JOPF n°2
1904 - JOPF n° 2 N du 14 janvier 1904
14/01/1904Edition: N10 texte(s)
Textes publiés (10)
Rapport du 8 janvier 1904 en conseil privé
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Arrêté du 8 janvier 1904 indiquant les îles des Tuamotu ouvertes à la plonge à nu et au scaphandre, du 1er mars au 1er octobre 1904
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Arrêté du 6 janvier 1904 portant ouverture au budget colonial exercice 1904, d'un crédit provisoire de soixante-quinze mille francs
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Arrêté du 6 janvier 1904 ouvrant divers crédits supplémentaires au titre du budget local des Gambier, Tubuai, Raivavae, etc..., exercice 1903, s'élevant ensemble à la somme de 2,350 fr.
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Arrêté du 6 janvier 1904 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des patentes de la perception des Tuamotu, pour le 4è trimestre 1903
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Arrêté du 6 janvier 1904 rendant exécutoires les rôles supplémentaires des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour le 4è trimestre 1903
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Arrêté du 6 janvier 1904 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des concessions d'eau et de la taxe sur les chiens de la commune de Papeete, pour le 4è trimestre 1903
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Arrêté du 6 janvier 1904 rendant exécutoires les rôles principaux des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour l'année 1904
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Audience de la justice de paix de Taravao
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Audience de la justice de paix de Moorea
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