JOPF n°194
2025 - JOPF n° 194 N du 18 août 2025
18/08/2025Edition: N34 texte(s)
Textes publiés (34)
1.
Page Arrêté n° HC 449 CAB/BCAB/RIPC/CH/dr du 5 août 2025 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Argent au titre de la promotion du 14 juillet 2025
2.
Page Arrêté n° HC 450 CAB/BCAB/RIPC/CH/dr du 5 août 2025 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Vermeil au titre de la promotion du 14 juillet 2025
3.
Page Arrêté n° HC 451 CAB/BCAB/RIPC/CH/dr du 5 août 2025 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Or au titre de la promotion du 14 juillet 2025
4.
Page Arrêté n° HC 452 CAB/BCAB/RIPC/CH/dr du 5 août 2025 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Grand Or au titre de la promotion du 14 juillet 2025
5.
Page Arrêté n° 1511 CM du 14 août 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Pirae Volley Club pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025
6.
Page Arrêté n° 1512 CM du 14 août 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association AS Moorea Jeunesse Atimaha (MJA) pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025
7.
Page Arrêté n° 7751 MEF/CDE du 14 août 2025 portant désignation de Mme Mireya, Taraina PINSON épouse VOTA en qualité de contrôleur délégué du contrôleur des dépenses engagées au sein de la cellule « CDE-Établissements publics »
8.
Page Arrêté n° 7720 MPR/DRM du 14 août 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Opoa, commune de Taputapuatea, au profit de M. Victor RAAPOTO (exploitant n° 405)
9.
Page Arrêté n° 7721 MPR/DRM du 14 août 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Tapuamu, commune de Tahaa, au profit de M. Tumata NATUA (exploitant n° 308)
10.
Page Arrêté n° 7722 MPR/DRM du 14 août 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Vaiaau, commune de Tumaraa, au profit de M. Daniel PUAHIO (exploitant n° 388)
11.
Page Arrêté n° 7723 MPR/DRM du 14 août 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Michel, Raimana, Timona REHUA, sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 279)
12.
Page Arrêté n° 7724 MPR/DRM du 14 août 2025 modifiant l'arrêté n° 8753 MPR/DRM du 17 septembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA K Perle sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 556)
13.
Page Arrêté n° 7725 MPR/DRM du 14 août 2025 modifiant l'arrêté n° 6642 MPR/DRM du 23 juillet 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Ocean Pearl, sise à Apataki, commune de Arutua (exploitant n° 339)
14.
Page Arrêté n° 7726 MPR/DRM du 14 août 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tagata dit Akim REHUA, sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 48)
15.
Page Arrêté n° 7727 MPR/DRM du 14 août 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Pierre, Teihoarii REHUA, sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 278)
16.
Page Arrêté n° 7728 MPR/DIREN du 14 août 2025 modifiant l'arrêté n° 3339 MPR/DIREN du 25 avril 2025 autorisant Mme Doris MARCHEAU à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 15265 (Mori Ora Piti) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
17.
Page Arrêté n° 7729 MPR/DIREN du 14 août 2025 modifiant l'arrêté n° 3401 MPR/DIREN du 29 avril 2025 autorisant M. Laurent PIGÉ à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 19321 (Kokopu Nui) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
18.
Page Arrêté n° 7730 MPR/DIREN du 14 août 2025 modifiant l'arrêté n° 6697 MPR/DIREN du 23 juillet 2025 autorisant la société SARL Wildmā à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 15608 (Te Tohora) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
19.
Page Arrêté n° 7731 MPR/DIREN du 14 août 2025 modifiant l'arrêté n° 3415 MPR/DIREN du 29 avril 2025 autorisant M. Sébastien BOULAY à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 10019 (Olphi Nui) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
20.
Page Arrêté n° 7734 MPR/DIREN du 14 août 2025 modifiant l'arrêté n° 3330 MPR/DIREN du 24 avril 2025 autorisant la société SARL YBJLR Tahiti Plongée Passion à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 13737 (Black Pearl) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
21.
Page Arrêté n° 7735 MPR/DRM du 14 août 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons, sis à Vaiaau, commune de Tumaraa, au profit de Mme Alène, Rirava TEUNU épouse TETUANUI (exploitante n° 425)
22.
Page Arrêté n° 7736 MPR/DRM du 14 août 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons, sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Arioi, Mahinui TETAURU (exploitant n° 214)
23.
Page Arrêté n° 7737 MPR/DRM du 14 août 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Tapuamu, commune de Tahaa, au profit de Mme Martine TARUOURA épouse PAI (exploitante n° 408)
24.
Page Arrêté n° 7738 MPR/DRM du 14 août 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons, sis à Fetuna, commune de Tumaraa, au profit de Mme Kathy TOOFA (exploitante n° 307)
25.
Page Arrêté n° 7739 MPR/DRM du 14 août 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Faaaha, commune de Tahaa, au profit de M. Nick ATGER (exploitant n° 224)
26.
Page Arrêté n° 7740 MPR/DIREN du 14 août 2025 autorisant M. Mark WESTNEAT à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers les États-Unis
27.
Page Arrêté n° 7791 MPR du 14 août 2025 portant autorisation de location du lot n° 5b d'une superficie de 1,10 ha dépendant du lotissement agricole Matavahi 2, sis à Mata'ura, commune de Tupua'i, île de Tupua'i, archipel des Australes, au profit de Mme Mareva, Keali, Poemiti TSONG TSON KOUEI
28.
Page Arrêté n° 7793 MPR du 14 août 2025 portant autorisation de location du lot n° 3a d'une superficie de 1 ha dépendant du lotissement agricole Matavahi 2, sis à Mata'ura, commune de Tupua'i, île de Tupua'i, archipel des Australes, au profit de M. Lenoir, Tetaria TEHOIRI
29.
Page Arrêté n° 7795 MPR du 14 août 2025 portant autorisation de location du lot n° 1 d'une superficie de 0,47 ha dépendant du lotissement agricole Metuarii 1, sis à 'Averā, commune de Rurutu, île de Rurutu, archipel des Australes, au profit de M. Noah, Ismaël CHEBAUT
30.
Page Arrêté n° 7796 MPR du 14 août 2025 portant autorisation de location du lot n° 10 d'une superficie de 1,66 ha dépendant du lotissement agricole Metuarii 1, sis à 'Averā, commune de Rurutu, île de Rurutu, archipel des Australes, au profit de M. Raitupu MONG YEN
31.
Page Arrêté n° 7797 MPR du 14 août 2025 portant autorisation de location du lot n° 5a d'une superficie de 1,10 ha dépendant du lotissement agricole Matavahi 2, sis à Mata'ura, commune de Tupua'i, île de Tupua'i, archipel des Australes, au profit de Mme Vaite, Sandrina TENEPAU épouse NAUTA
32.
Page Arrêté n° 7799 MPR du 14 août 2025 portant autorisation de morcellement du lot n° 3 d'une superficie de 2 ha dépendant du lotissement agricole Matavahi 2, sis à Mata'ura, commune de Tupu'ai, île de Tupu'ai, archipel des Australes
33.
Page Arrêté n° 7800 MPR du 14 août 2025 portant autorisation de morcellement du lot n° 5 d'une superficie de 2,20 ha dépendant du lotissement agricole Matavahi 2, sis à Mata'ura, commune de Tupu'ai, île de Tupu'ai, archipel des Australes
34.
Page Arrêté n° 7801 MPR du 14 août 2025 portant création du lot n° 10 d'une superficie de 1,66 ha dépendant du lotissement agricole Metuarii, sis à 'Averā, commune de Rurutu, île de Rurutu, archipel des Australes