JOPF n°2
2014 - JOPF n° 2 N du 07 janvier 2014
07/01/2014Edition: N56 texte(s)
Textes publiés (56)
Arrêté n° HC 717 SAISLV du 11 décembre 2013 portant agrément de M. Félicien Ariioehau en vue de son emploi en qualité d'agent de police municipale
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Arrêté n° HC 716 SAISLV du 11 décembre 2013 portant agrément de M. Jean-Yves Brodien en vue de son emploi en qualité d'agent de police municipale
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Arrêté n° 2720 AC.DIR.SREIDD/DREA du 10 décembre 2013 modifiant l'arrêté n° 2693 AC.DIR.SREIDD/DREA du 29 novembre 2013 dotant les aéroports de Tahiti-Faa'a et de Bora Bora d'une commission consultative économique commune et en désignant les membres
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Arrêté n° HC 2768 CAB/BSIRI/CSVS du 23 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'agence de l'Office des postes et télécommunications à Pirae
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Arrêté n° HC 2781 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'agence de l'Office des postes et télécommunications à Papara
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Arrêté n° HC 2782 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'agence de l'Office des postes et télécommunications à Tiarei
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Arrêté n° HC 2783 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'agence de l'Office des postes et télécommunications à Arue
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Arrêté n° HC 2784 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'agence de l'Office des postes et télécommunications à Paea
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Arrêté n° HC 2785 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'agence de l'Office des postes et télécommunications à Punaauia
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Arrêté n° HC 2786 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'agence de l'Office des postes et télécommunications à Taravao (Taiarapu-Est)
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Arrêté n° HC 2787 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'agence de l'Office des postes et télécommunications à Mahina
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Arrêté n° HC 2789 SGAP du 27 décembre 2013 portant création et composition du bureau de vote mis en place pour le scrutin du 28 janvier 2014 relatif aux élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des fonctionnaires du corps de commandement du corps d'Etat pour l'administration de la Polynésie française
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Arrêté n° HC 2790 SGAP du 27 décembre 2013 portant création et composition du bureau de vote mis en place pour le scrutin du 28 janvier 2014 relatif aux élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des fonctionnaires du corps d'encadrement et d'application du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
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Arrêté n° HC 2791 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par le cabinet dentaire "Centre Apatea" à Papara
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Arrêté n° HC 2792 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par le commerce d'alimentation générale "Tahiti Glace" à Papara
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Arrêté n° HC 2793 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par le centre de rééducation fonctionnelle "Te Tiare" à Punaauia
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Arrêté n° HC 2795 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par le commerce d'alimentation générale "LS Proxi Mission, Tahiti Cheap Market" à Papeete
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Arrêté n° HC 2794 CAB/BSIRI/CSVS du 27 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par le commerce d'alimentation générale "Alène" à Pirae
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Convention n° 223-13 du 27 décembre 2013 pour le financement du projet "Bonne qualité des eaux, plans d'action rivières et communication".
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Arrêté n° 2050 CM du 30 décembre 2013 portant modification du titre II bis de la délibération n° 85-1050 AT du 24 juin 1985 modifiée portant réglementation générale sur la police de la circulation routière
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Arrêté n° 2053 CM du 30 décembre 2013 refusant l'octroi du concours financier de la Polynésie française en faveur de la commune de Rurutu pour l'acquisition d'un broyeur à quatre (4) rotors avec grille de calibrage
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Arrêté n° 2059 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 7-13 CAPF du 13 décembre 2013 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant modification de la délibération n° 10-08 CAPF du 12 décembre 2008 organisant des stages de vacances au CAPF
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Arrêté n° 2060 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 8-13 CAPF du 13 décembre 2013 du Conservatoire artistique de la Polynésie française fixant les droits d'inscription des arts dramatiques au CAPF
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Arrêté n° 2061 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 9-13 CAPF du 13 décembre 2013 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant autorisation d'exposer et de vendre des supports promotionnels du CAPF
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Arrêté n° 2062 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 12-13 CAPF du 13 décembre 2013 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant approbation du règlement intérieur du CAPF et autorisant sa mise en place au sein de l'établissement
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Avis n° 2063 CM du 30 décembre 2013 sur le projet de décret portant sur les modalités de mise en oeuvre des virements et prélèvements en euros réalisés entre l'espace SEPA du territoire de la République et les collectivités du Pacifique
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Arrêté n° 2080 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 10-13 CAPF du 13 décembre 2013 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant modification de l'effectif budgétaire du CAPF
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Arrêté n° 2083 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 10-2013 CMA du 25 novembre 2013 approuvant le catalogue de prix de vente de gravure, de sculpture, de peinture et de tressage des élèves stagiaires
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Arrêté n° 907 PR du 30 décembre 2013 portant attribution d'une aide individuelle à la création artistique et littéraire au profit du collectif Dettloff/Pineri pour la publication d'un catalogue intitulé "Andréas Dettloff, les allégories du monde"
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Arrêté n° 1 PR du 2 janvier 2014 portant nomination de M. Karl Liu en qualité de liquidateur du Centre de recherche et de documentation pédagogiques (CRDP)
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Arrêté n° 2 PR du 2 janvier 2014 portant délégation de signature à Mme Tiriana Zavan, chef du service de l'Imprimerie officielle par intérim
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Arrêté n° 3 PR du 2 janvier 2014 portant agrément de M. Bernard Brunel afin de procéder aux épreuves, examens et inspections des plates-formes élévatrices mobiles de personnes, chariots-élévateurs, ponts-roulants et hayons élévateurs
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Arrêté n° 4 PR du 2 janvier 2014 portant modification de l'arrêté n° 319 PR du 14 février 2001 modifié autorisant l'occupation des emplacements de roulotte sur la place Vaiete
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Arrêté n° 5 PR du 2 janvier 2014 portant enregistrement de la déclaration d'exploitation de l'officine de pharmacie dénommée "Pharmacie Heiri", sise dans la commune de Faa'a, au centre commercial Heiri PK 4,900 côté montagne, par la société en nom collectif "Blenck-Jovelin" (exploitation n° 5-2013)
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Arrêté n° 10270 MTE du 30 décembre 2013 autorisant la société Air Tahiti à occuper le domaine public aéroportuaire de Hiva Oa dans le cadre de l'exploitation d'un hangar de maintenance aéronautique
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Arrêté n° 10231 MRM/DRMM du 27 décembre 2013 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Francis Henri Rora Williams, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Katiu, commune de Makemo (Exploitant n° 1)
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Arrêté n° 10280 MRM du 31 décembre 2013 accordant des aides individuelles dans le cadre du développement des activités de la pêche (FIM)
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Arrêté n° 10279 MLA du 31 décembre 2013 portant affectation de la terre Raupokia, cadastrée commune de Reao, section BI n° 6, au profit du service du développement rural
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Arrêté n° 42 MSP/DGRH du 2 janvier 2014 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'aide technique principal du cadre d'emplois des aides techniques de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2014
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Arrêté n° 43 MSP/DGRH du 2 janvier 2014 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'aide technique qualifié du cadre d'emplois des aides techniques de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2014
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Arrêté n° 10232 MET/DTT du 27 décembre 2013 portant transfert de la licence de taxi n° 1-001 accordée à M. Incliff Moana Bellais pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Moorea et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 001 TXM 01, au profit de M. Gustin Bellais
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Arrêté n° 10265 MET du 30 décembre 2013 portant modification de l'arrêté n° 3093 MTP du 22 juin 2009 modifié portant octroi d'une licence d'armateur à la SARL James Salmon Transports Maritimes pour l'exploitation du navire Fetia Nui Ferry sur la desserte maritime régulière entre Raiatea-Tahaa
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Arrêté n° 10266 MET du 30 décembre 2013 autorisant le navire Te Haere Maru Express 7 à desservir l'île de Maupiti du 24 décembre 2013 au 28 février 2014
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Arrêté n° 10267 MET du 30 décembre 2013 portant autorisation d'empiétement d'une superficie d'environ 32 mètres carrés, sur la servitude établie aux abords des ouvrages d'art sise à Hitia'a O Te Ra, au PK 38,500 côté montagne, au profit de M. Laurent Hottier
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Arrêté n° 10268 MET du 30 décembre 2013 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'EURL EPC
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Arrêté n° 10269 MET du 30 décembre 2013 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'EURL EPC
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Arrêté n° 10282 MET.AU du 31 décembre 2013 portant approbation du dossier relatif aux 10 lots n° 650 à n° 653, n° 656 à n° 660 et n° 670 du lotissement "Miri 6, 4e phase", sis à Punaauia et autorisation de vente lesdits lots avant l'exécution des travaux de finition
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Arrêté n° 10227 MAA du 27 décembre 2013 portant modification de l'arrêté n° 1090 MAA du 4 mars 2010 relatif à la liste des vétérinaires habilités à réaliser l'évaluation comportementale des chiens dans le cadre de l'article L 211-12-1 du code rural et abrogeant l'arrêté n° 8940 MAA/SDR du 31 octobre 2013
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Arrêté n° 10283 MAA du 31 décembre 2013 portant modification de l'arrêté n° 4541 MAA du 28 juin 2013 portant délégation de signature du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de l'élevage et de l'égalité, et du développement des archipels, au chef du service du développement rural et à certains de ses agents et abrogeant l'arrêté n° 8051 MAA du 11 octobre 2013
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Arrêté municipal n° 54-2013 du 16 décembre 2013 portant réglementation temporaire de la circulation routière à l'occasion des festivités organisées par l'association Uturoa Centre-ville dans la commune de Uturoa
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Arrêté municipal n° 55-2013 du 16 décembre 2013 autorisant la pose de panneau de signalisation de zone de baignade non surveillée sur le remblai de Tepua dans la commune de Uturoa
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Arrêté interministériel du 19 décembre 2013 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (JORF du 26 décembre 2013)
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Arrêté interministériel du 19 décembre 2013 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (JORF du 26 décembre 2013)
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Vice-présidence, ministère de l'économie, des finances, du budget et du travail. - Communiqué des résultats du scrutin du 5 décembre 2013 pour l'élection des membres de la Chambre de commerce, d'industrie, des services et des métiers (CCISM)
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Direction des affaires foncières. - Avis relatif aux sections soumises à la conservation cadastrale n° 1895 MLA du 20 décembre 2013
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Direction de l'équipement. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 17 au 20 décembre 2013
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