JOPF n°209
2025 - JOPF n° 209 N du 08 septembre 2025
08/09/2025Edition: N44 texte(s)
Textes publiés (44)
1.
Page Arrêté n° 1673 CM du 4 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Papara To'a Va'a (anciennement Papara To'a Hine Va'a) pour l'acquisition d'une pirogue de type « va'a ono Matahina » (pirogue V6 haute mer)
2.
Page Arrêté n° 1674 CM du 4 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association sportive Tahitian Martial Spirit pour l'acquisition d'un équipement de musculation en vue de la préparation aux diverses compétitions
3.
Page Arrêté n° 1675 CM du 4 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la fédération Te Tapavau o Nuku Hiva dans le cadre de son relogement temporaire pour soutenir la dynamisation de l'artisanat traditionnel au titre de l'année 2025
4.
Page Arrêté n° 1676 CM du 4 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association sportive les Jeunes Tahitiens JT pour le financement de la première phase des travaux de réhabilitation de la salle omnisports de l'association sportive les Jeunes Tahitiens accueillant les jeux du Pacifique 2027
5.
Page Arrêté n° 1677 CM du 4 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la fédération Tahitienne de Tennis de Table pour l'acquisition de 24 tables de tennis de table intérieures et extérieures
6.
Page Arrêté n° 1678 CM du 4 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la fédération Tahitienne de Squash pour l'acquisition d'un véhicule de transport 9 places
7.
Page Arrêté n° 1679 CM du 4 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la fédération Polynésienne d'Aviron pour l'acquisition de 8 bateaux d'aviron beach rowing équipés de rames
8.
Page Arrêté n° 1680 CM du 4 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la fédération Polynésienne de Rugby pour l'acquisition d'un véhicule de transport 9 places
9.
Page Arrêté n° 1683 CM du 4 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la fédération Tahitienne de Natation pour l'acquisition de matériel de chronométrage de natation en eau libre
10.
Page Arrêté n° 1689 CM du 4 septembre 2025 portant réglementation de la navigation et de la circulation maritime durant la période des travaux de construction du nouvel émissaire de la station d'épuration de la commune de Punaauia
11.
Page Arrêté n° 1690 CM du 4 septembre 2025 approuvant l'attribution de quotas de gazole détaxé en faveur de la société Aerau Transport dans le cadre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Rurutu, au titre de l'année scolaire 2024/2025
12.
Page Arrêté n° 1692 CM du 5 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Papara Badminton pour l'acquisition d'équipements de training (rameur et tapis de course)
13.
Page Arrêté n° 1693 CM du 5 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Paea Manu Ura Rugby Club pour l'acquisition de chapiteaux 3 × 6 m
14.
Page Arrêté n° 1694 CM du 5 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association sportive Tiare Tahiti pour financer l'acquisition d'un bus d'occasion pour le transport des équipes de football
15.
Page Arrêté n° 1695 CM du 5 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Papeete Rugby Club pour l'acquisition de chapiteaux pliables
16.
Page Arrêté n° 1696 CM du 5 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 1883 CM du 30 août 2019 modifié relatif aux critères de sélection des donneurs de sang et aux conditions de prélèvement
17.
Page Arrêté n° 1697 CM du 5 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Tefana Basket Ball pour l'acquisition de 4 panneaux de basket-ball
18.
Page Arrêté n° 1698 CM du 5 septembre 2025 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de la SCA Ahe Royal Pearls à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 395)
19.
Page Arrêté n° 1699 CM du 5 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SCEA Les Vergers de Hakaea
20.
Page Arrêté n° 1700 CM du 5 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association du Festival International du Film documentaire Océanien - AFIFO pour l'organisation du 22e FIFO
21.
Page Arrêté n° 1701 CM du 5 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 1036 CM du 21 juillet 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service administratif dénommé « direction générale des affaires économiques »
22.
Page Arrêté n° 1702 CM du 5 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 315 CM du 25 mars 1988 modifié fixant le coût des prestations effectuées par le service de la traduction et de l'interprétariat
23.
Page Arrêté n° 1703 CM du 5 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 332 CM du 27 février 2014 modifié fixant la liste des produits et prestations remboursables, leur tarif de responsabilité et leur prix maximum de vente
24.
Page Arrêté n° 1704 CM du 5 septembre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 4-2025 CA-PAP du 17 juillet 2025 du conseil d'administration du Port autonome de Papeete modifiant la délibération n° 10-85 du 19 avril 1985 modifiée adoptant le projet de statut du personnel du Port autonome de Papeete
25.
Page Arrêté n° 1705 CM du 5 septembre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 6-2025 CA-PAP du 17 juillet 2025 du conseil d'administration du Port autonome de Papeete portant modification de la délibération n° 36-2009 du 23 octobre 2009 modifiée fixant les conditions de rémunération des surveillants de port du Port autonome de Papeete
26.
Page Arrêté n° 1706 CM du 5 septembre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 9-2025 CA-PAP du 17 juillet 2025 du conseil d'administration du Port autonome de Papeete portant modification de la délibération n° 8-96 du 18 septembre 1996 modifiée fixant les tarifs en usage à la marina de Vaiare (Moorea)
27.
Page Arrêté n° 1707 CM du 5 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération « Viabilisation de parcelles - Tahuata - travaux » Marquises
28.
Page Arrêté n° 1708 CM du 5 septembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public au profit de la société Sub Technology
29.
Page Arrêté n° 1872 PR du 4 septembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Glenn LOUSSAN
30.
Page Arrêté n° 1873 PR du 4 septembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Célia, Vahineura TEHAAI épouse HITIMAUE
31.
Page Arrêté n° 1906 PR du 8 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 453 PR du 14 février 2025 modifié relatif aux attributions du ministre du foncier et du logement, en charge de l'aménagement
32.
Page Arrêté n° 8853 MFT/DTI du 5 septembre 2025 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe du cadre d'emplois des auxiliaires de soins, de catégorie C, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
33.
Page Arrêté n° 8854 MFT/DTI du 5 septembre 2025 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe du cadre d'emplois des médecins, de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
34.
Page Arrêté n° 8753 MGT du 4 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 4806 MET du 6 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Henri MOU SIN
35.
Page Arrêté n° 8754 MGT du 4 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 5253 MGT du 17 juin 2025 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SA Loca Tahiti
36.
Page Arrêté n° 8759 MEF/DGAE du 4 septembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Natalia KONSHINA épouse IVANOV au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
37.
Page Arrêté n° 8856 MEF/DBF du 5 septembre 2025 portant répartition des crédits de fonctionnement n° 4-2025 des budgets des comptes d'affectation spéciale pour l'exercice 2025
38.
Page Arrêté n° 8762 MPR du 4 septembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Reiatua, Emile, Keanu TEROROIRIA
39.
Page Arrêté n° 8857 MPR/DIREN du 5 septembre 2025 portant ouverture de l'enquête publique avec commissaire enquêteur n° 25-38 ENV/IC, sise dans la commune de Punaauia, formulée par le syndicat Fenua Ma, relative à la demande d'autorisation d'installer et d'exploiter une déchetterie dans la vallée de la Punaruu, commune de Punaauia, Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) de 1re classe
40.
Page Texte adopté n° 2025-27 LP/APF du 1er septembre 2025 de la loi du pays relative aux conditions d’affiliation au régime des non-salariés et au contrôle de leur respect
41.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Ouest pour le mois d'août 2025
42.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Est pour le mois d'août 2025
43.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 16106 MFL/DAF/SIAD du 1er septembre 2025 - Partage judiciaire par souche
44.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 18 au 31 août 2025