JOPF n°210
2025 - JOPF n° 210 N du 09 septembre 2025
09/09/2025Edition: N27 texte(s)
Textes publiés (27)
1.
Page Arrêté n° 8884 MFT/DTI du 8 septembre 2025 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de personnels infirmiers de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
2.
Page Arrêté n° 8755 MGT du 4 septembre 2025 portant autorisation d'extraction de 300 m³ de sable dans le lagon, à 300 mètres à l'ouest du motu Atara cadastré section EZ n° 3, sis dans la commune de Tahaa, commune associée de Hipu, en faveur de l'entreprise Amaru
3.
Page Arrêté n° 8756 MGT du 4 septembre 2025 portant autorisation d'extraction de 950 m³ de blocs de roche sur le domaine public maritime, au droit des parcelles cadastrées sections LK n° 1 et LI n° 1 sises dans la commune associée de Hakamaii, sur l'île de Ua Pou en faveur de la SARL Marquises Construction
4.
Page Arrêté n° 8757 MGT du 4 septembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public portuaire, du quai de Tahauku, sis commune de Hiva Oa, commune associée de Atuona, pour une activité nautique et de transport de personnes, au profit du centre de plongée Marquises Diving
5.
Page Arrêté n° 8758 MGT du 4 septembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public portuaire, parcelle remblayée cadastrée section B n° 1872, sise dans la commune de Rangiroa, au profit de Mme Liliane HARISON NOMENJANAHARY veuve TAHITO-TERAI
6.
Page Arrêté n° 8826 MGT du 4 septembre 2025 portant radiation de l'autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports n° 045 VMT-FAK 01 et de la licence multi-transports n° 1-045 sur l'île de Fakarava accordées à Mme Olivia DUPOUY épouse BONNEAU
7.
Page Arrêté n° 8891 MGT du 8 septembre 2025 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine maritime, sur la plage côté océan au droit de la parcelle cadastrée section A 891, sise sur l'atoll de Rangiroa, en faveur de Mme Eugénie TEINAORE
8.
Page Arrêté n° 8867 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant agrément de la SARL Anahata (à l'enseigne commerciale Pension Anahata) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
9.
Page Arrêté n° 8868 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Vincent, Alexis, Teroonuiatea TERAI au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
10.
Page Arrêté n° 8869 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Gladys, Teeva, Hinda TEIE au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
11.
Page Arrêté n° 8870 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Gerry, Xavier, Tefania HUUTI au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
12.
Page Arrêté n° 8871 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Raphael, Toaukutai TAIAAPU au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
13.
Page Arrêté n° 8872 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Frederic, Eloi TELIN au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
14.
Page Arrêté n° 8873 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Sabine TEKURIO épouse SALMON au titre des aides à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
15.
Page Arrêté n° 8874 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Samuel, Heiarii, Christian VAN BASTOLAER au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
16.
Page Arrêté n° 8875 MEF/DBF du 8 septembre 2025 portant répartition des crédits de fonctionnement n° 7-2025 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2025
17.
Page Arrêté n° 8876 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant agrément de l'association familiale Mioi pour l'organisation de loteries dénommées « Bingo »
18.
Page Arrêté n° 8877 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant habilitation de M. Jeffrey MC NALLY en qualité d'agent spécial d'assurance de la société Zavarovalnica Triglav DD
19.
Page Arrêté n° 8886 MEF/DBF du 8 septembre 2025 portant répartition des crédits de paiement n° 15-2025 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2025
20.
Page Arrêté n° 8892 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant agrément de Tahiti Beachcomber SA (à l'enseigne commerciale The Brando) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
21.
Page Arrêté n° 8893 MEF/DGAE du 8 septembre 2025 portant agrément de M. Jean-Frédéric MARKACZ (à l'enseigne commerciale Metis) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
22.
Page Arrêté n° 8760 MPR/DRM du 4 septembre 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 20 CM du 7 janvier 2004 accordant à M. Alexandre, Pita KECK le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
23.
Page Arrêté n° 8761 MPR/DRM du 4 septembre 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 1258 MRM du 4 mars 2013 accordant à M. Albert LARSON le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
24.
Page Arrêté n° 8858 MPR/DIREN du 5 septembre 2025 portant changement d'exploitant et modification de l'arrêté n° 1899 MCE/DIREN du 28 février 2023 autorisant la SAS Ito Nui à installer et exploiter une unité de stockage d'énergie solaire, commune de Taiarapu-Est, établissement de deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement
25.
Page Arrêté n° 8859 MPR/DIREN du 5 septembre 2025 portant changement d'exploitant et modification de l'arrêté n° 1897 MCE/DIREN du 28 février 2023 autorisant la SAS Ito Nui à installer et exploiter une unité de stockage d'énergie solaire, commune de Taiarapu-Est, établissement de deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement
26.
Page Arrêté n° 8866 MPR/DIREN du 8 septembre 2025 modifiant l'arrêté n° 10627 VP/DIREN du 6 novembre 2023 autorisant M. Christophe PRAZUCK à accéder à des ressources génétiques
27.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Teva I Uta pour le mois d'août 2025