JOPF n°21
1990 - JOPF n° 21 N du 24 mai 1990
24/05/1990Edition: N51 texte(s)
Textes publiés (51)
Arrêté n° 385 MAFIC du 18 avril 1990 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs
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Arrêté n° 446 CAB/DPC du 2 mai 1990 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 24 mars 1990 à l'école territoriale d'infirmiers/ières de Mamao (Tahiti)
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Arrêté n° 447 CAB/DPC du 2 mai 1990 fixant les résultats de l'examen de spécialisation en ranimation du 24 mars 1990 à l'école territoriale d'infirmiers/ières de Mamao (Tahiti)
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Arrêté n° 448 CAB/DPC du 2 mai 1990 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 11 avril 1990 à Moruroa (archipel des Tuamotu)
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Arrêté n° 449 CAB/DPC du 2 mai 1990 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 28 avril 1990 à la mairie de Taravao (Tahiti)
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Arrêté n° 534 CM du 11 mai 1990 portant nomination du chef du service d'accueil et de surveillance (M. Gérard Lucas)
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Arrêté n° 516 CM du 10 mai 1990 portant nomination des membres de la commission technique des agences de voyages et des bureaux d'excursions
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Arrêté n° 267 PR du 11 mai 1990 portant délégation de signature à l'Administrateur territorial des îles Sous-le-Vent (M. Judex Taputuarai)
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Arrêté n° 268 PR du 11 mai 1990 portant délégation de signature à l'Administrateur territorial des îles Tuamotu-Gambier (M. Patrick Bordet)
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Arrêté n° 270 PR du 11 mai 1990 portant délégation de signature à l'Administrateur territorial par intérim des îles Australes (M. Jack Roomataaroa)
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Arrêté n° 269 PR du 11 mai 1990 portant délégation de signature à l'Administrateur territorial des îles Marquises (M. Roger Cowan)
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Arrêté n° 272 PR du 15 mai 1990 portant délégation de signature à M. Jean-Christophe Shigetomi, chef du service territorial de l'aviation civile par intérim
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Arrêté n° 273 PR du 15 mai 1990 portant délégation de signature à M. Roger Le Roux, chef du service territorial des transports maritimes interinsulaires par intérim
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Arrêté n° 274 PR du 15 mai 1990 portant délégation de signature à M. Joseph Sola, directeur de l'Agence pour l'emploi et la formation professionnelle
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Arrêté n° 275 PR du 15 mai 1990 portant délégation de signature à M. Michel Pettelot, chef du service de l'inspection du travail
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Arrêté n° 527 CM du 10 mai 1990 portant nomination du commissaire de gouvernement auprès de la Chambre d'agriculture et d'élevage (M. Philippe Couraud)
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Arrêté n° 530 CM du 11 mai 1990 portant clôture du programme 1989 de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS), dénommée Fonds spécial d'investissement pour le développement de la pêche et des activités annexes (F.S.I.D.E.P.) et fixant le programme des interventions de l'exercice 1990
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Arrêté n° 517 CM du 10 mai 1990 portant modification de l'arrêté n° 390 CM du 21 avril 1988 attribuant une licence de bureau d'excursions à la S.A.R.L. Tiare Tahiti Tours
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Arrêté n° 518 CM du 10 mai 1990 relatif aux règles de variation des prix des marchés publics
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Arrêté n° 528 CM du 11 mai 1990 accordant à l'occasion de la visite du Président de la République un congé exceptionnel
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Arrêté n° 531 CM du 11 mai 1990 relatif à l'octroi d'aides financières au titre de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS), dénommée Fonds spécial d'investissement pour le développement de la pêche et des activités annexes (F.S.I.D.E.P.)
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Arrêté n° 519 CM du 10 mai 1990 portant attribution d'une indemnité pour service de garde assurée sur place aux médecins et pharmaciens contractuels en service au Centre hospitalier territorial
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Arrêté n° 520 CM du 10 mai 1990 portant clôture du programme 1989 de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS), dénommée Fonds d'incitation à la recherche scientifique et technologique (F.I.R.S.T.) et portant ouverture du programme 1990 de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité dénommée Fonds d'incitation à la recherche scientifique et technologique
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Arrêté n° 521 CM du 10 mai 1990 portant clôture du programme 1989 de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS), dénommée Fonds spécial d'intervention pour l'environnement (F.S.I.E.) et portant ouverture du programme 1990 de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité dénommée Fonds spécial d 'intervention pour l'environnement
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Arrêté n° 2023 MSE/SANTE du 17 mai 1990 fixant la date du concours d'admission au cycle A (préparation au diplôme d'Etat) de l'école territoriale d'infirmiers et d'infirmières (session de mai 1990)
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Arrêté n° 522 CM du 10 mai 1990 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Raiatea (îles Sous-le-Vent)
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Arrêté n° 536 CM du 11 mai 1990 autorisant l'acquisition d'un ensemble immobilier sis à Pirae
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Arrêté n° 1928 MED du 9 mai 1990 donnant délégation de signature aux inspecteurs départementaux de l'éducation nationale en fonctions dans le territoire
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Arrêté n° 529 CM du 11 mai 1990 modifiant l'article 5 de l'arrêté n° 998 CM du 12 septembre 1988 relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux règles financières et comptables de l'établissement public territorial dénommé Ecole territoriale d'administration
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Arrêté n° 2086 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres et entretien, pour le recrutement d'un attaché d'administration, agent contractuel de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 2087 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un médecin, agent contractuel de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 1930 MED du 9 mai 1990 portant autorisation d'ouverture de concours externes pour le recrutement d'agents contractuels de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 2089 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un ingénieur, agent contractuel de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 2088 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un juriste, agent contractuel de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 2091 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'une psychomotricienne, agent contractuel de la 2è catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 2092 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un délégué à l'environnement, agent contractuel de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 2090 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un kinésithérapeute, agent contractuel de la 2è catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 2093 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres et entretien, pour le recrutement d'un juriste, agent contractuel de la 1ère catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 2094 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres et entretien, pour le recrutement d'un attaché d'administration, agent contractuel de la 1ère catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 2095 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un chirurgien-dentiste, agent contractuel de la 1ère catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
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Arrêté n° 2033 MEF du 17 mai 1990 portant nomination de M. William Brillant, régisseur titulaire de la régie de recettes du service de l'Imprimerie officielle en remplacement de M. Romuald Allain
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Arrêté n° 515 CM du 10 mai 1990 habilitant des agents du service territorial des transports terrestres et des services de l'éducation et de l'équipement à constater les infractions à la réglementation générale sur la police de la circulation routière et la réglementation sur la nouvelle organisation des transports routiers
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Arrêté 1945 MUR du 10 mai 1990 - 4è avenant à l'arrêté n° 2925 MEA du 28 juillet 1987 autorisant la réalisation du lotissement Te Tavake Village (2è tranche) sur les terres Vaipoopoo et Vaireu 1 et 2 sises à Punaauia
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Avis officiel - Protocole d'accord passé entre le Président du gouvernement du territoire et les armateurs et accord collectif du 5 mai 1990
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Avis relatif à la liste des établissements de crédit établie au 31 décembre 1989 (JORF n° 90 du 15 avril 1990, page 4677)
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Service des domaines et de l'enregistrement.- 2°) Avis n° 267 ENR du 14 mai 1990 portant recherche des héritiers de M. Teikihonotua Fiu, époux de Mme Louise Tefaafana
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Service de l'urbanisme.- 2°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour le mois d'avril 1990
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Service des domaines et de l'enregistrement.- 1°) Avis n° 264 ENR du 14 mai 1990 portant recherche des héritiers de M. Henri Sablier et de M. Tetuanui a Huruino
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Service de l'urbanisme.- 1°) Certificat de conformité n° 536 MUR du 10 mai 1990 délivré à M. Max Gilbert Anahoa Drollet pour la réalisation du lotissement Te Tavake Village (3è phase de la 2è tranche) sis à Punaauia
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Enquête publique : M. Guiraud, directeur général de la SETIL, commune de Faaa
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Enquête publique : M. Claude Conan, mandataire de la Société commerciale et industrielle du Pacifique (S.C.I.P.), commune de Punaauia
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