Décret du 9 juin 1922 cédant à la commune de Papeete (Tahiti) un immeuble militaire désaffecté sis à Papeete (Arrêté de promulgation du 19 septembre 1923)
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Décision n° 442 du 15 septembre 1923 nommant M. Snow, élève opérateur à la station de radiotélégraphie de Mahina
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Arrêté du 19 septembre 1923 concernant les bourses allouées par la municipalité de Papeete (examen des candidats et mode de paiement des bourses)
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Arrêté du 25 septembre 1923 autorisant MM. Grojant et Couture, mécaniciens à Uturoa, à installer un moteur à gaz pauvre de 30 H.P. destiné à la production d'énergie électrique et une glacière à Uturoa, sur le terrain remblayé sis face à l'hôtel des alliés
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Décision n° 438 du 12 septembre 1923 nommant M. Aymard, agent spécial de Makatea, secrétaire d'état-civil de cette île
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Décision n° 454 du 24 septembre 1923 acceptant la démission de ses fonctions de mutoi du district de Pirae offerte par le nommé Horoi a Mai et nommant son remplaçant
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Décision n° 447 du 19 septembre 1923 infligeant un blâme officiel à l'agent de police Tautu a Taumihau du district de Mataiea
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Décision n° 453 du 21 septembre 1923 nommant MM. Alfred Chardon, Charles Sigwalt et Emile Thuret respectivement juge-président p.i. du tribunal de première instance, substitut p.i. du procureur de la République et juge-suppléant p.i.
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Décision n° 458 du 25 septembre 1923 chargeant M. Parent, directeur d'école à Vaitoare, sous la direction et le contrôle de l'administrateur, de l'inspection des écoles indigènes aux îles Sous-le-Vent
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Décision n° 461 du 26 septembre 1923 réintégrant M. Tautu a Teupooteharuru, instituteur de 5è classe démissionnaire du cadre local de l'enseignement dans son ancien emploi à la susdite classe et le nommant directeur de l'école de Tiva, île de Tahaa (îles Sous-le-Vent)
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Erratum à la décision du 11 septembre 1923 (publiée au Journal officiel de la colonie du 1er septembre 1923, page 264)
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Arrêté municipal du 31 août 1923 portant création de bourses (commune de Papeete)
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Rapport de l'agent de culture, chargé de la station agronomique de Tahiti, au sujet des plantations de vanille de Tahiti et Moorea
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Village de ségrégation d'Orofara. - Avis
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Service d'hygiène et de prophylaxie publique. - Dispensaire antivénérien
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Enquête de commodo et incommodo : M. Ch. Brown (Papeete)
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Situation récapitulative des plantations de "vanille" de Tahiti et Moorea à la date du 1er juillet 1923
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