JOPF n°212
2025 - JOPF n° 212 N du 11 septembre 2025
11/09/2025Edition: N31 texte(s)
Textes publiés (31)
1.
Page Arrêté n° HC 147 SGAP/BRHP du 3 septembre 2025 portant composition du jury de la commission de recrutement de la réserve opérationnelle de la police nationale, session du 16 septembre 2025
2.
Page Arrêté n° 1710 CM du 10 septembre 2025 relatif à la prise en charge exceptionnelle des frais de rupture de charge pour l'acheminement de conteneurs d'essence à destination de l'île de Maupiti
3.
Page Arrêté n° 1711 CM du 10 septembre 2025 portant organisation des jeux-concours de la Semaine de la mobilité au fenua 2025 dans le cadre de la 24e édition de la Semaine européenne de la mobilité
4.
Page Arrêté n° 1712 CM du 10 septembre 2025 portant réglementation spécifique de la navigation et des activités durant la manifestation nautique dénommée « Hawaiki Nui Va'a Solo » se déroulant à Tahiti du 18 au 20 septembre 2025
5.
Page Arrêté n° 1713 CM du 10 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 1299 CM du 23 juillet 2025 habilitant le ministre en charge des finances à négocier et à conclure quatre emprunts d'un montant global de 7 000 000 000 F CFP auprès de la Banque SOCREDO, de la Banque de Polynésie et de la Banque de Tahiti, pour financer partiellement le budget d'investissement de 2025
6.
Page Arrêté n° 1917 PR du 9 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 1225 PR du 22 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Simoné FORGES DAVANZATI, pour la production audiovisuelle d'un documentaire, intitulé « La Parole Malsaine »
7.
Page Arrêté n° 1918 PR du 9 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. Hubert CLOT dans le cadre du dispositif d'Aide à la création numérique (ACN)
8.
Page Arrêté n° 1919 PR du 9 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. Eddy BONNENFANT dans le cadre du dispositif d'Aide à la création numérique (ACN)
9.
Page Arrêté n° 1920 PR du 9 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Murielle ORTU dans le cadre du dispositif d'Aide à la création numérique (ACN)
10.
Page Arrêté n° 1926 PR du 9 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Florence LE GALL dans le cadre du dispositif d'Aide à la création numérique (ACN)
11.
Page Arrêté n° 1927 PR du 9 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Faateni, Isabelle OOPA dans le cadre du dispositif d'Aide à la création numérique (ACN)
12.
Page Arrêté n° 1928 PR du 9 septembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. Arnaud GAUTHIER dans le cadre du dispositif d'Aide à la création numérique (ACN)
13.
Page Arrêté n° 8964 MGT du 10 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 13620 MLA du 18 décembre 2018 modifié portant octroi d'une licence d'exploitation à la SARL Natiatea pour l'exploitation du navire (Saint-Xavier Maris Stella III)
14.
Page Arrêté n° 8965 MGT du 10 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 10602 MLA du 3 novembre 2020 modifié portant octroi d'une licence d'exploitation à la SAS Société de Navigation Polynésienne (SNP) pour l'exploitation du navire (Hawaikinui 2)
15.
Page Arrêté n° 9006 MGT du 10 septembre 2025 autorisant, à titre exceptionnel, le navire (Natiatea) à desservir l'île de Maiao, Raiatea et Maupiti lors de son voyage n° 11 du 18 septembre 2025
16.
Page Arrêté n° 8971 MEF/DGAE du 10 septembre 2025 portant autorisation dérogatoire de l'association Société des Courses de Tahiti pour l'ouverture d'un débit de boissons dans une enceinte sportive en application de l'article LP. 250-2-II
17.
Page Arrêté n° 8929 MPR/DRM du 9 septembre 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Bob FAURA sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 347)
18.
Page Arrêté n° 8930 MPR/DRM du 9 septembre 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Ah-Loy, Moana, Jackson MOE sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 287)
19.
Page Arrêté n° 8931 MPR/DRM du 9 septembre 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jeffry, Manuarii REHUA sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 280)
20.
Page Arrêté n° 8944 MPR/DIREN du 9 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 4502 VP/DIREN du 6 mai 2024 autorisant la société Bora Bora Nui à installer et exploiter les équipements techniques de l'hôtel Conrad, commune de Bora Bora, établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement
21.
Page Arrêté n° 8981 MPR/DIREN du 10 septembre 2025 autorisant M. Guillaume MITTA à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers les États-Unis
22.
Page Arrêté n° 8982 MPR/DIREN du 10 septembre 2025 autorisant Mme Maire SABRE à exporter des ressources génétiques vers la France et le Canada
23.
Page Arrêté n° 8983 MPR/DIREN du 10 septembre 2025 autorisant Mme Stéphanie OUVRARD à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers la France
24.
Page Arrêté n° 8984 MPR/DIREN du 10 septembre 2025 autorisant Mme Macha WORONOFF à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers la France
25.
Page Arrêté n° 8943 MJP/DJS du 9 septembre 2025 autorisant l'association sportive Fei-Pi 1923 à utiliser la voie publique lors de la course intitulée « Triathlon Fei-Pi de Hitia'a O Te Ra », prévue le 28 septembre 2025
26.
Page Centre de gestion et de formation - Arrêté n° 2025-115 du 3 septembre 2025 modifiant les arrêtés portant ouverture au titre de l'année 2025 des examens professionnels pour l'accès aux grades de caporal, de caporal-chef et d'adjudant de la spécialité « sécurité civile » de la fonction publique communale
27.
Page Arrêté n° 2025-1382 DST du 4 septembre 2025 portant création de stationnements réservés aux deux-roues
28.
Page Arrêté n° 2025-1383 DST du 4 septembre 2025 portant création d'aires de livraison dans plusieurs rues de la ville
29.
Page Arrêté n° 2025-1384 DST du 4 septembre 2025 portant création d'emplacements pour Personnes à mobilité réduite (PMR), dans les rues Paul-Gauguin, Charles-Viénot et Lieutenant-Varney
30.
Page Arrêté n° 2025-1385 DST du 4 septembre 2025 portant création d'une aire de stationnement réservée aux deux-roues dans la rue du Lieutenant-Varney
31.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 1er au 5 septembre 2025