JOPF n°2
2025 - JOPF n° 2 N du 02 janvier 2025
02/01/2025Edition: N30 texte(s)
Textes publiés (30)
1.
Page Arrêté n° 2562 CM du 31 décembre 2024 autorisant la location d'une emprise de 4 240 m2 dépendant de l'îlot domanial 'Atahiri cadastré section IY n° 5, sis commune de Taha'a, commune associée de 'Iripa'u, au profit de M. Edwin, Teva TINORUA
2.
Page Arrêté n° 2564 CM du 31 décembre 2024 rendant exécutoires les délibérations n° 1-2023 du 3 mai 2023 et n° 3-2023 du 3 mai 2023 du lycée polyvalent Ihi-tea no Vavau portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2022
3.
Page Arrêté n° 2996 PR du 31 décembre 2024 portant transfert de l'autorisation de la location de l'îlot domanial Puhe'e cadastré section IY n° 3, sis commune de Taha'a, commune associée de 'Iripa'u, au profit de M. Tehahe FAATAU
4.
Page Arrêté n° 12982 VP du 31 décembre 2024 portant agrément de Mme Teheiura TUMATAAROA en qualité d'accueillant familial
5.
Page Arrêté n° 12983 VP du 31 décembre 2024 portant agrément de Mme Loana KOHUMOETINI épouse MATAITAI en qualité d'accueillant familial
6.
Page Arrêté n° 12984 VP du 31 décembre 2024 portant agrément de Mme Luana TAPUTU épouse TERIIEROOITERAI en qualité d'accueillant familial
7.
Page Arrêté n° 12985 VP du 31 décembre 2024 portant agrément de M. Ernest, Tavi BENETT en qualité d'accueillant familial
8.
Page Arrêté n° 12986 VP du 31 décembre 2024 portant agrément de Mme Ida TARAUNU en qualité d'accueillant familial
9.
Page Arrêté n° 12987 VP du 31 décembre 2024 portant agrément de Mme Herenui TEAURAI en qualité d'accueillant familial
10.
Page Arrêté n° 12988 VP du 31 décembre 2024 portant agrément de M. Huria TERIIAMA en qualité d'accueillant familial
11.
Page Arrêté n° 12948 MFT/DGRH du 30 décembre 2024 modifiant l'arrêté n° 6199 MFT/DGRH du 16 juillet 2024 portant date d'ouverture et organisation matérielle du concours externe et interne pour le recrutement d'attachés d'administration de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
12.
Page Arrêté n° 12971 MGT du 31 décembre 2024 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SA SNA Tuhaa Pae pour l'exploitation du navire (Teremanuia)
13.
Page Arrêté n° 12945 MPR/DRM du 30 décembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons, sis à Faaite, commune de Anaa, au profit de M. André, Kaoko HITI (exploitant n° 100)
14.
Page Arrêté n° 12947 MPR/DRM du 30 décembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons, sis à Anaa, commune de Anaa, au profit de M. Jean-Baptiste, Terii, Tepaiaha DEXTER (exploitant n° 38)
15.
Page Arrêté n° 12972 MPR du 31 décembre 2024 portant octroi d'une aide financière à Mme Teipotemarama TAHIATA
16.
Page Arrêté n° 12973 MPR du 31 décembre 2024 portant prorogation de la validité de décision pour une période d'un an de l'arrêté n° 12451 MPR du 18 décembre 2023 portant octroi d'une aide financière à M. Keha, Adrien TEANO
17.
Page Arrêté n° 12977 MPR/DRM du 31 décembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime à des fins d'exploitation de deux parcs à poissons sis à Parea, commune de Huahine, au profit de M. Iete TEATA (exploitant n° 140)
18.
Page Arrêté n° 12978 MPR/DRM du 31 décembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Tumaraa, commune de Raiatea, au profit de M. Roger TETUANUI (exploitant n° 446)
19.
Page Arrêté n° 12979 MPR/DRM du 31 décembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Uturoa, commune de Raiatea, au profit de M. Gaston, Aromaiterai HAPAITAHAA (exploitant n° 417)
20.
Page Arrêté n° 12980 MPR/DRM du 31 décembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Louis BELLAIS-TERIIFAATAU (exploitant n° 161)
21.
Page Arrêté n° 12981 MPR/DRM du 31 décembre 2024 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Parea, commune de Huahine, au profit de M. Ricardo, Matua MAI (exploitant n° 139)
22.
Page Arrêté n° 12990 MEE du 31 décembre 2024 autorisant Mme Emilie PEREZ à effectuer un diagnostic archéologique sur la parcelle cadastrée AE 11, terre Taatiraa et Paheo, sise dans la commune associée de Hipu, commune de Taha'a, île de Taha'a
23.
Page Arrêté n° 67-2024 APF/SG du 30 décembre 2024 portant clôture de la session extraordinaire de l'Assemblée de la Polynésie française
24.
Page Direction du budget et des finances - Barème ANFA applicable à compter du 1er mai 2024 modifié en application de l'avenant n° 24 à la convention collective du 10 mai 1968 des agents non fonctionnaires de la Polynésie française
25.
Page Direction du budget et des finances - Barème ANFA applicable à compter du 1er août 2022 modifié en application de l'avenant n° 24 à la convention collective du 10 mai 1968 des agents non fonctionnaires de la Polynésie française
26.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - Subdivision des îles Sous-le-Vent - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 1er au 13 décembre 2024
27.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 23 au 27 décembre 2024
28.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 16 au 20 décembre 2024
29.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour la période du 1er au 31 décembre 2024
30.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Îles Marquises pour la période du 1er au 30 novembre 2024