JOPF n°19
2009 - JOPF n° 19 N du 07 mai 2009
07/05/2009Edition: N61 texte(s)
Textes publiés (61)
Arrêté n° HC 138 CAB/SIDPC du 9 avril 2009 portant agrément de l'Association française des premiers secours de Polynésie française (AFPS 987) pour les formations aux premiers secours
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Arrêté n° HC 142 CAB/SIDPC du 16 avril 2009 portant liste des candidats admis à l'examen de monitorat national des premiers secours du 9 avril 2009 à Faa'a (école Piafau, Tahiti)
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Arrêté n° 388-2009 AM du 23 avril 2009 réglementant la navigation lors des manifestations nautiques "Trials 2009" et "Billabong Pro 2009"
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Arrêté n° HC 573 DRCL du 23 avril 2009 portant répartition par communes ou communes regroupées du nombre de jurés devant constituer la liste annuelle pour l'année 2010 du jury criminel de la cour d'assises de la Polynésie française
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Arrêté n° HC 17 TG du 24 avril 2009 portant agrément de M. Kuto Perry en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Hikueru
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Arrêté n° HC 16 TG du 24 avril 2009 portant agrément de M. Hivaroa Maifano en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Hikueru
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Arrêté n° HC 597 DRCL du 27 avril 2009 fixant l'heure de clôture du scrutin en Polynésie française pour l'élection des représentants au Parlement européen le samedi 6 juin 2009
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Arrêté n° HC 151 CRFPN du 27 avril 2009 relatif à l'organisation de l'épreuve d'entretien oral pour le recrutement de "cadets de la République - option Police nationale" et à la composition de la commission de sélection
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Arrêté n° HC 603 DRCL du 28 avril 2009 portant création des commissions de contrôle des opérations de vote à l'occasion de l'élection des représentants au Parlement européen du 6 juin 2009
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Arrêté n° HC 608 DRCL du 28 avril 2009 portant fixation des dates limites de dépôt des déclarations à envoyer aux électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen du 6 juin 2009
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Arrêté n° HC 609 DRCL du 28 avril 2009 portant création de la commission de tarification des documents électoraux à l'occasion de l'élection des représentants au Parlement européen du 6 juin 2009
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Arrêté n° HC 605 DRCL du 28 avril 2009 constatant l'option de Mme Sylviane Terooatea pour la fonction de ministre du développement des archipels
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Arrêté n° HC 616 DRCL du 29 avril 2009 portant création de la commission de propagande à l'occasion de l'élection des représentants au Parlement européen du 6 juin 2009
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Arrêté n° 542 CM du 24 avril 2009 portant ouverture de quotas spécifiques d'importation de fleurs coupées pour la fête des mères 2009
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Arrêté n° 541 CM du 24 avril 2009 portant modification de l'arrêté n° 198 MPP du 28 février 2005 modifié relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de la SCA Dream Pearls (exploitante n° 84) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Fakarava, commune de Fakarava
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Arrêté n° 543 CM du 24 avril 2009 portant désignation, pour deux ans, des représentants des employeurs et des salariés au comité technique consultatif
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Avis n° 547 CM du 28 avril 2009 sur le projet de décret relatif aux modalités de versement des cotisations et contributions dues par l'Etat au régime général de sécurité sociale pour les fonctionnaires exerçant dans les collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et la Nouvelle-Calédonie
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Arrêté n° 548 CM du 28 avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9-09 CHPF du 17 mars 2009 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" autorisant le directeur général à négocier et à signer un contrat d'ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie
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Arrêté n° 549 CM du 28 avril 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-09 EGAT du 3 avril 2009 de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva acceptant la mesure de désaffectation de la parcelle AE 4, sise à Atimaono, au profit du pays
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Arrêté n° 552 CM du 29 avril 2009 modifiant la composition du conseil de la protection sociale et de l'action sociale (CPSAS)
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Arrêté n° 557 CM du 30 avril 2009 portant modification de l'arrêté n° 1432 CM du 9 octobre 2008 fixant la liste des postes budgétaires ouverts à mobilité géographique en application de l'article 93-1 de la délibération n° 95-215 AT du 14 décembre 1995 portant statut général de la fonction publique
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Arrêté n° 560 CM du 30 avril 2009 portant modification de l'arrêté n° 22 CM du 28 octobre 2004 portant délégation de pouvoirs du conseil des ministres
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Arrêté n° 561 CM du 30 avril 2009 portant répartition des crédits de paiement n° 3-2009 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2009
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Arrêté n° 1263 PR du 28 avril 2009 portant modification de l'arrêté n° 319 PR du 14 février 2001 relatif à l'occupation des emplacements destinés aux roulottes de la place Vaiete
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Arrêté n° 1258 PR du 27 avril 2009 accordant l'attribution d'une subvention d'investissement à Mme Myrra Mareva Titaua Martin, directrice de la garderie Les P'tits Loups pour financer des travaux d'extension de ladite garderie
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Arrêté n° 1269 PR du 30 avril 2009 portant délégation de signature à M. Bertrand Boussat, tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
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Arrêté n° 1268 PR du 30 avril 2009 portant délégation de signature à Mme Ingrid Vahinerii Drollet, tavana hau de la circonscription des îles Australes
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Arrêté n° 1270 PR du 30 avril 2009 portant délégation de signature à M. Yannick Ebb, tavana hau par intérim de la circonscription des îles Sous-le-Vent
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Arrêté n° 1271 PR du 30 avril 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Denis Teva Quesnot, tavana hau de la circonscription des îles Marquises
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Arrêté n° 1275 PR du 30 avril 2009 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'économie rurale, en charge de l'agriculture, de l'élevage et du développement forestier
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Arrêté n° 802 MEF du 30 avril 2009 portant création d'une régie d'avances auprès du service de l'inspection du travail
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Arrêté n° 803 MEF du 30 avril 2009 portant nomination de M. John Lee Sang et Mme Tiare Hart, respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie d'avances du service de l'inspection du travail
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Arrêté n° 804 MEF du 30 avril 2009 portant nomination de MM. Emile Tahitoterai et Adrien Bonno respectivement régisseurs de recettes titulaire et suppléant de la régie de recettes du service du développement rural (section élevage et ventes de plants) et MM. Paul Pierre Nautre et Ignace Mataiki, sous-régisseurs de la régie de recettes du service du développement rural (ventes de plants) à Papara et Papeiti
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Arrêté n° 795 MSP du 30 avril 2009 portant délégation de signature à Mme le docteur Mareva Tourneux, directrice de la santé
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Arrêté n° 769 MRM du 27 avril 2009 accordant à M. Heimanu Philippe Taiarui le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 770 MRM du 27 avril 2009 modifiant l'arrêté n° 35 MRM du 7 avril 2009 accordant à la SAS Ava'ia le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 779 MRM du 28 avril 2009 portant nomination des membres représentant les intérêts professionnels au sein de la commission consultative de la pêche hauturière prévue par la délibération n° 97-32 APF du 20 février 1997 modifiée relative à l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Arrêté n° 772 MEV/ENV du 27 avril 2009 portant ouverture de l'enquête de commodo et incommodo n° 09-22 ENV/IC, sise dans la commune de Teva I Uta et dans le cadre de la demande d'autorisation ICPE formulée par la société STEM, relative à l'installation et l'exploitation d'une station de concassage (installation classée pour la protection de l'environnement)
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Arrêté n° 773 MEV/ENV du 27 avril 2009 autorisant M. Albert Lecaill à exploiter les équipements techniques d'une unité de concassage, sise dans la commune de Taiarapu-Est (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement)
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Arrêté n° 784 MJS du 28 avril 2009 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
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Avis n° 58-2009 du 27 avril 2009. Consultation sur le projet de loi du pays relative au dispositif "convention relance emploi" (CRE)
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Avis n° 59-2009 du 27 avril 2009. Consultation sur le projet de loi du pays relative à l'incitation au maintien de l'emploi (IME)
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Délibération municipale n° 10-2009 du 31 mars 2009 fixant à nouveau les tarifs de la redevance pour la collecte et le traitement des ordures ménagères, déchets verts, divers et encombrants (commune de Uturoa)
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Délibération municipale n° 12-2009 du 31 mars 2009 modifiant le point III de l'annexe à la délibération n° 31-96 du 30 décembre 1996 relative à la fourniture de l'eau au compteur (commune de Uturoa)
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Délibération municipale n° 11-2009 du 31 mars 2009 fixant les tarifs de la redevance pour branchement d'eau (commune de Uturoa)
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Délibération municipale n° 13-2009 du 31 mars 2009 fixant à nouveau les tarifs de location de matériels roulants et divers (commune de Uturoa)
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Délibération municipale n° 14-2009 du 31 mars 2009 fixant les tarifs de vidange des fosses sceptiques assurée par le service des travaux municipaux (commune de Uturoa)
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Délibération municipale n° 16-2009 du 31 mars 2009 fixant les tarifs de la redevance des prestations dites "de confort" assurées par le service de lutte contre l'incendie et de secours de la commune de Uturoa
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Décret n° 2009-86 du 22 janvier 2009 modifiant le décret n° 96-926 du 17 octobre 1996 relatif à la vidéosurveillance (JORF du 24 janvier 2009)
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Décret n° 2009-422 du 16 avril 2009 modifiant le code de la défense et le code des pensions civiles et militaires de retraite (partie réglementaire) (JORF du 18 avril 2009)
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Décret n° 2009-450 du 21 avril 2009 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions en Polynésie française (JORF du 23 avril 2009)
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Décret n° 2009-463 du 23 avril 2009 portant dissolution de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique (JORF du 25 avril 2009)
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Décret n° 2009-456 du 23 avril 2009 portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen (JORF du 24 avril 2009)
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Décret n° 2009-465 du 23 avril 2009 portant création d'instituts universitaires de formation des maîtres dans les universités de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française et fixant des dispositions électorales particulières à ces instituts (JORF du 25 avril 2009)
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Arrêté ministériel du 7 avril 2009 portant implantation d'unités opérationnelles auprès des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire pour le compte de commerce "Cantine et travail des détenus dans le cadre pénitentiaire" (JORF du 21 avril 2009)
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Arrêté ministériel du 31 mars 2009 fixant la répartition du nombre de contrats offerts au titre de l'année 2009 au concours externe, au concours externe spécial de et en langue régionale et au troisième concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat et au concours externe d'instituteur en Nouvelle-Calédonie (JORF du 21 avril 2009)
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Arrêté ministériel du 23 mars 2009 autorisant au titre de 2009 l'ouverture de concours pour le recrutement de dix secrétaires administratifs du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française (JORF du 23 avril 2009)
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Arrêté ministériel du 23 avril 2009 portant nomination des administrateurs provisoires des instituts universitaires de formation des maîtres intégrés aux universités de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française (JORF du 25 avril 2009)
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Avis relatif aux modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection des représentants au Parlement européen des 6 et 7 juin 2009 (19 avril 2009)
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Décision du 17 avril 2009 portant délégation de signature en matière de marchés publics (délégation générale à l'outre-mer) (JORF du 26 avril 2009)
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Institut d'émission d'outre-mer. - Cours des changes (période du 7 au 20 mai 2009 inclus)
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