JOPF n°216
2025 - JOPF n° 216 N du 17 septembre 2025
17/09/2025Edition: N19 texte(s)
Textes publiés (19)
1.
Page Arrêté n° 1-2025 TDA du 11 septembre 2025 portant modification de mandataires et de délégation de signatures à la trésorerie des archipels
2.
Page Arrêté n° 1747 CM du 16 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 1980 CM du 29 septembre 2022 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Taputapuatea pour la reconstruction de la mairie annexe de Opoa, tranche complémentaire
3.
Page Arrêté n° 9209 MGT du 16 septembre 2025 portant autorisation d'empiétement de la servitude d'ouvrage d'art, d'une superficie de 66 m², sur la terre Vaiata - domaine Tamahana, au niveau du terre-plein à sens giratoire RIMAP, sise dans la commune de Arue, sur l'île de Tahiti, au profit de la communauté de communes Teporionu'u, représentée par son président M. Yvonnick RAFFIN
4.
Page Arrêté n° 9210 MEF/DGAE du 16 septembre 2025 portant autorisation d'organiser une loterie au profit de l'association Taatiraa Huma no Moorea-Maiao
5.
Page Arrêté n° 9219 MFL du 16 septembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 3038 MPF du 20 avril 2017 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte de la direction des affaires sociales, des locaux à usage de bureaux dépendant de l'immeuble Mou Chi Youk édifié sur la parcelle cadastrée commune de Punaauia, section AE n° 63, appartenant à Mme Marise MOU CHI YOUK
6.
Page Arrêté n° 9389 MFL du 16 septembre 2025 autorisant la location de la parcelle de terre dénommée « Vehieei », cadastrée section A n° 178, sise commune de Fatu Hiva, au profit de l'association Société d'Ornithologie de Polynésie « Manu »
7.
Page Arrêté n° 9212 MPR/DIREN du 16 septembre 2025 autorisant la société EURL Moorea Mahana Tours à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins commerciales
8.
Page Arrêté n° 9213 MPR/DIREN du 16 septembre 2025 modifiant l'arrêté n° 9062 MPR/DIREN du 11 septembre 2025 autorisant M. Takaji OCHI à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins commerciales
9.
Page Arrêté n° 9214 MPR/DIREN du 16 septembre 2025 modifiant l'arrêté n° 9061 MPR/DIREN du 11 septembre 2025 autorisant Mme Sumire KAMAYA à exercer une activité de prise de vues et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins commerciales
10.
Page Arrêté n° 9215 MPR/DRM du 16 septembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Julien, Puhia TAURAA sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 402)
11.
Page Arrêté n° 9216 MPR/DIREN du 16 septembre 2025 autorisant M. Takaji OCHI à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins commerciales
12.
Page Arrêté n° 9217 MPR/DIREN du 16 septembre 2025 autorisant Mme Sumire KAMIYA à exercer une activité de prise de vue et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins commerciales
13.
Page Arrêté n° 9218 MPR/DIREN du 16 septembre 2025 autorisant Mme Emilie PRIOU à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins d'éducation et sensibilisation
14.
Page Arrêté n° 9220 MPR/DIREN du 16 septembre 2025 modifiant l'arrêté n° 3348 MPR/DIREN du 25 avril 2025 autorisant la société EURL Tatahi Tours à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 40478PL (Manu Taiki) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
15.
Page Arrêté n° 9221 MPR/DIREN du 16 septembre 2025 modifiant l'arrêté n° 3339 MPR/DIREN du 25 avril 2025 autorisant Mme Doris MARCHEAU à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 15265 (Mori Ora Piti) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025 modifié
16.
Page Arrêté n° 9211 MSP du 16 septembre 2025 modifiant l'arrêté n° 4985 MSP du 5 juin 2055 portant délégation de signature à Mme Merihere GUY épouse WILLIAMS, directrice de l'agence de régulation de l'action sanitaire et sociale
17.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 4 au 12 septembre 2025
18.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 1er au 12 septembre 2025
19.
Page Direction régionale des douanes - Cours des changes du 19 septembre 2025 au 2 octobre 2025 inclus