JOPF n°2
1905 - JOPF n° 2 N du 12 janvier 1905
12/01/1905Edition: N5 texte(s)
Textes publiés (5)
Arrêté du 31 décembre 1904 réorganisant les agences spéciales et les postes de l'archipel des Tuamotu
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Arrêté du 9 janvier 1905 rendant exécutoires les rôles principaux de l'impôt personnel et de la prestation rurale des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour l'année 1905
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Arrêté du 9 janvier 1905 rendant exécutoires les rôles principaux des patentes et des licences des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour l'année 1905
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Décision du 12 janvier 1905 convoquant le conseil municipal de Papeete en session extraordinaire pour le 17 janvier 1905
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Décision du 31 décembre 1904 nommant M. Alexandre Drollet, interprète des Tuamotu, agent spécial de l'archipel et M. Voirin, agent spécial à Rangiroa, commis auxiliaire au secrétariat général
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