JOPF n°213
2026 - JOPF n° 213 N du 15 septembre 2026
15/09/2026Edition: N49 texte(s)
Textes publiés (49)
1.
Page Arrêté n° 1598 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en investissement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Faa'a Canoe Club, pour l'acquisition d'une pirogue de type V3
2.
Page Arrêté n° 1599 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Oire Punaauia Athlétisme, pour le financement de ses activités générales
3.
Page Arrêté n° 1600 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive AS Temanava Hand-Ball, pour le financement de ses activités générales
4.
Page Arrêté n° 1601 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Papeete Golf Club, pour le financement de ses activités générales
5.
Page Arrêté n° 1602 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive JRM-Jeunesse Rugby Moorea, pour le financement de ses activités générales
6.
Page Arrêté n° 1603 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Team Niua Taekwondo, pour le financement de ses activités générales
7.
Page Arrêté n° 1604 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution de quotas de gazole détaxé en faveur de la société SAS Réseau de Transport en Commun de Tahiti (RTCT) au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Tahiti, pour les bimestres janvier/février et mars/avril 2026 pour l'année scolaire 2025-2026
8.
Page Arrêté n° 1605 CM du 11 septembre 2026 portant modification de l'arrêté n° 1343 CM du 10 août 2026 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Polynésie française et l'établissement Grands Projets de Polynésie (G2P) relative à l'étude d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales de l'isthme de Taravao
9.
Page Arrêté n° 1606 CM du 11 septembre 2026 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Polynésie française et l'établissement Grands Projets de Polynésie (G2P) relative aux études pour la construction d'un centre administratif à Papara
10.
Page Arrêté n° 1608 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Tamarii Teahupoo Nui Va'a, pour le financement de ses activités générales
11.
Page Arrêté n° 1609 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Matahere Va'a, pour le financement de ses activités générales
12.
Page Arrêté n° 1610 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive AS Te'a Hau, pour le financement de ses activités générales
13.
Page Arrêté n° 1611 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Rugby Club de Pirae, pour le financement de ses activités générales
14.
Page Arrêté n° 1612 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Ihilani Va'a, pour le financement de ses activités générales
15.
Page Arrêté n° 1613 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Taaone Tennis de Table Pirae, pour le financement de ses activités générales
16.
Page Arrêté n° 1614 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive École de Voile de Arue, pour le financement de ses activités générales
17.
Page Arrêté n° 1615 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Ligue de Tennis de Table des Îles Marquises, pour ses activités générales
18.
Page Arrêté n° 1616 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Hiva Oa Ping-pong Club, pour le financement de ses activités générales
19.
Page Arrêté n° 1617 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Tamarii Orohena pour l'acquisition d'un véhicule nécessaire au transport de matériels dans le cadre des centres de vacances
20.
Page Arrêté n° 1618 CM du 11 septembre 2026 accordant la délégation de service public, prévue par les dispositions de l'article LP. 9-1 de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités sportives en Polynésie française, à la fédération Tahitienne de Force, d'Haltérophilie, de Musculation et Disciplines Associées, pour la discipline sportive de l'haltérophilie sur la période 2026 à 2031
21.
Page Arrêté n° 1619 CM du 11 septembre 2026 portant modification de l'arrêté n° 610 CM du 5 avril 2004 modifié relatif au régime indemnitaire des personnes ne relevant pas de l'administration de la Polynésie française et de ses établissements publics qui participent aux travaux des jurys d'examens des diplômes sportifs, de jeunesse et de loisirs de Polynésie française
22.
Page Arrêté n° 1620 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en investissement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Tamarii Fareara, pour l'acquisition d'un ensemble ama et 'īato en carbone
23.
Page Arrêté n° 1621 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en investissement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Tamarii Teahupoo Nui Va'a, pour l'acquisition d'une pirogue de type V6
24.
Page Arrêté n° 1622 CM du 11 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en investissement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association I Mua Papeete, pour l'acquisition d'un Défibrillateur automatisé externe (DAE)
25.
Page Arrêté n° 1623 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en investissement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Laheimana, pour l'acquisition d'une pirogue de type V6
26.
Page Arrêté n° 1624 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Excelsior, en vue de contribuer au financement du déplacement de son équipe première à Nouméa pour sa participation à la coupe du Pacifique de basket-ball 2026
27.
Page Arrêté n° 1625 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Papara Badminton, pour le financement de ses activités générales
28.
Page Arrêté n° 1627 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Fenua Sauvetage Natation, pour le financement de ses activités générales
29.
Page Arrêté n° 1628 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Union du Sport Universitaire Polynésien (USUP), pour le financement de ses activités générales
30.
Page Arrêté n° 1629 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en investissement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Te Ta'i U'o, pour l'acquisition d'une pirogue de type V6
31.
Page Arrêté n° 1630 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Budokan Judo, pour le financement de ses activités générales
32.
Page Arrêté n° 1631 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Tahiti Judo Discovery, pour le financement de ses activités générales
33.
Page Arrêté n° 1632 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en investissement au titre de l'année 2026, en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (IJSPF), pour la réalisation d'aménagements et travaux divers des installations affectées et gérées par l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
34.
Page Arrêté n° 1633 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Te Ha'a Nui, pour le financement de ses activités générales
35.
Page Arrêté n° 1634 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Apnée Tahiti, pour le financement de ses activités générales
36.
Page Arrêté n° 1635 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Jeunesse Athlétique de Makemo, pour le financement de ses activités générales
37.
Page Arrêté n° 1637 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Tefana, pour le financement de ses activités générales
38.
Page Arrêté n° 1640 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association Pirae Va'a, pour le financement de ses activités générales
39.
Page Arrêté n° 1643 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement au titre de l'année 2026, en faveur de l'association sportive Faa'a Canoe Club, pour le financement de ses activités générales
40.
Page Arrêté n° 1644 CM du 14 septembre 2026 rendant exécutoires les délibérations n° 9-2025 CA/OPH du 25 février 2025 et n° 26-2025 CA/OPH du 12 septembre 2025 portant autorisation de la cession à titre gracieux par l'OPH au profit de la commune de Faa'a d'une emprise foncière de 474 m² relevant de la parcelle cadastrée section M n° 455 du lotissement social Souky, sis à Faa'a
41.
Page Arrêté n° 1661 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège Maco-Tevane, pour financer l'installation du plan d'intervention des pompiers et des plans d'évacuation
42.
Page Arrêté n° 1665 CM du 14 septembre 2026 approuvant l'attribution d'une subvention en investissement au titre de l'année 2026, en faveur de la fédération Polynésienne de Kayak Surfski, pour l'acquisition de 2 conteneurs
43.
Page Arrêté n° 2023 PR du 11 septembre 2026 portant prorogation de la validité de décision pour une période d'un an de l'arrêté n° 2972 PR du 27 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à Mme Moea IOTEFA épouse COURTOIS
44.
Page Arrêté n° 2024 PR du 11 septembre 2026 portant prorogation de la validité de décision pour une période d'un an de l'arrêté n° 1557 PR du 30 juillet 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Meherio, Penina LENOIR
45.
Page Arrêté n° 7197 MFT/DTI du 11 septembre 2026 portant nomination des membres du jury du concours externe du cadre d'emplois des praticiens hospitaliers de la direction de la santé, de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2026
46.
Page Arrêté n° 7198 MFT/DTI du 11 septembre 2026 portant nomination des membres du jury du concours externe du cadre d'emplois des praticiens hospitaliers du Centre hospitalier de la Polynésie française, de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
47.
Page Arrêté n° 7205 MEE du 14 septembre 2026 portant modification de l'arrêté n° 1029 MEE du 18 février 2026 portant délégation de signature à Mme Joany CADOUSTEAU, directrice de la culture et du patrimoine
48.
Page Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision CHPF n° 586-26 DIR/CHPF du 11 septembre 2026 portant délégation de signature à M. Kévin FUSTER, directeur par intérim des grands projets de la qualité, de la maîtrise des risques et de l'environnement
49.
Page Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 588-26 DIR/CHPF du 11 septembre 2026 portant délégation de signature à Mme Claire CHAPEL épouse HERSENT, directrice des ressources humaines, de la qualité de vie et du bien-être au travail