JOPF n°2

1916 - JOPF n° 2 N du 15 janvier 1916

15/01/1916Edition: N14 texte(s)

Textes publiés (14)

Arrêté du 4 janvier 1916 portant composition de la commission de visite des hommes présents à Tahiti, des classes mobilisées

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Arrêté du 5 janvier 1916 fixant les dates d'examen, par la commission de visite, des jeunes gens de la classe 1917

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Décision du 5 janvier 1916 désignant M. Alexandre Etienne, substitut p.i. du procureur de la République, pour aller tenir les audiences des justices de paix à compétence étendue de Moorea, le 22 janvier courant, et de Taravao, le 29 du même mois

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Arrêté du 6 janvier 1916 prescrivant que les engagements volontaires pour la durée de la guerre seront reçus à la mairie, par devant M. François Cardella, maire de la ville de Papeete, à compter de ce jour

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Décision du 7 janvier 1916 fixant la composition des commissions prévues à l'article 3 du décret du 2 août 1914, qui ont en charge de statuer d'urgence sur les demandes d'allocations aux familles des mobilisés nécessiteux

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Arrêté du 12 janvier 1916 concernant les appelés des archipels et les retardataires

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Arrêté du 12 janvier 1916 prescrivant la prohibition d'entrée, dans les Etablissements français de l'Océanie, des cocotiers et de toutes les plantes de la famille des palmiers, du caféier, du bananier et autres musacées, de leurs fruits, feuilles ou rameaux, des terres ou compost pouvant contenir leurs parasites

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Arrêté du 12 janvier 1916 rendant exécutoires divers rôles principaux des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour l'année 1916

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Arrêté du 12 janvier 1916 rendant exécutoire le rôle principal de la prestation urbaine de la commune de Papeete, pour l'année 1916

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Décision n° 1 du 4 janvier 1916 acceptant la démission de son emploi de brigadier de police offerte par M. Malinowski et le remplaçant par M. Ginisty

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Décision n° 21 du 13 janvier 1916 relatif au passage de M. Ninin, second-maître-fourrier de la marine nationale, accompagné de sa femme, sur le steamer-courrier quittant Tahiti le 15 janvier 1916, pour rentrer en France, par la voie d'Australie

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Services militaires. - Liste des sursis de 2 et 3 mois, pour compter du 13 janvier 1916, accordés aux réservistes du service armé

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Français et anglais à Tahiti : Communication de M. H. A. Richards, consul de S. M. britannique

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Tableau d'honneur des Etablissements français de l'Océanie

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