JOPF n°21
1988 - JOPF n° 21 N du 26 mai 1988
26/05/1988Edition: N10 texte(s)
Textes publiés (10)
Arrêté n° 2000 MTT du 17 mai 1988 autorisant le navire Manava 3 à desservir les îles de Tubuai et de Maiao (mai 1988)
Page 1031
Arrêté n° 2001 MTT du 17 mai 1988 autorisant le navire Saint-Xavier-Maris-Stella à desservir les îles de Tubuai et de Maiao (mai 1988)
Page 1031
Arrêté n° 1973 MME du 13 mai 1988 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'aménagement de l'aérodrome de Maupiti à la classe D2
Page 1031
Arrêté n° 1981 MSE du 16 mai 1988 autorisant M. Maurice Kilian à installer et exploiter un atelier d'entreprise, garage, une cuve d'hydrocarbures et l'entreposage de matériaux de construction ; installation de la 2è catégorie de la nomenclature des établissements classés et de la sécurité (commune de Moorea-Maiao)
Page 1032
Erratum à l'arrêté n° 482 CM du 5 mai 1988 relatif au régime d'importation des vins de raisins frais (paru au JOPF n° 20 du 19 mai 1988, page 1014)
Page 1034
Arrêté n° 1988 MAE du 16 mai 1988 portant délégation de signature M. Alain Bézard, conseiller technique auprès du ministre des affaires économiques, de la consommation, du commerce et de l'industrie
Page 1034
Arrêté n° 2003 MFA du 17 mai 1988 portant délégation de signature M. Debat Serge, chef du service du cadastre
Page 1035
Service de l'équipement.- Avis d'expropriation pour cause d'utilité publique relatif aux travaux de rectification de la rivière d'Ahonu et de remembrement du quartier au même lieu au P.K. 12,500 dans la commune de Mahina
Page 1036
Service de l'urbanisme.- 1°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour le mois d'avril 1988
Page 1037
Service de l'urbanisme.- 2°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent, des îles Tuamotu-Gambier et des îles Marquises pour le mois d'avril 1988
Page 1038